Prestations de nettoyage et entretien des locaux des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, site Dupuytren

Hôpitaux universitaires Henri-Mondor

La présente consultation porte sur " la prestation de nettoyage et entretien des locaux des hôpitaux universitaires Henri Mondor, site Dupuytren" nécessaires aux besoins des hôpitaux universitaires Henri Mondor de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Novasol

Qui ?

• Hôpitaux universitaires Henri-Mondor

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-02	Avis de marché
2015-02-06	Informations complémentaires
2015-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires Henri-Mondor
Adresse postale: 51 avenue du Maréchal de Tassigny
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041847
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir aux Hôpitaux Universitaires Henri Mondor au plus tard le 16.3.2015 à 12:00 visite du site la réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre. Modalités d'organisation de la visite prise de rendez-vous avant le 12.3.2015, contacter: florence Kowalski au +33 169836423. Les visites seront individuelles de 9:00 à 14:00, sur rendez-vous uniquement et auront lieu au plus tard le 16.3.2015. A l'issue de chaque visite, un bulletin de visite visé par l'établissement sera remis au candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: HMN15A03SRV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Dupuytren, 91210 Draveil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Candidature

Chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature le dossier suivant:

Imprimé Dc1 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires.

Imprimé Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.

Ces formulaires sont disponibles le site du Ministère de l'économie, des Finances et de l'emploi: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm

Autres documents nécessaires à l'appréciation des capacités des candidats:

- bilan ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

- les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.

Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales.

Les éléments relatifs à la candidature doivent être clairement identifiés comme tels.

En cas de non présentation dans le dossier de candidature, ces documents doivent être fournis dans les 4 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures. Le jour de l'envoi et le jour de réception des documents ne sont pas comptabilisés.

La production des documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de la candidature.

Capacité technique et professionnelle:

Offre technique et financière

documents obligatoires sous peine d'élimination de l'offre

chaque candidat formule son offre en produisant:

- l'acte d'engagement complété (compte bancaire; no de compte et adresse de la banque désignée; code banque, code guichet, clé) accompagné de sa ou ses grilles tarifaires, signées et portant le cachet de la société;

- les annexes financières dûment complétées en trois exemplaires, original signé (électroniquement si l'offre est dématérialisée) et deux copies.

Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations désignées dans le lot.

Le candidat est tenu de respecter la présentation des grilles tarifaires définies par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat.

Dans le cas de groupement autorisé de candidats (voir art. 2.9.), l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être signés (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.

- le cadre de réponse technique fourni en annexe 2 du RC

- le bon de visite complété et signé en annexe 1 du Rc

La production de ces documents dûment complétés conditionne la validité de l'offre.

Les éléments relatifs à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.

Il est rappelé aux candidats que l'utilisation, dans leur offre, du logo de l'ap-hp ou tous autres signes distinctifs propriétés de l'ap-hp, est strictement interdite.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Documents complémentaires souhaités par l'ap-hp

tout document certifié conforme doit être signé pour le candidat, par le représentant légal de la société.

1) L'état annuel des certificats reçus (ou imprimé NOTI.

2) Délivré au 31/12 de l'année n - 1 par le t p g. Cette photocopie devra être certifiée conforme par le candidat. Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article 46.II du code des marchés publics. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.tout document certifié conforme doit être signé par le candidat, représentant légal de la société.

2) CCAP et CCTP de la consultation no Hmn15a03srv du 2.2.2015 paraphés sur chaque page ou signés électroniquement. Seuls le CCAP et le CCTP conservés par les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor font foi en cas de litige.3)copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément à l'article 8 du CCP de la consultation nohmn15a03srv du 2.2.2015.

4) RIB.

5) Facture vierge (les Conditions Générales de Ventes sont systématiquement nulles et non avenues).

6) Extrait du Kbis ainsi que la composition du capital.

7) Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail.

8) Manuel Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001.

9) Imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires.

10) Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables dans les conditions fixées à l'article 3 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.

Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.1.

Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Si le groupement de candidats choisit de répondre de manière dématérialisée, un outil de co-signature est disponible sur le site https://www.achatpublic.com

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 (coefficient: 45 %) (45)
2. Critère 2 (coefficient: 40 %) Valeur technique: (sous-critère a: Modalités d'intervention sur le chantier (15 %))+(sous-critère b: Organisation proposée pour assurer la qualité de la prestation (15 %)+(sous-critère c: Qualification et formation du personnel (10 %)) (40)
3. Critère 3 (coefficient: 15 %) Développement durable :(sous-critère a: Choix des procédures et techniques dans la prise en compte du développement durable (5 %))+(sous-critère b: Choix des matériels et produits dans la prise en compte du développement durable (10 %)) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires Henri Mondor
Adresse postale: Hôpital Henri Mondor 51 avenue du Mal de Lattre de Tassigny direction des achats, des services économiques et de la logistique
Code postal: 94000
Courrier électronique: cellule.marches@hmn.aphp.fr 📧
Fax: +33 0149812197 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_bCz_tkUdXg&v=1&selected=0 🌏
Nom: Hôpital A Chenevier,40 rue de Mesly, bâtiment Chaptal, 1er étage,cellule unique des marchés
Adresse postale: 40 rue de Mesly, bâtiment Chaptal, 1er étage,cellule unique des marchés
Point de contact: Mme Mme Liger Marie Annick Beaumont Françoise
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_bCz_tkUdXg&v=1&selected=0 🌏
Commune postale: Créteil Cedex
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_bCz_tkUdXg&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-10-01 📅
Date de fin: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HMN15A03SRV
Informations complémentaires

Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir aux Hôpitaux Universitaires Henri Mondor au plus tard le 16.3.2015 à 12:00

visite du site

la réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre.

Modalités d'organisation de la visite

prise de rendez-vous avant le 12.3.2015, contacter:

florence Kowalski au +33 169836423.

Les visites seront individuelles de 9:00 à 14:00, sur rendez-vous uniquement et auront lieu au plus tard le 16.3.2015.

A l'issue de chaque visite, un bulletin de visite visé par l'établissement sera remis au candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 025-041847 (2015-02-02)

Informations complémentaires (2015-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-048896
Se réfère à l'avis: 2015/S 25-041847
Numéro JO-S: 29
Source: OJS 2015/S 029-048896 (2015-02-06)

Avis d'attribution de marché (2015-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 51 av. du Maréchal de Tassigny

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 136-251184
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 24 B, annonce nº 310 du 4.2.2015. Références de publication rectificative. Parution nº: 28 B, annonce nº 280 du 10.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Critère 2 (coefficient: 40 %) Valeur technique: (sous-critère a: modalités d'intervention sur le chantier (15 %)) + (sous-critère b: organisation proposée pour assurer la qualité de la prestation (15 %) + (sous-critère c: qualification et formation du personnel (10 %)) (40)
3. Critère 3 (coefficient: 15 %) développement durable: (sous-critère a: choix des procédures et techniques dans la prise en compte du développement durable (5 %)) + (sous-critère b: choix des matériels et produits dans la prise en compte du développement durable (10 %)) (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: Novasol
Adresse postale: bâtiment Hermes — 4 rue René Razel
Commune postale: Saclay
Code postal: 91400
Source: OJS 2015/S 136-251184 (2015-07-15)

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