Prestations pour la gestion des déchets

Communauté de communes du Cap-Sizun

Prestations pour la gestion des déchets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes du Cap-Sizun

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-31	Avis de marché
2016-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Cap-Sizun
Adresse postale: rue Renoir
Code postal: 29770
Commune postale: Audierne
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-sizun.fr 🌏
Téléphone: +33 298701600 📞
Fax: +33 298700121 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275690
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations pour la gestion des déchets.
Numéro du lot: 1
Brève description: Stockage et chargement des déchets d'emballage en verre.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Tri, conditionnement et chargement des déchets recyclables secs (hors verre) issus de 4 flux de collectes séparées.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Gestion « bas de quai » (compactage, mouvement de caisson et transport jusqu'au site de traitement) des déchets bois, gravats inertes et métaux.

Numéro du lot: 4
Brève description: Traitement du bois.
Numéro du lot: 5
Brève description: Traitement des gravats inertes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Traitement des déchets verts.
Numéro du lot: 7
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des huiles alimentaires usagées.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux spécifiques « hors consignes Ecodds » et des huiles noires usagées.

Numéro du lot: 9
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des déchets d'amiante lié.
Numéro du lot: 10
Brève description: Enlèvement, transport et traitement de déchets spéciaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015_CCCS_S_01_prest_dechet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra en application de l'article 45 et 46 du Code des marchés publics produire l'ensemble des documents énumérés dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Unité monétaire du marché: euros.

Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter réception projet de décompte adressé par courrier recommandé à la Collectivité.

Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.

Financement sur fonds propres.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté de communes CAP SIZUn — pointe du raz
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_CCCS_S_01_prest_dechet

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions du Code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 149-275690 (2015-07-31)

Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020696
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-275690
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-120041, mise en ligne le 3.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Ecotri
Adresse postale: ZA de Park Ar C'Hastel, BP 59
Commune postale: Fouesnant
Code postal: 29170

3️⃣

4️⃣
Nom: Le Pape Environnement
Adresse postale: 51 route de Pont l'Abbé
Commune postale: Plomelin
Code postal: 29700

5️⃣
Nom: SARL Guenneau
Adresse postale: Avel Mor
Commune postale: Kerlaz
Code postal: 29100

6️⃣
Nom: Theaud Vegetaux SARL
Adresse postale: Fahineuc, BP 6
Commune postale: Saint Méen-le-Grand
Code postal: 35290

7️⃣
Nom: Sarp Ouest — Saniroise
Adresse postale: ZI du Buis
Commune postale: Guilers
Code postal: 29820

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — pointe du Raz

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions du code de justice administrative.
Source: OJS 2016/S 014-020696 (2016-01-18)

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