Prestations de transports en 2016, 2017 et 2018
Ville de Charleville-Mézières
Objet: Prestations de transports en 2016, 2017 et 2018
référence: mod82
caractéristiques principales:
Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-15 | Avis de marché |
| 2015-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charleville-Mézières
Adresse postale: place du Théatre
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330152
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Le dossier " papier "peut être retiré à l'adresse suivante: Mairie de Charleville-Mézières Service commun de la commande publique 3 rue de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: Prestations de transports en 2016, 2017 et 2018”
“référence: mod82”
“caractéristiques principales:”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transports en période scolaire et périscolaire (y compris les week-ends).”
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 128 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
“Montant estimatif maximum: 128 000 EUR (TTC).”
“Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transports pendant les vacances d'été.”
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 100 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
“Montant estimatif maximum: 100 000 EUR (TTC).”
“Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transports pendant les petites vacances et les mercredi.”
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 60 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
“Montant estimatif maximum: 60 000 EUR (TTC).”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Transports en bus avec chauffeur pour les services municipaux (hors-scolaire, peri-scolaire et extra-scolaire).”
Quantité ou étendue: Sans montant minimum ni maximumRenseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
“Sans montant minimum ni maximum”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Transports en véhicules divers de location sans chauffeur pour les services municipaux.”
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 40000 EUR (TTC).Renseignements techniques: M. Benchabane (tél. +33 324324291).
“Montant estimatif maximum: 40000 EUR (TTC).”
“Renseignements techniques: M. Benchabane (tél. +33 324324291).”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: mod82
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources communales — paiement par mandat administratif — délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture conformément au...”
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Glacet Odile
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: mod82
Informations complémentaires
“Le dossier " papier "peut être retiré à l'adresse suivante:”
“Mairie de Charleville-Mézières”
“Service commun de la commande publique”
“3 rue de Mantoue”
“08000 Charleville-Mezieres”
“Tél.+33 324324345”
“Fax +33 324324349”
“il est également disponible sur le site www.lardennais-legales.fr”
“L'envoi des dossiers et la remise des offres par voie électronique sont autorisés.”
“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
“Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:”
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les...”
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“Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:”
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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“— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
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“Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):”
“— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a...”
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“Autres renseignements demandés:”
“— Autres renseignements demandés: fournir le Dc6.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Nom: Comité consultatif Interrégional des règlements amiables
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif Interrégional des règlements amiables
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Source: OJS 2015/S 182-330152 (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charleville-Mézières
Adresse postale: place du Théatre
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330152
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Le dossier " papier "peut être retiré à l'adresse suivante: Mairie de Charleville-Mézières Service commun de la commande publique 3 rue de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: Prestations de transports en 2016, 2017 et 2018”
“référence: mod82”
Afficher plus (1)
“caractéristiques principales:”
Brève description:
“Transports en période scolaire et périscolaire (y compris les week-ends).”
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 128 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
“Montant estimatif maximum: 128 000 EUR (TTC).”
“Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transports pendant les vacances d'été.”
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 100 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
“Montant estimatif maximum: 100 000 EUR (TTC).”
“Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transports pendant les petites vacances et les mercredi.”
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 60 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
“Montant estimatif maximum: 60 000 EUR (TTC).”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Transports en bus avec chauffeur pour les services municipaux (hors-scolaire, peri-scolaire et extra-scolaire).”
Quantité ou étendue: Sans montant minimum ni maximumRenseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
“Sans montant minimum ni maximum”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Transports en véhicules divers de location sans chauffeur pour les services municipaux.”
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 40000 EUR (TTC).Renseignements techniques: M. Benchabane (tél. +33 324324291).
“Montant estimatif maximum: 40000 EUR (TTC).”
“Renseignements techniques: M. Benchabane (tél. +33 324324291).”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: mod82
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources communales — paiement par mandat administratif — délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture conformément au...”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Glacet Odile
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: mod82
Informations complémentaires
“Le dossier " papier "peut être retiré à l'adresse suivante:”
“Mairie de Charleville-Mézières”
Afficher plus (20)
“Service commun de la commande publique”
“3 rue de Mantoue”
“08000 Charleville-Mezieres”
“Tél.+33 324324345”
“Fax +33 324324349”
“il est également disponible sur le site www.lardennais-legales.fr”
“L'envoi des dossiers et la remise des offres par voie électronique sont autorisés.”
“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
“Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:”
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les...”
“Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:”
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
“— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
“— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
“Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):”
“— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a...”
“Autres renseignements demandés:”
“— Autres renseignements demandés: fournir le Dc6.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Nom: Comité consultatif Interrégional des règlements amiables
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif Interrégional des règlements amiables
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Source: OJS 2015/S 182-330152 (2015-09-15)
Avis d'attribution de marché (2015-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-448262
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330152
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Transports Francottes
Commune postale: Vireux Wallerand
Code postal: 08320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Transports Francotte
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: SARL Taxi Atlas
Commune postale: Tournes
Code postal: 08090
Source: OJS 2015/S 246-448262 (2015-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-448262
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330152
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Transports Francottes
Commune postale: Vireux Wallerand
Code postal: 08320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Transports Francotte
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: SARL Taxi Atlas
Commune postale: Tournes
Code postal: 08090
Source: OJS 2015/S 246-448262 (2015-12-16)
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