Prestations pour la gestion des déchets
Communauté de communes du Cap-Sizun
Suite à un appel d'offres infructueux sur certains lots, un marché est relacé pour des prestations pour la gestion des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-06 | Avis de marché |
| 2016-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Cap-Sizun
Adresse postale: rue Renoir
Code postal: 29770
Commune postale: Audierne
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-sizun.fr 🌏
Téléphone: +33 298701600 📞
Fax: +33 298700121 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-398096
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Suite à un appel d'offres infructueux sur certains lots, un marché est relacé pour des prestations pour la gestion des déchets.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Stockage et chargement des déchets d'emballage en verre.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Gestion «bas de quai» (compactage, mouvement de caisson et transport jusqu'au site de traitement) des déchets bois, gravats inertes et métaux.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement de déchets spéciaux.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015_CCCS_S_03_prest_dechet2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat devra en application de l'article 45 et 46 du code des...”
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Unité monétaire du marché: EUR.”
“Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter réception projet de décompte adressé par courrier recommandé à la Collectivité.”
“Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.”
“Financement sur fonds propres.”
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — Pointe du Raz
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_CCCS_S_03_prest_dechet2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Conformément aux dispositions du code de justice administrative.”
Source: OJS 2015/S 218-398096 (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Cap-Sizun
Adresse postale: rue Renoir
Code postal: 29770
Commune postale: Audierne
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-sizun.fr 🌏
Téléphone: +33 298701600 📞
Fax: +33 298700121 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-398096
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Suite à un appel d'offres infructueux sur certains lots, un marché est relacé pour des prestations pour la gestion des déchets.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Stockage et chargement des déchets d'emballage en verre.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Gestion «bas de quai» (compactage, mouvement de caisson et transport jusqu'au site de traitement) des déchets bois, gravats inertes et métaux.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement de déchets spéciaux.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015_CCCS_S_03_prest_dechet2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat devra en application de l'article 45 et 46 du code des...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Unité monétaire du marché: EUR.”
“Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter réception projet de décompte adressé par courrier recommandé à la Collectivité.”
Afficher plus (2)
“Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.”
“Financement sur fonds propres.”
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — Pointe du Raz
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_CCCS_S_03_prest_dechet2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Conformément aux dispositions du code de justice administrative.”
Source: OJS 2015/S 218-398096 (2015-11-06)
Avis d'attribution de marché (2016-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058866
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-398096
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-170021, mise en ligne le 9.11.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Transports le goff
Adresse postale: Parc d'activités de Kerourvois BP 634
Commune postale: Quimper cedex 9
Code postal: 29552
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Grandjouan Saco
Adresse postale: 6 rue Nathalie SARRAUTE TSA 70505
Commune postale: Nantes cedex 2
Code postal: 44205
3️⃣
Nom: sans suite
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — pointe du Raz
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Conformément aux dispositions du Code de Justice Administrative.”
Source: OJS 2016/S 036-058866 (2016-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058866
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-398096
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-170021, mise en ligne le 9.11.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Transports le goff
Adresse postale: Parc d'activités de Kerourvois BP 634
Commune postale: Quimper cedex 9
Code postal: 29552
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Grandjouan Saco
Adresse postale: 6 rue Nathalie SARRAUTE TSA 70505
Commune postale: Nantes cedex 2
Code postal: 44205
3️⃣
Nom: sans suite
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes Cap Sizun — pointe du Raz
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Conformément aux dispositions du Code de Justice Administrative.”
Source: OJS 2016/S 036-058866 (2016-02-16)
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