Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'université de Franche-Comté

Université de Franche-Comté

Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'université de Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-24	Avis de marché
2016-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue: Se reporter aux CCTP des différents lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665902 📞
Fax: +33 381665805 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341378
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'université de Franche-Comté.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ctu bât Td2
Brève description: Ctu bât Td2 à Besançon.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Bâtiment du PatrimoineMDEUFR SJEPGSUMPPSFabrika sciences.

Bâtiment du Patrimoine

MDE

UFR SJEPG

SUMPPS

Fabrika sciences.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Scd
Brève description:

SCD droitSCD sciencesSCD lettresSCD médecine.

SCD droit

SCD sciences

SCD lettres

SCD médecine.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: UPFR des sports
Brève description: Salles specialisees.
Numéro du lot: 5
Brève description: Salles normales.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cla
Brève description:

CLA rue Mégevand BesanconCLA rue Plançon Besançon.

CLA rue Mégevand Besancon

CLA rue Plançon Besançon.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Maison des ChercheursGymnase — espace Culturel Fort Griffon à Besançon.

Maison des Chercheurs

Gymnase — espace Culturel Fort Griffon à Besançon.

Numéro du lot: 8
Brève description: Maison de l'université à Besançon.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Ufr smp
Brève description: UFR SMP.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Iut de Belfort (2 sites)ESPE de Belfort.

Iut de Belfort (2 sites)

ESPE de Belfort.

Numéro du lot: 11
Brève description: Scd Belfort.
Numéro du lot: 12
Brève description: Espe de Lons le Saunier.
Numéro du lot: 13
Brève description: Isifc Besançon.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCAP 15.010 DU 3/09/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Claude Goudimel, 25030 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Références fixées dans le dossier de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références fixées dans le dossier de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des factures.

En cas de dépassement du délaide paiement, l'université s'engage à verser au tutulaire des intérêts moratoires

le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale Européenne à des opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. (7 points pour les marchés soumis au code des marchés publics avant le décret).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 50 % qualités techniques
2. 50 % prix
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'université de Franche-Comté
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP 15.010 DU 3/09/2015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché;

— référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas;

Recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée;

Source: OJS 2015/S 188-341378 (2015-09-24)

Avis d'attribution de marché (2016-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-026392
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-341378
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Surfaces vitrées.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: EPS Doubs
Adresse postale: 25 rue des Bruyères
Commune postale: Thise
Code postal: 25220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Enett Groupe Orchestral
Adresse postale: 1-3 impasse des As des Prés
Commune postale: Roche-lez-Beaupré

3️⃣

4️⃣
Nom: ENETT Groupe Orchestral

5️⃣

6️⃣
Nom: Art clean services
Adresse postale: 3 rue Auguste Renoir
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-19 📅
Nom: DS Nett
Adresse postale: 6 rue des Tilleuls
Commune postale: Saint-Vit
Code postal: 25410

8️⃣

9️⃣
Nom: Carrard
Adresse postale: 25 rue de Skopje
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
Nom: Houberdon Nettoyage Service
Adresse postale: 33 faubourg de Montbéliard
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000

1️⃣1️⃣
Nom: Enett groupe Orchestral

1️⃣2️⃣
Nom: Enett groupe orchestral

1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de l'Université de Franche-Comté

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,

Recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

Source: OJS 2016/S 017-026392 (2016-01-21)

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