Prestations de maintenance et carrosserie — fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Conseil général du Var

Conseil général du Var

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
Prestations de maintenance et carrosserie — fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Conseil général du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFM
• Diagauto
• Groupement EDRA/La Carrosserie
• Groupement martin productions/Ayme et Fils
• Renault
• Vidalauto

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-14	Avis de marché
2015-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification.il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le marché est réparti en 9 lots, traités par marchés séparés, dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Lot 1:montant minimum annuel: 30 000 EUR HTmontant maximum annuel: 150 000 EUR HTLot 2:montant minimum annuel: 30 000 EUR HTmontant maximum annuel: 150 000 EUR HTLot 3:montant minimum annuel: 5 000 EUR HTmontant maximum annuel: 40 000 EUR HTLot 4:montant minimum annuel: 30 000 EUR HTmontant maximum annuel: 150 000 EUR HTLot 5:montant minimum annuel: 20 000 EUR HTmontant maximum annuel: 150 000 EUR HTLot 6:montant minimum annuel: 3 000 EUR HTmontant maximum annuel: 20 000 EUR HTLot 7:montant minimum annuel: 5 000 EUR HTmontant maximum annuel: 70 000 EUR HTLot 8:montant minimum annuel: 10 000 EUR HTmontant maximum annuel: 70 000 EUR HTLot 9:montant minimum annuel: 10 000 EUR HTmontant maximum annuel: 90 000 EUR HT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date limite de soumission: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-016572
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 40-iii 2ème, 57 à 59, 77 du Code des marchés publics. Marché à bons de commande. Critères d'attributions: critères de sélection des offres: pour le lot nº 7: — prix des prestations: 80 % — délai de livraison: 20 % pour les lots nº 8 et nº 9: — prix des prestations: 70 % — valeur technique: 30 % La valeur technique appréciée à partir du mémoire technique sur les parties suivantes: — capacité d'accueil et de prise en charge des véhicules en maintenance au sein de l'atelier du candidat. — quels sont les moyens humains (nombre, qualification, expérience) dont le candidat dispose pour l'exécution du marché (réponse à détailler) — quels sont les moyens techniques (outillage de diagnostic, outillage technique, pont élévateur?) dont le candidat dispose pour effectuer la maintenance des véhicules (réponse à détailler) — modalités de livraison des pièces détachées (organisation, fonctionnement?) — etes-vous en mesure de procéder à la récupération des déchets des parcs auto (pièces et produits usagés). Si oui, quelle est votre organisation, vos moyens et méthodes, vos besoins en terme de tri et de récupération — organisation et moyens utilisés pour le recyclage ou l'élimination des déchets dans le cadre du marché — etes-vous en mesure de proposer un forfait déplacement sur les ateliers du Conseil général dans le cadre de la recharge de climatisation (regroupement de 5 véhicules minimum) et, si oui, dans quelles conditions (détailler) unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs "Contrats-cadres" au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 40-iii 2ème, 57 à 59, 77 du Code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: critères de sélection des offres:

pour le lot nº 7:

— prix des prestations: 80 %

— délai de livraison: 20 %

pour les lots nº 8 et nº 9:

— prix des prestations: 70 %

— valeur technique: 30 %

La valeur technique appréciée à partir du mémoire technique sur les parties suivantes:

— capacité d'accueil et de prise en charge des véhicules en maintenance au sein de l'atelier du candidat.

— quels sont les moyens humains (nombre, qualification, expérience) dont le candidat dispose pour l'exécution du marché (réponse à détailler)

— quels sont les moyens techniques (outillage de diagnostic, outillage technique, pont élévateur?) dont le candidat dispose pour effectuer la maintenance des véhicules (réponse à détailler)

— modalités de livraison des pièces détachées (organisation, fonctionnement?)

— etes-vous en mesure de procéder à la récupération des déchets des parcs auto (pièces et produits usagés). Si oui, quelle est votre organisation, vos moyens et méthodes, vos besoins en terme de tri et de récupération

— organisation et moyens utilisés pour le recyclage ou l'élimination des déchets dans le cadre du marché

— etes-vous en mesure de proposer un forfait déplacement sur les ateliers du Conseil général dans le cadre de la recharge de climatisation (regroupement de 5 véhicules minimum) et, si oui, dans quelles conditions (détailler)

unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs "Contrats-cadres" au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:

Prestations de maintenance et carrosserie — fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires du Conseil général du Var.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault — arrondissement de Toulon.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroën — arrondissement de Toulon.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires autres marques — arrondissement de Toulon.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Renault — arrondissement de Draguignan.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroën — arrondissement de Draguignan.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires de marque Land Rover — arrondissement de Draguignan.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture d'accessoires, produits divers et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires-arrondissement de Toulon.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Maintenance en carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires-arrondissement de Draguignan.

