Prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance pour la RATP

RATP

Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance inférieure a 12 kW.
Le marché comprend la réalisation des études d'exécution, la fourniture, les travaux de pose et la mise en route des équipements de climatisation dans le cadre de mise en conformité, extension ou création d'installations.
Le marché concerne les différents sites de la RATP en région Île-de-France (bâtiments; réseaux RER; réseau métro).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-04 Avis de marché
2015-12-21 Informations complémentaires
2016-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de climatisation
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance inférieure a 12 kW, en 3 lots, dans le cadre de travaux de réparation, rénovation, création ou extension d'installations.Le présent marché est un marché à commandes comprenant un montant nominal, un montant minimum (nominal -15 %) et un montant maximum (nominal +15 %). Chaque commande sera limitée à 50 000 EUR.Le marché comprend:— la réalisation des études d'exécution,— la fourniture,— la pose,— la mise en route des équipements de climatisation,— la fourniture, pose, mise en route et réglage des câbles, chemins de câbles, armoires électriques, commandes et régulations nécessaires à la bonne marche des équipements installés,— des prestations en sous-section IV (amiante),— en option, des interventions sur les faux-plafonds lors de la pose des équipements installés.Ces travaux auront lieu dans les différents sites de la RATP en région Île-de-France.La présente consultation porte sur les 3 lots suivants:— 1 lot pour les bâtiments (environ 300 sites),— 1 lot pour le réseau RER (environ 71 gares et sites rattachés),— 1 lot pour le réseau métro (environ 385 stations de métro et sites).Les lots donneront lieu chacun à des marchés séparés, avec des attributaires différents.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de climatisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 đź“…
Date limite de soumission: 2016-01-07 đź“…
Date de publication: 2015-12-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-433097
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Date de démarrage du marché au 1er OS (ordre de service). Classification achats RATP: G31 (climatisation) A) Conditions de remise des candidatures: Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 qui devra être remis sur la plateforme de dématérialisation, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais: — d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel, — ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique. En tout état de cause, le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: http://ratp.e-marchespublics.com/ Pour cela, il devra sélectionner la consultation numéro 416935 et déposer sa candidature en ligne. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. B) Les informations complémentaires: Elles peuvent être obtenues auprès de Mme Jaffar Bandjee Sophia par courriel: sophia.jaffar-bandjee@ratp.fr ou par téléphone au +33 158771436. C) Conditions de remise des offres: Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. D) Durée du marché: la durée du marché précisée à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du 1er OLS.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance inférieure a 12 kW.
Le marché comprend la réalisation des études d'exécution, la fourniture, les travaux de pose et la mise en route des équipements de climatisation dans le cadre de mise en conformité, extension ou création d'installations.
Le marché concerne les différents sites de la RATP en région Île-de-France (bâtiments; réseaux RER; réseau métro).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance pour la RATP — lot bâtiments
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petites puissances inférieure a 12 kW.
Le marché concerne les travaux dans les différents bâtiments de la RATP en région Île-de-France (environ 300 sites).
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petites puissances inférieure a 12 kW dans le cadre de travaux de réparation, rénovation, création ou extension d'installations pour le lot bâtiments.
Le présent marché est un marché à commandes comprenant un montant nominal, un montant minimum (nominal -15 %) et un montant maximum (nominal +15 %). Chaque commande sera limitée à 50 000 EUR.
Le marché comprend:
— la réalisation des études d'exécution,
— la fourniture,
— la pose,
— la mise en route des équipements de climatisation,
— la fourniture, pose, mise en route et réglage des câbles, chemins de câbles, armoires électriques, commandes et régulations nécessaires à la bonne marche des équipements installés,
— des prestations en sous-section IV (amiante),
— en option, des interventions sur les faux-plafonds lors de la pose des équipements installés.
Le marché concerne les travaux dans les différents bâtiments (ateliers MRB, MRF, bus, tram, centre de BUS et PCL, attachements techniques, bâtiments tertiaires, centre de restauration d'entreprises, PCC) de la RATP en région Île-de-France (environ 300 sites).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance pour la RATP pour le lot RER
Brève description:
Le marché comprend la réalisation des études d'exécution, la fourniture, les travaux de pose et la mise en route des équipements de climatisation dans le cadre de mise en conformité, extension ou création d'installations. Le marché concerne les différentes gares RER et sites rattachés de la RATP en région Île-de-France (RER A et B, environ 71 sites).
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Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petites puissances inférieure a 12 kW dans le cadre de travaux de réparation, rénovation, création ou extension d'installations pour le lot RER.
Le marché concerne les travaux dans les différentes gares du RER A et B et les sites associés (environ 71 gares et sites) de la RATP en région Île-de-France.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance pour la RATP pour le lot Métro
Brève description:
Le marché comprend la réalisation des études d'exécution, la fourniture, les travaux de pose et la mise en route des équipements de climatisation dans le cadre de mise en conformité, extension ou création d'installations. Le marché concerne les différentes stations de Métro et sites rattachés de la RATP en région Île-de-France (métro L1 à 14, environ 385 stations et sites).
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Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petites puissances (inférieure a 12 kW) dans le cadre de travaux de réparation, rénovation, création ou extension d'installations pour le lot métro.
Le marché concerne les travaux dans les différentes stations de métro (lignes 1 à 14) et sites associés (environ 385 stations et sites) de la RATP en région Île-de-France.
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance inférieure a 12 kW, en 3 lots, dans le cadre de travaux de réparation, rénovation, création ou extension d'installations.
