Prestations de nettoyage manuel des parcs, jardins, canisites et des voiries de l'hyper centre

Ville de Troyes

Le présent marché a pour objet le nettoiement manuel de l'hyper centre, des parcs et jardins sur la commune de Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂč ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-23 Avis de marché
2015-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Le marchĂ© est dĂ©composĂ© en 2 lots dĂ©finis comme suit:Le lot n° 1 — nettoyage manuel des voiries de l'hyper centre donnera lieu Ă  un marchĂ© ordinaire.Le lot n° 2 — nettoyage manuel des parcs, jardins et canisites, donnera lieu Ă  un marchĂ© Ă  bons de commande conformĂ©ment Ă  l'article 77 du code des marchĂ©s publics, et sera susceptible de varier de la maniĂšre suivante:Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.La durĂ©e du marchĂ© est fixĂ©e Ă  1 an Ă  compter de la date de notification du marchĂ© au titulaire.Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit de maniĂšre expresse 3 fois, pour une pĂ©riode de 1 an, soit une durĂ©e maximale de 4 ans.Le titulaire du marchĂ© ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Code des MarchĂ©s Publics.Les nĂ©gociations sont interdites.une visite de reconnaissance technique pourra ĂȘtre organisĂ©e par la ville de Troyes. Un rendez-vous devra ĂȘtre pris par le candidat en contactant— lot n° 1: service propretĂ©: M. Patrick Huppert — +33 325423333 — poste 2907 (p.huppert@ville-troyes.fr )— lot n° 2: service espaces paysagers: M. Samuel Boussus (s.boussus@ville-troyes.fr) ou M. JĂ©rĂŽme GuĂ©rin (j.guerin@ville-troyes.fr) — +33 325423333 poste 2915.Date prĂ©visionnelle de notification: 1.6.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français đŸ—Łïž
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📩

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
CritĂšres d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier Ă©lectronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
TĂ©lĂ©phone: +33 325426847 📞
Fax: +33 325423447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 061-106617
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
DĂ©tail des sous-critĂšres pour le jugement des offres: 1. Prix des prestations, note sur 10 (pondĂ©ration: 50 %), au regard de la DPGF pour le lot no 1 et du DQE pour le lot n° 2. 2. Valeur technique des prestations, note sur 10 (pondĂ©ration: 30 %), jugĂ©e au regard du mĂ©moire technique fourni par le candidat, comprenant: — mĂ©thodologie pour satisfaire les aspects techniques propres aux prestations d'entretien (organisation des moyens humains et matĂ©riels), (5/10), — moyens matĂ©riels mis Ă  disposition pour la rĂ©alisation des prestations (3/10), — prĂ©cisions sur les mesures prises pour rĂ©duire les nuisances et respecter l'environnement lors de l'exĂ©cution des prestations, (2/10). 