Prestations de nettoyage des Maisons du Rhône, des Centres d'exploitations et des Bâtiments centraux avec clause d'insertion — 6 lots. Relance suite à procédure déclarée sans suite
Conseil général du Rhône
La présente consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour motif d'intéret général. Elle concerne les prestations suivantes: nettoyage de locaux incluant les maisons du Rhône, les centres d'exploitations et les bâtiments centraux, avec clause d'insertion pour: — les prestations de nettoyage courant des locaux — les prestations ponctuelles — le remplacement du personnel d'entretien départemental. Le lot no 6 est passé en procédure adaptée, en application de l'article 27-iii du Code des Marchés Publics. Une visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. Cette visite est importante compte tenu des contraintes techniques et pour assurer une réponse complète et conforme. Elles se feront sur rendez-vous, obtenus auprès des responsables de l'administration dont les coordonnées figurent en annexe au CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-17 | Avis de marché |
| 2016-01-13 | Informations complémentaires |
| 2016-03-02 | Informations complémentaires |
| 2016-09-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449917
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: Batiments des cantons de Thizy les Bourg et de Tarare.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Batiments des cantons de Belleville, Gleizé, Villefranche, Bois d'oingt, Anse.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Batiments des cantons de l'arbresle, Vaugneray, Mornant, Brignais.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description:
Brève description: Batiments «Le Sévigné» et «Cdt/Syndicats» 69003 Lyon.
Numéro du lot: 06
Brève description: Hôtel du Département 69003 Lyon.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000 EUR maximum 9 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: A15028/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: département du Rhône
Adresse postale: direction de la logistique — hôtel du Département — 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Point de contact: M. Jean-Pierre Micoulaz
Téléphone: +33 472617178 📞
Courrier électronique: jean-pierre.micoulaz@rhone.fr 📧
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique — hôtel du Département — 29 cours de la Liberté, Cedex 03
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique — hôtel du Département (9:00-12:30 et 13:30-16:00) — 29 cours de la Liberté, Cedex 03
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15028/1
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 156-287116
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 247-449917 (2015-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-17 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 247-449917
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour motif d'intéret général. Elle concerne les prestations suivantes: nettoyage de locaux incluant les maisons du Rhône, les centres d'exploitations et les bâtiments centraux, avec clause d'insertion pour: — les prestations de nettoyage courant des locaux — les prestations ponctuelles — le remplacement du personnel d'entretien départemental. Le lot no 6 est passé en procédure adaptée, en application de l'article 27-iii du Code des Marchés Publics. Une visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. Cette visite est importante compte tenu des contraintes techniques et pour assurer une réponse complète et conforme. Elles se feront sur rendez-vous, obtenus auprès des responsables de l'administration dont les coordonnées figurent en annexe au CCTP.
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Brève description: Batiments des cantons de Thizy les Bourg et de Tarare.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Batiments des cantons de Belleville, Gleizé, Villefranche, Bois d'oingt, Anse.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Batiments des cantons de l'arbresle, Vaugneray, Mornant, Brignais.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description:
Batiments des cantons de Genas, St Symphorien d'Ozon et le Batiments des Archives départementales.
Numéro du lot: 05
Brève description: Batiments «Le Sévigné» et «Cdt/Syndicats» 69003 Lyon.
Numéro du lot: 06
Brève description: Hôtel du Département 69003 Lyon.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000 EUR maximum 9 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: A15028/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature ou Dc1, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société; En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun. Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (rubrique D2 de la Dc2); L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP ou Dc1 rubrique F1.
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique D1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
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Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique E de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Les moyens humains et matériels (ou rubrique G de la Dc2).
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget départemental.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: L'exécution du marché comporte une action obligatoire d'insertion par l'activité économique en vertu de l'article 14 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: département du Rhône
Adresse postale: direction de la logistique — hôtel du Département — 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Point de contact: M. Jean-Pierre Micoulaz
Téléphone: +33 472617178 📞
Courrier électronique: jean-pierre.micoulaz@rhone.fr 📧
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique — hôtel du Département — 29 cours de la Liberté, Cedex 03
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique — hôtel du Département (9:00-12:30 et 13:30-16:00) — 29 cours de la Liberté, Cedex 03
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15028/1
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 156-287116
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Informations complémentaires (2016-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015167
Se réfère à l'avis: 2015/S 247-449917
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2016/S 011-015167 (2016-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015167
Se réfère à l'avis: 2015/S 247-449917
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2016/S 011-015167 (2016-01-13)
Informations complémentaires (2016-03-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-076111
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2016/S 046-076111 (2016-03-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-076111
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2016/S 046-076111 (2016-03-02)
Avis d'attribution de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-332145
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiments situés dans le périmètre des cantons de Thizy-les-Bourg et de Tarare, et communes de Beaujeu et Fleurie
Brève description: Prestation de nettoyage des locaux.
Intitulé du lot: Bâtiments situés dans le périmètre des cantons de Belleville (hors communes de Beaujeu et Fleurie), Gleizé, Villefranche, Bois-d'Oingt et Anse
Brève description: Prestations de nettoyage des locaux.
Intitulé du lot: Bâtiments situés dans le périmètre des cantons de l'Arbresle, Vaugneray, Mornant, Brignais et entrepôt de Saint-Genis-Laval
Bâtiments situés dans le périmètre des cantons de Genas, Saint-Symphorien-d'Ozon, le Bâtiment des archives départementales à Lyon et le centre d'exploitation de Meyzieu
Brève description: Prestations de nettoyage de locaux.
Intitulé du lot: Bâtiments "Le Sévigné" et "CDT/Syndicats"
Hôtel du Département
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 3
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-11 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 185-332145 (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage des Maisons du Rhône, Centres d'exploitation et bâtiments centraux avec clause d'insertion.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-332145
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Les montants figurant aux rubriques V2.4 sont donnés à titre indicatif et sans engagement du département. Il s'agit de marchés à bons de commande avec un minimum de 90 000 EUR HT pour les lots 1 à 5 et 3 000 EUR HT pour le lot 6. Et un seuil maximum de 120 000 EUR HT pour les lots 1 à 5 et 9 000 EUR HT pour le lot 6.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiments situés dans le périmètre des cantons de Thizy-les-Bourg et de Tarare, et communes de Beaujeu et Fleurie
Brève description: Prestation de nettoyage des locaux.
Intitulé du lot: Bâtiments situés dans le périmètre des cantons de Belleville (hors communes de Beaujeu et Fleurie), Gleizé, Villefranche, Bois-d'Oingt et Anse
Brève description: Prestations de nettoyage des locaux.
Intitulé du lot: Bâtiments situés dans le périmètre des cantons de l'Arbresle, Vaugneray, Mornant, Brignais et entrepôt de Saint-Genis-Laval
Bâtiments situés dans le périmètre des cantons de Genas, Saint-Symphorien-d'Ozon, le Bâtiment des archives départementales à Lyon et le centre d'exploitation de Meyzieu
Brève description: Prestations de nettoyage de locaux.
Intitulé du lot: Bâtiments "Le Sévigné" et "CDT/Syndicats"
Hôtel du Département
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon 3
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-11 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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