Prestations de nettoyage des locaux du SDIS 95

SDIS 95 Val-d'Oise

Le détail des prestations est décrit dans le cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• H2B

Qui ?

• SDIS 95 Val-d'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-08	Avis de marché
2015-06-12	Informations complémentaires
2015-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:

Cette prestation est divisée en 2 lots:Lot 1: prestations de nettoyage de la direction, des 3 centres de commandement de groupement, du centre technique départemental, du musée, du bureau des associations à Taverny, des bureaux du centre de secours d'Argenteuil et du centre de secours de Neuville.Lot 2: prestations de nettoyage des locaux et hôtellerie du centre de formation départemental.Les prestations régulières seront exécutées selon un prix forfaitaire propre au type de prestations concernées.Les prestations ponctuelles seront exécutées dans le cadre de bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum, sans maximum. Les bons de commande seront établis selon les prix unitaires du bordereau propre à chaque marché. Ils seront notifiés au titulaire par le SDIS du Val d'Oise au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 95 Val-d'Oise
Adresse postale: 33 rue des Moulines Neuville-sur-Oise, CS 80318
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis95.fr 📧
Téléphone: +33 130757909 📞
Fax: +33 130757865 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201538
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Les candidats devront choisir entre l'envoi électronique et l'envoi papier de leur dossier. Toutefois, dans le cadre d'une transmission par voie électronique de leur dossier, une copie de sauvegarde pourra être remise sur support papier. Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées au règlement de la consultation libre d'accès sur la plateforme dématérialisée du SDIS. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations régulières seront exécutées selon un prix forfaitaire propre au type de prestations concernées.

Les prestations ponctuelles seront exécutées dans le cadre de bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum, sans maximum. Les bons de commande seront établis selon les prix unitaires du bordereau propre à chaque marché. Ils seront notifiés au titulaire par le SDIS du Val d'Oise au fur et à mesure des besoins.

Brève description: Le détail des prestations est décrit dans le cahier des charges.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Prestations de nettoyage des locaux du de la direction, des trois centres de commandement de groupement, du centre technique départemental, du musée, du bureau des associations à Taverny et du centre de secours de Neuville
Brève description:

Lot 1 Prestations de nettoyage des locaux du de la direction, des trois centres de commandement de groupement, du centre technique départemental, du musée, du bureau des associations à Taverny et du centre de secours de Neuville.

Quantité ou étendue: Les prestations régulières seront exécutées selon un prix forfaitaire propre au type de prestations concernées. Les prestations ponctuelles seront exécutées dans le cadre de bons de commande, sans mini ni maxi.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Prestations de nettoyage des locaux et hôtellerie du centre de formation départemental
Brève description:

Lot 2 Prestations de nettoyage des locaux et hôtellerie du centre de formation départemental.

Quantité ou étendue:

Cette prestation est divisée en 2 lots:

Lot 1: prestations de nettoyage de la direction, des 3 centres de commandement de groupement, du centre technique départemental, du musée, du bureau des associations à Taverny, des bureaux du centre de secours d'Argenteuil et du centre de secours de Neuville.

Lot 2: prestations de nettoyage des locaux et hôtellerie du centre de formation départemental.

Les prestations régulières seront exécutées selon un prix forfaitaire propre au type de prestations concernées.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15-034 à 15-035

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La situation est appréciée au regard des éléments contenus dans la lettre de candidature (Dc1) et sur les éléments renseignés au Dc2 ou en annexe. Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

L'appréciation porte sur les éléments renseignés au Dc2 ou en annexe (se reporter au règlement de la consultation).

Capacité technique et professionnelle:

L'appréciation porte sur les éléments renseignés au Dc2 ou en annexe (se reporter au règlement de la consultation).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande ou délivrance d'une caution solidaire et personnelle pour le paiement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres du SDIS 95 selon les règles de la comptabilité applicables au SDIS (M61). Les sommes dues au titulaire seront payées par mandat administratif dans un délai de 30 jours. Le délai global de paiement du SDIS est de 12 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme de groupement conjoint.

Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 prix: 25 points attribués sur la base du prix global et forfaitaire pour les prestations régulières selon la méthode suivante (valeur du point X prix le plus bas des offres conformes divisé par le prix du candidat analysé), 25 points attribués à l'analyse des prix en fonction du nombre d'heures allouées pour réaliser les prestations (prix de revient à l'heure) et 10 points attribués sur la base des prix unitaires pour les prestations ponctuelles selon la méthode suivante sur la base du prix global et forfaitaire pour les prestations régulières selon la méthode suivante (valeur du point X prix le plus bas des offres conformes divisé par le prix du candidat analysé) (60)
2. Lot 1 valeur technique: 20 points pour la proposition d'organisation pour l'exécution des prestations décomposées comme suit ( 8 points pour l'organisation globale de nettoyage des sites (prise en compte de la sécurité pour le nettoyage des vitres et travaux en hauteur, capacité d'adaptation...), 5 points pour la proposition de planning des prestations courantes par site, 5 points pour l' organisation du contrôle et suivi de la qualité et 2 points pour la présentation de la tenue du personnel), 15 points pour les moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation, avec organigramme détaillé et 5 points pour les fiches techniques détaillées des produits d'entretien (40)
3. Lot 2 prix: 30 points attribués sur la base du prix global et forfaitaire pour les prestations régulières selon la méthode suivante (valeur du point X prix le plus bas des offres conformes divisé par le prix du candidat analysé), 20 points attribués à l'analyse des prix en fonction du nombre d'heures allouées pour réaliser les prestations (prix de revient à l'heure) et 10 points attribués sur la base des prix unitaires pour les prestations ponctuelles selon la méthode suivante sur la base du prix global et forfaitaire pour les prestations régulières selon la méthode suivante (valeur du point X prix le plus bas des offres conformes divisé par le prix du candidat analysé) (60)
4. Lot 2 valeur technique: 10 points pour les fiches techniques détaillées des produits d'entretien, 10 points pour le détail des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations (organigramme....), 10 points pour la proposition d'organisation pour l'exécution des prestations (planning, capacité de réaction en urgence...) et 10 points pour la présentation de la tenue du personnel. (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bazin Arnaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS 95
Adresse postale: 33 rue des Moulines Neuville-sur-Oise CS 80318
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Point de contact: Pôle commande publique — marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9fLcmw6WhW 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-034 à 15-035
Informations complémentaires

Les candidats devront choisir entre l'envoi électronique et l'envoi papier de leur dossier.

Toutefois, dans le cadre d'une transmission par voie électronique de leur dossier, une copie de sauvegarde pourra être remise sur support papier.

Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées au règlement de la consultation libre d'accès sur la plateforme dématérialisée du SDIS.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergypontoise.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé-contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-3 à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative);

— référé-suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— recours gracieux à l'encontre des décisions faisant griefs dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification;

— recours pour excès de pouvoir à l'encontre des décisions faisant griefs dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification (article R421-1 du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction, accompagné le cas échéant de demandes indemnitaires, dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir;

— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

Le code de justice administrative est consultable sur le site http://www.legifrance.gouv.fr

Marché renouvelable
Second semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 111-201538 (2015-06-08)

Informations complémentaires (2015-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 115-208492
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-201538
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2015/S 115-208492 (2015-06-12)

Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 183 711 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 95 Val d'Oise
Adresse postale: 33 rue des Moulines, Neuville-sur-Oise, CS 80318

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-444021
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 4.11.2015. Modalités de consultation du contrat: le marché signé est consultable sur place après demande préalable au SDIS 95 à l'adresse ci-dessus, sous réserve des secrets protégés par la loi. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Références de publication rectificative. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Lot 2 valeur technique: 10 points pour les fiches techniques détaillées des produits d'entretien, 10 points pour le détail des moyens humains mis à disposition pour l'exécution des prestations (organigramme....), 10 points pour la proposition d'organisation pour l'exécution des prestations (planning, capacité de réaction en urgence...) et 10 points pour la présentation de la tenue du personnel (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-10 📅
Nom: H2B
Adresse postale: 51 ruelle des Plantes
Commune postale: Jouy-le-Moutier
Code postal: 95280

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Téléphone: +33 0130173400 📞
Fax: +33 0130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé-suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours gracieux à l'encontre des décisions faisant griefs dans les deux mois de leur publication ou de leur notification,

— recours pour excès de pouvoir à l'encontre des décisions faisant griefs dans les deux mois de leur publication ou de leur notification (article R421-1 du code de justice administrative),

Source: OJS 2015/S 244-444021 (2015-12-14)

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