3. Performances en matiĂšre d'insertion professionnelle des publics en difficultĂ©, notĂ© sur 10 (pondĂ©ration 20 %), jugĂ©es au regard du mĂ©moire relatif Ă  l'insertion Ă  fournir par le candidat, comprenant: — objectifs d'insertion / heures proposĂ©es (2/10). Pour chacun des lots 1 et 2, un minimum de 140 heures annuelles d'insertion est demandĂ© au titre de Condition d'exĂ©cution du marchĂ©. Le candidat peut proposer un nombre d'heures supĂ©rieur: 140 heures + 25 % = 1 point, 140 heures + 50 % et plus = 2 points, — typologie de contrat proposĂ©e (3/10); — actions de formation spĂ©cifique du personnel en insertion (3/10), — suivi de l'action d'insertion et qualitĂ© du tutorat (2/10). 1) Renseignements administratifs: Correspondant: Christine Nicastri Adresse: direction commande publique — achats transversaux TĂ©lĂ©phone +33 325426847 Fax +33 325423447 Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr Adresse internet: http://www.ville-troyes.fr 2) Renseignements techniques et visite le cas Ă©chĂ©ant: Pour le lot n° 1: Direction espaces publics — service propretĂ© Correspondant: M. Patrick Huppert TĂ©l. +33 3253333 poste 2907 Mail: p.huppert@ville-troyes.fr Pour le lot n° 2: Direction espaces publics — service espaces paysagers TĂ©l. +33 325423333 poste 2915 Correspondant: M. Samuel Boussus s.boussus@ville-troyes.fr ou Correspondant: M. JĂ©rĂŽme GuĂ©rin j.guerin@ville-troyes.fr 3) Autres renseignements: Toute demande de renseignements complĂ©mentaires induisant un complĂ©ment d'information et/ou prĂ©cisions tant techniques qu'administratifs, devra impĂ©rativement respecter les conditions suivantes ci-aprĂšs exposĂ©es. Toute demande ne peut se faire que par Ă©crit: — Ă  l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressĂ©es par courriel), — au numĂ©ro suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyĂ©es par fax), — Ă  l'adresse indiquĂ©e Ă  l'article 5.5 du RC (en ce qui concerne les demandes adressĂ©es par lettre), Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complĂ©mentaires et une unique rĂ©ponse sera communiquĂ©e Ă  l'ensemble des candidats ayant tĂ©lĂ©chargĂ© un dossier de consultation en version dĂ©matĂ©rialisĂ©e ou ayant Ă©mis une demande d'envoi postal de ce dernier. Attention: Date limite de demande de renseignements complĂ©mentaires: au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Si la date limite fixĂ©e pour la remise des offres venait Ă  ĂȘtre reportĂ©e, la disposition prĂ©cĂ©dente est applicable en fonction de cette nouvelle date Date d'envoi du prĂ©sent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
Le présent marché a pour objet le nettoiement manuel de l'hyper centre, des parcs et jardins sur la commune de Troyes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage manuel des voiries de l'hyper centre
BrĂšve description:
Le présent marché a pour objet le nettoiement manuel des voiries de l'hyper centre sur la commune de Troyes.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot n° 1 — Nettoyage manuel des voiries de l'hyper centre donnera lieu Ă  un marché 

