Prestations pour la gestion des déchets
Communauté de communes du Cap-Sizun
Suite à un appel d'offres infructueux sur certains lots, un marché est relacé pour des prestations pour la gestion des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-06 | Avis de marché |
| 2016-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Cap-Sizun
Adresse postale: rue Renoir
Code postal: 29770
Commune postale: Audierne
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-sizun.fr 🌏
Téléphone: +33 298701600 📞
Fax: +33 298700121 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-398096
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Stockage et chargement des déchets d'emballage en verre.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Enlèvement, transport et traitement de déchets spéciaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015_CCCS_S_03_prest_dechet2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — Pointe du Raz
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_CCCS_S_03_prest_dechet2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 218-398096 (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Cap-Sizun
Adresse postale: rue Renoir
Code postal: 29770
Commune postale: Audierne
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-sizun.fr 🌏
Téléphone: +33 298701600 📞
Fax: +33 298700121 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-398096
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Suite à un appel d'offres infructueux sur certains lots, un marché est relacé pour des prestations pour la gestion des déchets.
Numéro du lot: 1
Brève description: Stockage et chargement des déchets d'emballage en verre.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Gestion «bas de quai» (compactage, mouvement de caisson et transport jusqu'au site de traitement) des déchets bois, gravats inertes et métaux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enlèvement, transport et traitement de déchets spéciaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015_CCCS_S_03_prest_dechet2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat devra en application de l'article 45 et 46 du code des marchés publics produire l'ensemble des documents énumérés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché: EUR.
Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter réception projet de décompte adressé par courrier recommandé à la Collectivité.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Financement sur fonds propres.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — Pointe du Raz
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_CCCS_S_03_prest_dechet2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 218-398096 (2015-11-06)
Avis d'attribution de marché (2016-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058866
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-398096
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Transports le goff
Adresse postale: Parc d'activités de Kerourvois BP 634
Commune postale: Quimper cedex 9
Code postal: 29552
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Grandjouan Saco
Adresse postale: 6 rue Nathalie SARRAUTE TSA 70505
Commune postale: Nantes cedex 2
Code postal: 44205
3️⃣
Nom: sans suite
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — pointe du Raz
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions du Code de Justice Administrative.
Source: OJS 2016/S 036-058866 (2016-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058866
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-398096
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-170021, mise en ligne le 9.11.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Transports le goff
Adresse postale: Parc d'activités de Kerourvois BP 634
Commune postale: Quimper cedex 9
Code postal: 29552
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Grandjouan Saco
Adresse postale: 6 rue Nathalie SARRAUTE TSA 70505
Commune postale: Nantes cedex 2
Code postal: 44205
3️⃣
Nom: sans suite
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — pointe du Raz
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions du Code de Justice Administrative.
Source: OJS 2016/S 036-058866 (2016-02-16)
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