Prestations de transports en 2016, 2017 et 2018

Ville de Charleville-Mézières

Objet: Prestations de transports en 2016, 2017 et 2018
référence: mod82
caractéristiques principales:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-15 Avis de marché
2015-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charleville-Mézières
Adresse postale: place du Théatre
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330152
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Le dossier " papier "peut être retiré à l'adresse suivante: Mairie de Charleville-Mézières Service commun de la commande publique 3 rue de Mantoue 08000 Charleville-Mezieres Tél.+33 324324345 Fax +33 324324349 il est également disponible sur le site www.lardennais-legales.fr L'envoi des dossiers et la remise des offres par voie électronique sont autorisés. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; — Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); — Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): — Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: fournir le Dc6. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: Prestations de transports en 2016, 2017 et 2018
référence: mod82
caractéristiques principales:
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports en période scolaire et périscolaire (y compris les week-ends).
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 128 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
Montant estimatif maximum: 128 000 EUR (TTC).
Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports pendant les vacances d'été.
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 100 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
Montant estimatif maximum: 100 000 EUR (TTC).
Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports pendant les petites vacances et les mercredi.
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 60 000 EUR (TTC).Renseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
Montant estimatif maximum: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transports en bus avec chauffeur pour les services municipaux (hors-scolaire, peri-scolaire et extra-scolaire).
Quantité ou étendue: Sans montant minimum ni maximumRenseignements techniques: Mme Henon (tél +33 324324295) ou Mme George (tél. +33 324324299).
Sans montant minimum ni maximum
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transports en véhicules divers de location sans chauffeur pour les services municipaux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif maximum: 40000 EUR (TTC).Renseignements techniques: M. Benchabane (tél. +33 324324291).
Montant estimatif maximum: 40000 EUR (TTC).
Renseignements techniques: M. Benchabane (tél. +33 324324291).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: mod82

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources communales — paiement par mandat administratif — délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture conformément au décret no2002-232 du 21.2.2002.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Glacet Odile

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: mod82
Informations complémentaires
Le dossier " papier "peut être retiré à l'adresse suivante:
Mairie de Charleville-Mézières
Service commun de la commande publique
3 rue de Mantoue
08000 Charleville-Mezieres
Tél.+33 324324345
Fax +33 324324349
il est également disponible sur le site www.lardennais-legales.fr
L'envoi des dossiers et la remise des offres par voie électronique sont autorisés.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: fournir le Dc6.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Nom: Comité consultatif Interrégional des règlements amiables
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2015/S 182-330152 (2015-09-15)
Avis d'attribution de marché (2015-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-448262
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-330152
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Transports Francottes
Commune postale: Vireux Wallerand
Code postal: 08320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Transports Francotte

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: SARL Taxi Atlas
Commune postale: Tournes
Code postal: 08090
Source: OJS 2015/S 246-448262 (2015-12-16)
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