 ordinaire.La durĂ©e du marchĂ© est fixĂ©e Ă  1 an Ă  compter de la date de notification du marchĂ© au titulaire.Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit de maniĂšre expresse 3 fois, pour une pĂ©riode de 1 an, soit une durĂ©e maximale de 4 ans.

 ordinaire.
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit de maniĂšre expresse 3 fois, pour une pĂ©riode de 1 an, soit une durĂ©e maximale de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage manuel des parcs, jardins et canisistes
BrĂšve description:
Le présent marché a pour objet le nettoyage des parcs, jardins et canisites sur la commune de Troyes.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot n° 2 — Nettoyage manuel des parcs, jardins et canisites, donnera lieu Ă  un marchĂ© Ă  bons de commande conformĂ©ment Ă  l'article 77 du code des marchĂ©s publics, et sera susceptible de varier de la maniĂšre


 suivante:Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.La durĂ©e du marchĂ© est fixĂ©e Ă  1 an Ă  compter de la date de notification du marchĂ© au titulaire.Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit de maniĂšre expresse 3 fois, pour une pĂ©riode de 1 an, soit une durĂ©e maximale de 4 ans.

 suivante:
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:
Le lot n° 1 — nettoyage manuel des voiries de l'hyper centre donnera lieu Ă  un marchĂ© ordinaire.
Le lot n° 2 — nettoyage manuel des parcs, jardins et canisites, donnera lieu Ă  un marchĂ© Ă  bons de commande conformĂ©ment Ă  l'article 77 du code des marchĂ©s publics, et sera susceptible de varier de la maniĂšre suivante:
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit de maniĂšre expresse 3 fois, pour une pĂ©riode de 1 an, soit une durĂ©e maximale de 4 ans.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Code des Marchés Publics.
Les négociations sont interdites.
une visite de reconnaissance technique pourra ĂȘtre organisĂ©e par la ville de Troyes. Un rendez-vous devra ĂȘtre pris par le candidat en contactant
— lot n° 1: service propretĂ©: M. Patrick Huppert — +33 325423333 — poste 2907 (p.huppert@ville-troyes.fr )
— lot n° 2: service espaces paysagers: M. Samuel Boussus (s.boussus@ville-troyes.fr) ou M. JĂ©rĂŽme GuĂ©rin (j.guerin@ville-troyes.fr) — +33 325423333 poste 2915.
Date prévisionnelle de notification: 1.6.2015.
Description des options:
Au sens du droit communautaire des marchés publics, les présents marchés pourront en cas de modification des prestations prévues aux marché, faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du code des marchés publics.
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Au sens «Prestations supplémentaires éventuelles» en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parcs, jardins et voiries de la ville de Troyes, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complĂ©tĂ©, datĂ©, avec signature manuscrite originale, joint au dossier de consultation. Ce document est renseignĂ© par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupĂ©e, par chacun des membres du groupement. Il est datĂ© avec signature manuscrite originale par le candidat individuel ou par chacun des membres constituant le groupement.
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Dc2 — dĂ©claration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation.
Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements correspondants.
Copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente,
Capacité technique et professionnelle:
Attestation d'assurance en cours de validité pour les risques professionnels.
DĂ©claration indiquant l'outillage, le matĂ©riel et l'Ă©quipement technique dont le candidat dispose pour la rĂ©alisation de marchĂ© de mĂȘme nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 derniÚres années.
PrĂ©sentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 derniĂšres annĂ©es pour la rĂ©alisation de marchĂ© de mĂȘme nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privĂ©. Les prestations de services sont prouvĂ©es par des attestations du destinataire ou, Ă  dĂ©faut, par une dĂ©claration de l'opĂ©rateur Ă©conomique.
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Exécution du marché
DépÎts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de rĂšglement: virement bancaire (mandat administratif).
Avance: Il sera fait application de l'article 87 du code des marchés publics.
DĂ©lai global de paiement: 30 jours (le taux d'intĂ©rĂȘts moratoires qui s'applique est celui prĂ©vu par l'article 8 du dĂ©cret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif Ă  la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).
Financement sur budget ville de Troyes.
Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
Dans l'hypothĂšse oĂč le candidat se prĂ©sente sous forme de groupement, Ă  l'issue de l'attribution du marchĂ©, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformĂ©ment Ă  l'article 51 VII du code des marchĂ©s publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
Autres conditions particuliĂšres:
Clause d'insertion:
En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accÚs ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particuliÚres.
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Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irréguliÚre en application de l'article 35.i du code des marchés publics et à ce titre rejetée et non analysée.
Des annexes spécifiques relatives aux clauses d'insertion sont jointes au dossier de consultation.
Pour toute information sur les modalitĂ©s de mise en Ɠuvre de la clause d'insertion, contacter:
Grand Troyes
Mme Nora Goutel
Chargée de mission insertion
tél. +33 325452748
fax +33 325452744
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
CritĂšres d'attribution
CritÚre: 1. Prix des prestations, note sur 10, au regard de la DPGF pour le lot no 1 et du DQE pour le lot n° 2 (50)
2. Valeur technique des prestations, notée sur 10, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat (voir ci-dessous pour détail des sous-critÚres) (30)
3. Performances en matiÚre d'insertion professionnelle des publics en difficulté, noté sur 10, jugées au regard du mémoire relatif à l'insertion à fournir par le candidat (voir ci-dessous pour détail des sous-critÚres) (20)
Langues
Langue: français đŸ—Łïž

