Prestations de maintenance et fournitures de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Man, Renault, Volkswagen et Mercedes

Conseil général du Var

La consultation porte donc sur les prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque man, renault, volkswagen et Mercedes dont le Département du Var a la charge.
La consultation précédente portant le no14s0005 relative aux prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Iveco, Man, Renault, Volkswagen et Mercedes dont le Département du Var a la charge a été déclarée infructueuse pour les lots 2, 5, 8, 9, 11, 13 et 14. Il a donc été décidé de relancer pour ces lots la consultation en appel d'offres ouvert européen pour ces lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-02 Avis de marché
2015-08-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de camions
Quantité ou étendue:
Chacun des marchés est passé pour la 1ère période de sa date de notification jusqu'au 31 Décembre 2015.Il est renouvelable 3 fois par période de un an (soit 12 mois), par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Pour chacun des marchés, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Lot no 2 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 100 000 EUR (HT).Lot no 5 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 20 000 EUR (HT).Lot no 8 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 100 000 EUR (HT).Lot no 9 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 100 000 EUR (HT).Lot no 11 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 100 000 EUR (HT).Lot no 13 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 50 000 EUR (HT).Lot no 14 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 20 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de camions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date limite de soumission: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-120008
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics, marché relancé suite à procédure d'appel d'offres ouvert déclaré infructueux marché à bons de commande criteres d'attributions: La Valeur Technique est apprécié sur la base du mémoire technique selon les sous-critères suivants: - délai de livraison en pièces et moyens d'organisation: 21 Points - modalités d'accès aux outils techniques de traitement des commandes: 12 Points - démarche environnementale de la société: 6 Points Pour les lots 8, 9, 11, 13 et 14: La Valeur Technique est apprécié sur la base du mémoire technique selon les sous-critères suivants: - les moyens (qualitatifs et quantitatifs) d'intervention: 9 Points - les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations: 9 Points - le délai d'approvisionnement en pièces et moyens d'organisation: 15 Points - démarche environnementale de la société: 6 Points Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs " Contrat(S)-Cadre(S) " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclus avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte donc sur les prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque man, renault, volkswagen et Mercedes dont le Département du Var a la charge.
La consultation précédente portant le no14s0005 relative aux prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Iveco, Man, Renault, Volkswagen et Mercedes dont le Département du Var a la charge a été déclarée infructueuse pour les lots 2, 5, 8, 9, 11, 13 et 14. Il a donc été décidé de relancer pour ces lots la consultation en appel d'offres ouvert européen pour ces lots.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour camions, fourgons de marque MAN.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour camions, fourgons de marque Mercedes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque MAN- secteur de la garde.
Numéro du lot: 9
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque MAN- secteur de Draguignan.
Numéro du lot: 11
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Renault- secteur de Draguignan.
Numéro du lot: 13
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Volkswagen- secteur de Draguignan.
Numéro du lot: 14
Brève description: Maintenance des camions, fourgons de marque Mercedes.
Quantité ou étendue:
Chacun des marchés est passé pour la 1ère période de sa date de notification jusqu'au 31 Décembre 2015.
Il est renouvelable 3 fois par période de un an (soit 12 mois), par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.
Pour chacun des marchés, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Lot no 2 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 100 000 EUR (HT).
Lot no 5 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 20 000 EUR (HT).
Lot no 8 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 100 000 EUR (HT).
Lot no 9 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 100 000 EUR (HT).
Lot no 11 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 100 000 EUR (HT).
Lot no 13 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 50 000 EUR (HT).
Lot no 14 - pas de montant minimum - montant maximum par an: 20 000 EUR (HT).
Description des options:
Options au sens communautaire:
- conclusion possible d'avenants
- nombre de reconductions: 3.
Numéro de référence: 15S0019

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l ?honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
Situation économique et financière:
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de chacun des marchés, réalisé au cours des trois derniers exercices ;.
Capacité technique et professionnelle:
- La liste des principales fournitures ou prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 joint au dossier de consultation des entreprises (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'Imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni Cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental
le règlement se fera par Mandat Administratif suivi d'un virement
le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Conformément au Décret no 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).
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Conformément à l'article 51- vII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix - concerne les Lots 2 et 5 % (61)
2. Valeur Technique - Concerne les Lots 2 et 5 % (39)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var: DGRTFAM - PALT / service achats et marchés
Adresse postale: Renseignements administratifs + Techniques, 77 impasse Lavoisier
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Fax: +33 483956829 📠
Nom: Département du Var: direction des marchés - bureau 124
Adresse postale: Aff. 15s0019 - prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons - ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0019
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics, marché relancé suite à procédure d'appel d'offres ouvert déclaré infructueux
marché à bons de commande
criteres d'attributions: La Valeur Technique est apprécié sur la base du mémoire technique selon les sous-critères suivants:
- délai de livraison en pièces et moyens d'organisation: 21 Points
- modalités d'accès aux outils techniques de traitement des commandes: 12 Points
- démarche environnementale de la société: 6 Points
Pour les lots 8, 9, 11, 13 et 14: La Valeur Technique est apprécié sur la base du mémoire technique selon les sous-critères suivants:
- les moyens (qualitatifs et quantitatifs) d'intervention: 9 Points
- les agréments ou certifications en rapport avec la nature des réparations: 9 Points
- le délai d'approvisionnement en pièces et moyens d'organisation: 15 Points
Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs " Contrat(S)-Cadre(S) " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclus avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics ".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2015/S 067-120008 (2015-04-02)
Avis d'attribution de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308645
Se réfère à l'avis: 2015/S 67-120008
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr . Chacun des marchés est passé pour la première période de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015. Il sont renouvelables 3 fois par période de 1 an (soit 12 mois), par reconduction tacite, la durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans (soit 48 mois). Date de conclusion des 4 lots le 18.8.2015. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par fax à la direction des marchés au +33 483957878. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-50653, mise en ligne le 2.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix — concerne les lots 2 et 5 (61)
2. Valeur technique — concerne les lots 2 et 5 (39)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Var Poids Lourds
Adresse postale: 311 boulevard Comte Muraire
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cédex 9, BP 40510
Source: OJS 2015/S 169-308645 (2015-08-28)
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