Prestations de nettoyage des bâtiments communaux

Commune d'Annecy-le-Vieux

Prestations de nettoyage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-09 Avis de marché
2016-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238600 📞
Fax: +33 450238605 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date limite de soumission: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 220-401390
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ Marché à bons de commande. Renseignements administratifs: Ville d'Annecy-le-Vieux, direction des moyens généraux commande publique, place Gabriel Fauré, BP 249, sous le Clocher, 74942 Annecy-le-Vieux, tél. +33 450233146. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: — Word, — Excel, — Acrobat Reader, — Powerpoint, — Writer, — Calc, — Impress. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de nettoyage.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bâtiments administratifs, culturels et sanitaires publics.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
220 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux spéciaux (vitres, travaux divers).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.
Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les marchés sont renouvelables pour 1 période de 1 an.
Numéro de référence: 15023

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: financement propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740011800014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux: direction des moyens généraux commande publique
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249, sous le Clocher

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15023
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Ville d'Annecy-le-Vieux, direction des moyens généraux commande publique, place Gabriel Fauré, BP 249, sous le Clocher, 74942 Annecy-le-Vieux, tél. +33 450233146.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
— Word,
— Excel,
— Acrobat Reader,
— Powerpoint,
— Writer,
— Calc,
— Impress.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2015/S 220-401390 (2015-11-09)
Avis d'attribution de marché (2016-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-037128
Se réfère à l'avis: 2015/S 220-401390
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Steam Multiservices. Montant HT de 80 000,00 EUR à 220 000,00 EUR. Lot 4 — Entreprise Steam Multiservices. Montant HT de 10 000,00 EUR à 50 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ Le marché est conclu à compter du 1er février jusqu'au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017. Les montants minimums et maximums seront identiques pour les périodes de reconduction. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-170721, mise en ligne le 10.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-28 📅
Nom: Steam multiservices
Adresse postale: Parc d'activités des Verts Pres — 8 bis route des Creuses
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960

2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Source: OJS 2016/S 023-037128 (2016-01-29)
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