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: commande.publique@ville-troyes.fr
Ville de Troyes ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0005
Informations complémentaires
Détail des sous-critÚres pour le jugement des offres:
1. Prix des prestations, note sur 10 (pondération: 50 %), au regard de la DPGF pour le lot no 1 et du DQE pour le lot n° 2.
2. Valeur technique des prestations, note sur 10 (pondération: 30 %), jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat, comprenant:
— mĂ©thodologie pour satisfaire les aspects techniques propres aux prestations d'entretien (organisation des moyens humains et matĂ©riels), (5/10),
— moyens matĂ©riels mis Ă  disposition pour la rĂ©alisation des prestations (3/10),
— prĂ©cisions sur les mesures prises pour rĂ©duire les nuisances et respecter l'environnement lors de l'exĂ©cution des prestations, (2/10).
3. Performances en matiÚre d'insertion professionnelle des publics en difficulté, noté sur 10 (pondération 20 %), jugées au regard du mémoire relatif à l'insertion à fournir par le candidat, comprenant:
— objectifs d'insertion / heures proposĂ©es (2/10). Pour chacun des lots 1 et 2, un minimum de 140 heures annuelles d'insertion est demandĂ© au titre de Condition d'exĂ©cution du marchĂ©. Le candidat peut proposer un nombre d'heures supĂ©rieur:
140 heures + 25 % = 1 point,
140 heures + 50 % et plus = 2 points,
— typologie de contrat proposĂ©e (3/10);
— actions de formation spĂ©cifique du personnel en insertion (3/10),
— suivi de l'action d'insertion et qualitĂ© du tutorat (2/10).
1) Renseignements administratifs:
Correspondant: Christine Nicastri
Adresse: direction commande publique — achats transversaux
Téléphone +33 325426847
Fax +33 325423447
Adresse internet: http://www.ville-troyes.fr
2) Renseignements techniques et visite le cas échéant:
Pour le lot n° 1:
Direction espaces publics — service propretĂ©
Correspondant: M. Patrick Huppert
Tél. +33 3253333 poste 2907
Pour le lot n° 2:
Direction espaces publics — service espaces paysagers
Tél. +33 325423333 poste 2915
Correspondant: M. Samuel Boussus s.boussus@ville-troyes.fr
ou
Correspondant: M. JérÎme Guérin j.guerin@ville-troyes.fr
3) Autres renseignements:
Toute demande de renseignements complémentaires induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratifs, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-aprÚs exposées.
Toute demande ne peut se faire que par écrit:
— Ă  l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressĂ©es par courriel),
— au numĂ©ro suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyĂ©es par fax),
— Ă  l'adresse indiquĂ©e Ă  l'article 5.5 du RC (en ce qui concerne les demandes adressĂ©es par lettre),
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.
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Attention: Date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Si la date limite fixĂ©e pour la remise des offres venait Ă  ĂȘtre reportĂ©e, la disposition prĂ©cĂ©dente est applicable en fonction de cette nouvelle date
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de ChĂąlons-en-Champagne, 25 rue du LycĂ©e, 51000 ChĂąlons-en-Champagne — tĂ©lĂ©phone: +33 326668687 — tĂ©lĂ©copie: +33 326218187
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Direction commande publique et achats transversaux — place Alexandre Israel, BP 767, 10026 Troyes — tĂ©l. +33 325426845 — courriel: commande.publique@ville-troyes.fr — tĂ©lĂ©copieur: +33 325423447 — adresse internet: http://ville-troyes.fr
Marché renouvelable
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le marchĂ© pourra ĂȘtre reconduit de maniĂšre expresse 3 fois, pour une pĂ©riode de 1 an, soit une durĂ©e maximale de 4 ans.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Source: OJS 2015/S 061-106617 (2015-03-23)
Avis d'attribution de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ©: 67 698 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-218261
Se réfÚre à l'avis: 2015/S 61-106617
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parcs, jardins et vories de la ville de Troyes, 10000 Troyes.

Procédure
CritĂšres d'attribution
CritĂšre: 1. Prix des prestations, note sur 10, au regard de la DPGF pour le lot no 1 et du DQE pour le lot no 2 (50)

Attribution du marché

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Date de conclusion du contrat: 2015-05-13 📅
Nom: Régies Services
Adresse postale: 30F mail des Charmilles
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·

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Adresse postale: 30 F mail des Charmilles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chùlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Chùlons-en-Champagne
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Direction de la commande publique, place Alexandre Israel BP 767, 10026 Troyes. E-Mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. (+33) 325426845. Adresse internet: http://ville-troyes.fr. Fax (+33) 325423447
Source: OJS 2015/S 119-218261 (2015-06-19)