Prestations de nettoyage des locaux du Centre des monuments nationaux situés à l'intérieur de l'enceinte du Château d'Azay-le-rideau et de l'Arc de Triomphe

Centre des monuments nationaux

Prestations de nettoyage des locaux du Centre des monuments nationaux situés à l'intérieur de l'enceinte du Château d'Szay-le-rideau et de l'Arc de Triomphe.
Le marché est décomposé en 2 lots:
Lot no1: Azay le Rideau.
Lot no2: Arc de Triomphe.
A chaque lot correspondra un marché distinct conclu soit avec une entreprise individuelle soit avec un groupement d'entreprises. Les candidats peuvent répondre dans le cadre de la présente consultation à tout ou partie des lots.
lot no1
le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires.
Le montant total annuel (H.T.). De l'ensemble des prestations complémentaires ne pourra excéder 10 000 EUR HT annuel.
lot no2
le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires.
Le montant total annuel (H.T.). De l'ensemble des prestations complémentaires ne pourra excéder 2 000 EUR HT annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-24 Avis de marché
2015-07-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 1446132208 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108819
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières (se référer à l'article 4.1 du règlement de la consultation). Le détail des sous-critères pour l'analyse de la valeur technique et le prix des prestations est détaillé à l'article 5.2 du règlement de la consultation. La visite du site est obligatoire. En cas de non transmission de l'attestation de visite, l'offre sera éliminée d'office et ne sera donc pas analysée. Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de l'état): https://www.marches-publics.gouv.fr Ou directement via le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=236735&orgAcronyme=f5j L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE: Les informations (coordonnées mél) saisies sont importantes car elles permettront tout au long de la procédure de recevoir les informations relatives à la procédure: modifications de dates, rectificatifs/compléments au Dossier de Consultation des Entreprises, questions/réponses, lettres de rejet ou de notification... (se référer au règlement de la consultation) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux du Centre des monuments nationaux situés à l'intérieur de l'enceinte du Château d'Szay-le-rideau et de l'Arc de Triomphe.
Le marché est décomposé en 2 lots:
Lot no1: Azay le Rideau.
Lot no2: Arc de Triomphe.
A chaque lot correspondra un marché distinct conclu soit avec une entreprise individuelle soit avec un groupement d'entreprises. Les candidats peuvent répondre dans le cadre de la présente consultation à tout ou partie des lots.
lot no1
le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires.
Le montant total annuel (H.T.). De l'ensemble des prestations complémentaires ne pourra excéder 10 000 EUR HT annuel.
lot no2
Le montant total annuel (H.T.). De l'ensemble des prestations complémentaires ne pourra excéder 2 000 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Château d'Azay-le-Rideau
Brève description: Prestations de nettoyage au sein de l'enceinte du château d'Azay-le-Rideau.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot no1Le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires.Le montant total annuel (H.T.). de l'ensemble des prestations complémentaires ne pourra excéder 10 000 EUR HT annuel.
Lot no1
Le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires.
Le montant total annuel (H.T.). de l'ensemble des prestations complémentaires ne pourra excéder 10 000 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Arc de Triomphe
Brève description: Prestations de nettoyage au sein de l'enceinte de l'arc de Triomphe à Paris.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires.Le montant total annuel (H.T.). de l'ensemble des prestations complémentaires ne pourra excéder 2 000 EUR HT annuel.
Le montant total annuel (H.T.). de l'ensemble des prestations complémentaires ne pourra excéder 2 000 EUR HT annuel.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15.581.99.641.100

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Formulaire DC 1 " Lettre de candidature ", complété, daté et signé.
La justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement: Extrait Kbis ou équivalent à jour, et
formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" intégralement complété (dans sa rubrique E le cas échéant).
les formulaires Dc1 et 2 sont téléchargeables à l'adresse suivante:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Conformément à l'article 45-III alinéa 2 du Code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces exigées, peuvent justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens équivalents à ceux listés par l'arrêté du 28.8.2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs.
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Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: formulaire Dc2 " déclaration du candidat ", rempli et notamment complété dans sa rubrique e " capacités des opérateurs économiques ... " des éléments suivants: - moyens humains,
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- moyens techniques (matériel, équipement) dont le prestataire dispose,
- dossier de références concernant des fournitures et prestations similaires dans lequel figurent les renseignements suivants: étendue et montant des marchés, période d'exécution et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Le point de départ du délai de paiement est la date de réception par le pouvoir adjudicateur de la facture.
Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché et ses éventuels sous-traitants payés directement, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai global de paiement.
Tout retour de cette demande formulée par écrit et dûment motivée suspend toutefois le délai de paiement jusqu'à la remise par le Titulaire de la totalité des justifications qui lui ont été réclamées.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux directeur de la Banque centrale européenne (Bce).
Outre ces intérêts, le retard de règlement donne lieu au versement au créancier d'une indemnité forfaitaire de 40 euro pour frais de recouvrement.
Ce montant forfaitaire s'ajoute aux pénalités de retard, mais n'est pas inclus dans la base de calcul des pénalités. L'Indemnité doit être mentionnée par le titulaire, sur chaque facture concernée, elle est due par facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1: Valeur technique de l'offre (en points) (50)
2. Lot no1: Prix des prestations (en points) (40)
3. Lot no1: Qualité environnementale et sociale des prestations (10)
4. Lot no2: Valeur technique de l'offre (en points) (35)
5. Lot no2: Prix des prestations (en points) (60)
6. Lot no2: Qualité environnementale et sociale des prestations (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=236735&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15.581.99.641.100
Informations complémentaires
Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières (se référer à l'article 4.1 du règlement de la consultation).
Le détail des sous-critères pour l'analyse de la valeur technique et le prix des prestations est détaillé à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
La visite du site est obligatoire.
En cas de non transmission de l'attestation de visite, l'offre sera éliminée d'office et ne sera donc pas analysée.
Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de l'état): https://www.marches-publics.gouv.fr
L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE: Les informations (coordonnées mél) saisies sont importantes car elles permettront tout au long de la procédure de recevoir les informations relatives à la procédure: modifications de dates, rectificatifs/compléments au Dossier de Consultation des Entreprises, questions/réponses, lettres de rejet ou de notification... (se référer au règlement de la consultation)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique
Fax: +33 144970646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
-le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
-un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre;
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Source: OJS 2015/S 062-108819 (2015-03-24)
Avis d'attribution de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 599,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-241124
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108819
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1: valeur technique de l'offre (en points) (50)
2. Lot no1: prix des prestations (en points) (40)
3. Lot no1: qualité environnementale et sociale des prestations (10)
4. Lot no2: valeur technique de l'offre (en points) (35)
5. Lot no2: prix des prestations (en points) (60)
6. Lot no2: qualité environnementale et sociale des prestations (5)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: En cours d'analyse
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Société Scop Audacieuse
Adresse postale: 94-102 rue des Vignoles
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Courrier électronique: contact@audacieuse.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Source: OJS 2015/S 131-241124 (2015-07-06)
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Fournisseurs:
en cours d'analyse Société Scop Audacieuse
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