Ces travaux auront lieu dans les différents sites de la RATP en région Île-de-France.
La présente consultation porte sur les 3 lots suivants:
— 1 lot pour les bâtiments (environ 300 sites),
— 1 lot pour le réseau RER (environ 71 gares et sites rattachés),
— 1 lot pour le réseau métro (environ 385 stations de métro et sites).
Les lots donneront lieu chacun à des marchés séparés, avec des attributaires différents.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Des interventions sur les faux-plafonds pourront être réalisées pendant les travaux de climatisation.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Affaire 15-0072-M2E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents établissements de la RATP situés en Région Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.
Toutefois, le candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— liste des principales fournitures ou des principaux services fournis /des travaux exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat dans le cadre de l'exécution des travaux à réaliser dans la présente consultation,
— l'attestation de qualification Qualibat 5414 ou toute autre qualification équivalente,
— l'attestation de capacité 1 en application de l'article R543-106 du code de l'environnement délivrée par un organisme agrée (attestation de manipulation des fluides frigorigènes). L'attestation doit couvrir les 4 catégories d'intervention et être délivrée par un organisme agrée pour la durée du marché.
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Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de la RATP.
Les prix sont révisables annuellement à la date anniversaire du marché.
Modalités de paiement: paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles, les travaux étant réceptionnés.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un groupements. Dans le cas où un candidat serai membres de plusieurs groupements, il ne pourra être mandataire que d'un seul.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Autres conditions particulières:
Des travaux en ERP/ERT, en nuit et en hauteur sont à prévoir.
Les titulaires s'engagent à obtenir au plus tard 60 jours calendaires après la contractualisation des marchés les habilitations suivantes:
1) Habilitations délivrées par la RATP:
— consignation du rail de traction sur le réseau métro (pour le lot métro),
— protection des chantiers à la RATP;
2) Habilitations et formations délivrées par un organisme extérieur:
— circuler et travailler sur la plateforme des voies du réseau…
… métro (pour le lot métro),
… RER (pour le lot RER),
— définir l'implantation d'une couverture de chantier sur le réseau RER (pour le lot RER),
— formation travailleur en sous-section IV (amiante).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 đź“ 
Nom: RATP département juridique, unité projets et contrats
Fax: +33 158772123 đź“ 
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Marché renouvelable
2 ans.
Source: OJS 2015/S 238-433097 (2015-12-04)
Informations complémentaires (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 đź“…
Date de publication: 2015-12-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-455929
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-433097
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2015/S 249-455929 (2015-12-21)
Avis d'attribution de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15-0072-M2E / DHA_2016M2E9184
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance inférieure a 12 kW. Le marché comprend la réalisation des études d'exécution, la fourniture, les travaux de pose et la mise en route des équipements de climatisation dans le cadre de la mise en conformité, extension ou création d'installations. La marché concerne les différents sites de la RATP en région Île-de-France (bâtiments; réseau RER).
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Valeur totale du marché: 963923.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Installations de climatisation 📦
Travaux d'installation de matériel de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B 916 — 54 quai de la Rapée
Contact
Courrier électronique: sophia.jaffar-bandjee@ratp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 đź“…
Date de publication: 2016-09-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-311111
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
G31 — génie climatique — climatisation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend la réalisation des études d'exécution, la fourniture, les travaux de pose et la mise en route des équipements de climatisation dans le cadre de la mise en conformité, extension ou création d'installations.
La marché concerne les différents sites de la RATP en région Île-de-France (bâtiments; réseau RER).
Intitulé du lot: Prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance pour la RATP — lot Bâtiments
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de petits travaux de climatisation de petites puissances inférieures à 12 kW.
Description des options:
Des interventions sur les faux-plafonds lors de la pose des équipements installés.
Informations complémentaires: G31 — génie climatique — climatisation.
Intitulé du lot: Prestations de petits travaux de climatisation de petite puissance pour la RATP — lot RER
Brève description:
Le marché concerne les différentes gares du RER A et B et les sites associés (environ 71 gares et sites) de la RATP en région Île-de-France.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bâtiments de la RATP en région Île-de-France (environ 300 sites).
Le marché concerne les travaux dans les différentes gares du RER A et B et les sites associés (environ 71 gares et sites) de la RATP en région Île-de-France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques mis en place pour le marché
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Engagement en termes de délai d'intervention, de remise de devis, d'exécution et de remise des DOE
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Organisation des chantiers et périodes de congés
Critère de qualité (pondération): 4 %
Critère de qualité (nom): Paq
Fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 2 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Engagement en termes de délai d'intervention, de remise de devis, d'exécution et de remise de DOE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 đź“…
Nom: Climat Systems SA
Commune postale: Chanteloup-en-Brie
Pays: France 🇫🇷
Nom: Tiv
Commune postale: Fontenay-Trésigny

Référence
Informations complémentaires
Le lot 3 pour le réseau Métro a été déclaré sans suite.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP — département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 đź“ 
Source: OJS 2016/S 173-311111 (2016-09-05)
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RĂ©gion:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
Climat Systems SA TIV
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