Prestations liees aux espaces verts de la commune du muy — lots no 1 ET 2
Ville du Muy
La ville du Muy souhaite confier l'entretien de ses espaces verts (lot no 1) et l'élagage et abattage d'arbres (lot no 2) à des prestataires.
Le lot no 1 est décomposé en une tranche ferme (zones 1 à 28 de la DPGF) et une tranche conditionnelle (zone 29 de la D.P.G.F.).
Le lot no 2 est un marché à bons de commande conclu pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-03 | Avis de marché |
| 2016-04-28 | Avis d'attribution de marché |
| 2016-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Muy
Adresse postale: 4 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy 🌏
Téléphone: +33 494198424 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430840
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 2
Brève description: Elagage et abattage d'arbres.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre jugée d'après un mémoire technique % (35)
3. Délai d'intervention d'urgence % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830086100018
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy 🌏
Nom: Mairie du Muy: par téléchargement direct via le site Internet de la ville (www.ville-lemuy.fr — onglet achats publics), ou sur demande ou par retrait direct
Adresse postale: Service des marchés publics, 4 rue de l'Hôtel de Ville, pour retrait uniquement: du lundi au mardi et du jeudi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Courrier électronique: marches.publics@ville-lemuy.fr 📧
Fax: +33 494198439 📠
Nom: Mairie du Muy: par courrier RAR ou dépôt contre récépissé
Adresse postale: 4 rue de l'Hôtel de Ville, du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 237-430840 (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Pour le lot no 1, il s'agit essentiellement de prestations liées aux arrosages, traitements, binages, désherbages, bêchages, tontes, fertilisations, ramassage de détritus, taille d'arbres jusqu'à 4 m. De hauteur et plantation annuelle de massifs.Le lot no 2 porte sur l'émondage, le nettoyage de couronne, la taille d'éclaircissement, de réduction de couronne, de sélection, la mise au gabarit et l'abattage d'arbres.La durée initiale des marchés s'échelonne de leur date de notification jusqu'au 31.12.2016 inclus. Ils pourront être reconduits par tacite reconduction pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31.12.2017 inclus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Muy
Adresse postale: 4 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy 🌏
Téléphone: +33 494198424 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430840
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy
Marché à tranches conditionnelles
commentaires sur la forme du marché: Le lot no 1 uniquement fait l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. Le lot no 2 est un marché à bons de commande (accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004)
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville du Muy souhaite confier l'entretien de ses espaces verts (lot no 1) et l'élagage et abattage d'arbres (lot no 2) à des prestataires.
Le lot no 1 est décomposé en une tranche ferme (zones 1 à 28 de la DPGF) et une tranche conditionnelle (zone 29 de la D.P.G.F.).
Le lot no 2 est un marché à bons de commande conclu pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Brève description: Entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 2
Brève description: Elagage et abattage d'arbres.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Pour le lot no 1, il s'agit essentiellement de prestations liées aux arrosages, traitements, binages, désherbages, bêchages, tontes, fertilisations, ramassage de détritus, taille d'arbres jusqu'à 4 m. De hauteur et plantation annuelle de massifs.
Le lot no 2 porte sur l'émondage, le nettoyage de couronne, la taille d'éclaircissement, de réduction de couronne, de sélection, la mise au gabarit et l'abattage d'arbres.
La durée initiale des marchés s'échelonne de leur date de notification jusqu'au 31.12.2016 inclus. Ils pourront être reconduits par tacite reconduction pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31.12.2017 inclus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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— la lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé Dc1).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— La photocopie de l'agrément phytosanitaire délivré à l'opérateur économique ayant vocation à être titulaire du marché et/ou la photocopie du certificat d'applicateur de produits phytosanitaires datant de moins de cinq ans et délivrée à la personne qui aura l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de la collectivité — paiement par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique et de l'article 98 du Code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent soumissionner en qualité de candidat unique ou en groupement momentané d'entreprises. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre jugée d'après un mémoire technique % (35)
3. Délai d'intervention d'urgence % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830086100018
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy 🌏
Nom: Mairie du Muy: par téléchargement direct via le site Internet de la ville (www.ville-lemuy.fr — onglet achats publics), ou sur demande ou par retrait direct
Adresse postale: Service des marchés publics, 4 rue de l'Hôtel de Ville, pour retrait uniquement: du lundi au mardi et du jeudi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Courrier électronique: marches.publics@ville-lemuy.fr 📧
Fax: +33 494198439 📠
Nom: Mairie du Muy: par courrier RAR ou dépôt contre récépissé
Adresse postale: 4 rue de l'Hôtel de Ville, du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/lemuy
Marché à tranches conditionnelles
commentaires sur la forme du marché: Le lot no 1 uniquement fait l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. Le lot no 2 est un marché à bons de commande (accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004)
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unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 237-430840 (2015-12-03)
Avis d'attribution de marché (2016-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 086-151857
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430840
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le lot n° 2 sera attribué ultérieurement.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 086-151857 (2016-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville du Muy souhaite confier l'entretien de ses espaces verts (lot n° 1) et l'élagage et abattage d'arbres (lot n° 2) à des prestataires.
Le lot n° 1 est décomposé en une tranche ferme (zones 1 à 28 de la DPGF) et une tranche conditionnelle (zone 29 de la DPGF).
Le lot n° 2 est un marché à bons de commande conclu pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 086-151857
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430840
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le lot n° 2 sera attribué ultérieurement.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville du Muy souhaite confier l'entretien de ses espaces verts (lot n° 1) et l'élagage et abattage d'arbres (lot n° 2) à des prestataires.
Le lot n° 1 est décomposé en une tranche ferme (zones 1 à 28 de la DPGF) et une tranche conditionnelle (zone 29 de la DPGF).
Le lot n° 2 est un marché à bons de commande conclu pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 086-151857 (2016-04-28)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-199097
Numéro JO-S: 112
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Élagage et abattage d'arbres
Brève description: Élagage et abattage d'arbres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Source: OJS 2016/S 112-199097 (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville du Muy souhaite confier l'entretien de ses espaces verts (lot nº 1) et l'élagage et abattage d'arbres (lot nº 2) à des prestataires.
Le lot nº 1 est décomposé en une tranche ferme (zones 1 à 28 de la DPGF) et une tranche conditionnelle (zone 29 de la DPGF).
Le lot nº 2 est un marché à bons de commande conclu pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
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Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-199097
Numéro JO-S: 112
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville du Muy souhaite confier l'entretien de ses espaces verts (lot nº 1) et l'élagage et abattage d'arbres (lot nº 2) à des prestataires.
Le lot nº 1 est décomposé en une tranche ferme (zones 1 à 28 de la DPGF) et une tranche conditionnelle (zone 29 de la DPGF).
Le lot nº 2 est un marché à bons de commande conclu pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Brève description: Élagage et abattage d'arbres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Source: OJS 2016/S 112-199097 (2016-06-07)
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