Prestations de services pour l'hébergement, la maintenance et le développement de l'écosystème web du musée de l'armée

Musée de l'Armée

Prestations de services pour l'hébergement, la maintenance et le développement de l'écosystème web du musée de l'armée.
Le présent marché est passé par voie d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59, 77 du code des marchés publics du code des marchés publics.
Les cahiers des clauses particulières précisent la description des prestations à effectuer ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gaya

Qui ?

• Musée de l'Armée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-27	Avis de marché
2015-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Quantité ou étendue:

Le présent marché mono-attributaire est conclu sur la base d'une part forfaitaire traitée à prix global et forfaitaire et sur la base d'une part à bons de commande traitée à prix unitaires.La part à bons de commande est conclue sans montant minimum ni montant maximum.Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée de l'armée
Adresse postale: 129 rue de Grenelle
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: http://www.musee-armee.fr/ 🌏
Courrier électronique: bureau.marches@musee-armee.fr 📧
Téléphone: +33 144423271 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-267921
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement en se connectant à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les offres doivent être envoyées uniquement par voie électronique. Les offres seront obligatoirement rédigées en langue française. La transmission de l'offre par voie électronique se fera à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/. L'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement public du musée de l'armée avant les date et heure fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les opérateurs économiques doivent signer électroniquement les pièces de leur dépôt en présentant un certificat de signature électronique. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement. Suite à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats rgs ** (niveau minimum) sont acceptés depuis le 18.5.2013. Un dossier compressé signé ne vaut pas signature de chaque document contenu dans le dossier et une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut remplacer la signature électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de services pour l'hébergement, la maintenance et le développement de l'écosystème web du musée de l'armée.

Le présent marché est passé par voie d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59, 77 du code des marchés publics du code des marchés publics.

Les cahiers des clauses particulières précisent la description des prestations à effectuer ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.

Quantité ou étendue:

Le présent marché mono-attributaire est conclu sur la base d'une part forfaitaire traitée à prix global et forfaitaire et sur la base d'une part à bons de commande traitée à prix unitaires.

La part à bons de commande est conclue sans montant minimum ni montant maximum.

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 20150034MA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 129 rue de Grenelle, 75007 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir:

— une lettre de candidature (formulaire dc1) dans laquelle il précise s'il se présente seul ou sous la forme de groupement d'opérateurs économiques et il atteste sur l'honneur qu'il ne rentre pas dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. Le formulaire dc1 est disponible sur le site du ministère des finances à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

— un document attestant que la personne signataire des documents transmis est habilitée à engager sa société (pouvoir). En cas de candidature présentée sous forme de groupement, ce document devra être produit par chaque membre du groupement,

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Les candidats devront remettre obligatoirement une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Il n'y a pas de niveaux minimaux de capacités. Toutefois, le pouvoir adjudicateur élimine les candidats ne disposant manifestement pas des capacités économiques et financières suffisantes pour exécuter le marché.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront remettre obligatoirement:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Il n'y a pas de niveaux minimaux de capacités. Toutefois, le pouvoir adjudicateur élimine les candidats ne disposant manifestement pas des capacités techniques et professionnelles suffisantes pour exécuter le marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai de paiement est fixé à 30 (trente) jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée de l'armée.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Sauf refus dans l'acte d'engagement, une avance sera accordée au titulaire, dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 et 115 alinéa 2 du code des marchés publics.

Le paiement des factures est effectué par virement administratif.

Les prestations sont financées sur le budget de l'établissement public de l'armée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre, analysée au regard des sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation (60)
2. Prix des prestations, analysés au regard des sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des marchés et de l'ordonnancement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Musée de l'armée
Commune postale: Paris SP 07
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20150034MA
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement en se connectant à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les offres doivent être envoyées uniquement par voie électronique. Les offres seront obligatoirement rédigées en langue française. La transmission de l'offre par voie électronique se fera à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/.

L'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement public du musée de l'armée avant les date et heure fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence.

Les opérateurs économiques doivent signer électroniquement les pièces de leur dépôt en présentant un certificat de signature électronique. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement.

Suite à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats rgs ** (niveau minimum) sont acceptés depuis le 18.5.2013. Un dossier compressé signé ne vaut pas signature de chaque document contenu dans le dossier et une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut remplacer la signature électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 145-267921 (2015-07-27)

Avis d'attribution de marché (2015-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105 450 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris SP 07

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428911
Se réfère à l'avis: 2015/S 145-267921
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

La valeur totale finale du marché de 105 450 EUR HT indiquée dans le présent avis correspond au montant total de la part forfaitaire du marché, hors part à bons de commande, sur la durée totale du marché reconductions éventuelles comprises. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-116275, mise en ligne le 27.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 129 rue de Grenelle, 75700 Paris Sp07

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Gaya
Adresse postale: 12 boulevard de Sébastopol
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2015/S 236-428911 (2015-11-30)

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