Prestations de nettoyage des locaux de la cité scolaire Elie Vignal à Caluire (Rhône)

Région Rhône-Alpes

Prestations de nettoyage des locaux de la Cité scolaire Elie Vignal sise au 18 rue de Margnolles à Caluire (Rhône).
Cet établissement est spécialisé dans l'accueil d'enfants malades ou handicapés. Une attention particulière est donc attendue dans le nettoyage de cet établissement.
Le nettoyage concerne les domaines d'activités suivantes:
— nettoyage courant des salles de cours (prestations comprises dans le forfait),
— nettoyage courant de bureaux et locaux administratifs (prestations comprises dans le forfait),
— nettoyage courant des circulations (prestations comprises dans le forfait),
— nettoyage courant d'équipements collectifs: bibliothèque, salle de sport, réfectoire (prestations comprises dans le forfait),
— nettoyage des sanitaires et douche (prestations comprises dans le forfait),
— nettoyage du bloc médical (prestations comprises dans le forfait),
— nettoyage des vitres (prestations comprises dans le forfait),
— nettoyage supplémentaire et spécifique: permanences (prestations à bons de commande).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Challancin

Qui ?

• Région Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-29	Avis de marché
2015-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Étendue et mode de la consultation:La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics) en raison de la nomenclature interne et non en raison de l'estimation du montant du marché.Forme du marché:Le marché est un marché mixte:— avec une partie relative à la réalisation du nettoyage courant des locaux et de la vitrerie de la Cité scolaire Elie Vignal traitée à prix global forfaitaire tel que défini dans le bordereau de prix,— et avec une partie relative à la réalisation de prestations supplémentaires et spécifiques de nettoyage traitée à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT par an conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires tels que définis dans le bordereau de prix.Durée du marché:Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans le courrier de notification (prévue le 1.1.2016), renouvelable expressément une fois pour la même durée.Visite:La visite des locaux est conseillée. Elle sera possible du mercredi 24 juin au mardi 30.6.2015. Il appartiendra à la société soumissionnaire de contacter Mme Hélène Lorenzo, gestionnaire à la Cité scolaire Elie Vignal (tél. +33 478297240).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191124
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Les renseignements relatifs à la transmission des offres par voie électronique peuvent être obtenus auprès des numéros téléphoniques suivants: +33 820207743 ou + 33 426735906. Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux de la Cité scolaire Elie Vignal sise au 18 rue de Margnolles à Caluire (Rhône).

Cet établissement est spécialisé dans l'accueil d'enfants malades ou handicapés. Une attention particulière est donc attendue dans le nettoyage de cet établissement.

Le nettoyage concerne les domaines d'activités suivantes:

— nettoyage courant des salles de cours (prestations comprises dans le forfait),

— nettoyage courant de bureaux et locaux administratifs (prestations comprises dans le forfait),

— nettoyage courant des circulations (prestations comprises dans le forfait),

— nettoyage courant d'équipements collectifs: bibliothèque, salle de sport, réfectoire (prestations comprises dans le forfait),

— nettoyage des sanitaires et douche (prestations comprises dans le forfait),

— nettoyage du bloc médical (prestations comprises dans le forfait),

— nettoyage des vitres (prestations comprises dans le forfait),

— nettoyage supplémentaire et spécifique: permanences (prestations à bons de commande).

Quantité ou étendue:

Étendue et mode de la consultation:

La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics) en raison de la nomenclature interne et non en raison de l'estimation du montant du marché.

Forme du marché:

Le marché est un marché mixte:

— avec une partie relative à la réalisation du nettoyage courant des locaux et de la vitrerie de la Cité scolaire Elie Vignal traitée à prix global forfaitaire tel que défini dans le bordereau de prix,

— et avec une partie relative à la réalisation de prestations supplémentaires et spécifiques de nettoyage traitée à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT par an conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires tels que définis dans le bordereau de prix.

Durée du marché:

Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans le courrier de notification (prévue le 1.1.2016), renouvelable expressément une fois pour la même durée.

Visite:

La visite des locaux est conseillée. Elle sera possible du mercredi 24 juin au mardi 30.6.2015. Il appartiendra à la société soumissionnaire de contacter Mme Hélène Lorenzo, gestionnaire à la Cité scolaire Elie Vignal (tél. +33 478297240).

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.

Numéro de référence: 15S0176
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18 rue de Margnolles, 69300 Caluire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature ou Dc1 signée en original,

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— copie du/des éventuels jugements (cas de redressement judiciaire),

— attestation sur l'honneur datée et signée en original ou Dc1,

— attestation d'assurance en cours de validité couvrant la responsabilité civile et professionnelle,

— formulaire relatif au contrôle qualité des marchés publics.

Situation économique et financière:

Trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— renseignements relatifs à description significative de la société: structure, effectifs, description générale de la logistique, moyens matériels (annexe 2 du règlement de la consultation ou équivalent),

— liste d'au moins 3 références de nature comparable et de moins de trois ans,

— certificats de bonne exécution (à titre facultatif).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché financé par les ressources propres de la Région.

Le règlement global des sommes dues au titre du contrat se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Lors de la signature du marché, le maître d'ouvrage imposera la forme du groupement qui sera, dans ce cas, solidaire.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
URL pour la participation: https://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0176
Informations complémentaires

Les renseignements relatifs à la transmission des offres par voie électronique peuvent être obtenus auprès des numéros téléphoniques suivants: +33 820207743 ou + 33 426735906.

Vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 105-191124 (2015-05-29)

Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429064
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-191124
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Marché à prix mixtes, attribué pour un montant de 31 008,50 EUR HT pour la partie forfaitaire et d'un montant du devis de simulation de 41 271,09 EUR HT pour la partie à prix unitaires. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 2.11.2015. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. La juridiction compétente est le tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-80955, mise en ligne le 1.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur 10 (60)
2. Prix noté sur 10 (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-09 📅
Nom: Challancin
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 236-429064 (2015-12-01)

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