Quantité ou étendue:

Le marché est passé pour une durée de un an à compter de la date de notification.

il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.

Le marché est réparti en 9 lots, traités par marchés séparés, dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:

Lot 1:

montant minimum annuel: 30 000 EUR HT

montant maximum annuel: 150 000 EUR HT

Lot 2:

Lot 3:

montant minimum annuel: 5 000 EUR HT

montant maximum annuel: 40 000 EUR HT

Lot 4:

Lot 5:

montant minimum annuel: 20 000 EUR HT

Lot 6:

montant minimum annuel: 3 000 EUR HT

montant maximum annuel: 20 000 EUR HT

Lot 7:

montant maximum annuel: 70 000 EUR HT

Lot 8:

montant minimum annuel: 10 000 EUR HT

Lot 9:

montant maximum annuel: 90 000 EUR HT

Description des options:

Options au sens communautaire:

— conclusion possible d'avenants,

— nombre de reconductions :3.

Numéro de référence: 14S0137

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,

L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Ni cautionnement ni garantie prévus.

Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Le financement est assuré par le Budget départemental.

Le délai global est fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.

Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.

Conformément à l'article 51-VI du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).

Conformément à l'article 51-VII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix pour les lots 1 à 6 % (70)
2. Valeur technique pour les lots 1 à 6 % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Conseil général du Var: DRP — Myriam Decaudain
Adresse postale: Renseignements administratifs + techniques
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Fax: +33 483956078 📠
Nom: Conseil général du Var: direction des marchés — bureau 124
Adresse postale: aff. 14s0137 — prestation et maintenance et carrosserie — fourniture de pièces détachées — lot nº — ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0137
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 40-iii 2ème, 57 à 59, 77 du Code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: critères de sélection des offres:

pour le lot nº 7:

— prix des prestations: 80 %

— délai de livraison: 20 %

pour les lots nº 8 et nº 9:

— prix des prestations: 70 %

— valeur technique: 30 %

La valeur technique appréciée à partir du mémoire technique sur les parties suivantes:

— capacité d'accueil et de prise en charge des véhicules en maintenance au sein de l'atelier du candidat.

— quels sont les moyens humains (nombre, qualification, expérience) dont le candidat dispose pour l'exécution du marché (réponse à détailler)

— quels sont les moyens techniques (outillage de diagnostic, outillage technique, pont élévateur?) dont le candidat dispose pour effectuer la maintenance des véhicules (réponse à détailler)

— modalités de livraison des pièces détachées (organisation, fonctionnement?)

— etes-vous en mesure de procéder à la récupération des déchets des parcs auto (pièces et produits usagés). Si oui, quelle est votre organisation, vos moyens et méthodes, vos besoins en terme de tri et de récupération

— organisation et moyens utilisés pour le recyclage ou l'élimination des déchets dans le cadre du marché

— etes-vous en mesure de proposer un forfait déplacement sur les ateliers du Conseil général dans le cadre de la recharge de climatisation (regroupement de 5 véhicules minimum) et, si oui, dans quelles conditions (détailler)

unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion de plusieurs "Contrats-cadres" au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14 juillet 2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2015/S 012-016572 (2015-01-14)

Avis d'attribution de marché (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232604
Se réfère à l'avis: 2015/S 12-016572
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Lot 1 — Entreprise Renault montant HT de 30 000,00 EUR à 150 000,00 EUR. Lot 2 — Entreprise AFM montant HT de 30 000,00 EUR à 150 000,00 EUR. Lot 3 — Entreprise Groupement Martin Productions/Ayme et Fils Montant HT de 5 000,00 EUR à 40 000,00 EUR. Lot 5 — Entreprise Diagauto montant HT de 20 000,00 EUR à 150 000,00 EUR. Lot 6 — Entreprise Diagauto montant HT de 3 000,00 EUR à 20 000,00 EUR. Lot 7 — Entreprise Vidalauto montant HT de 5 000,00 EUR à 70 000,00 EUR. Lot 8 — Entreprise Groupement Edra/La Carrosserie montant HT de 10 000,00 EUR à 70 000,00 EUR. Lot 9 — Entreprise Diagauto montant HT de 10 000,00 EUR à 90 000,00 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Date de conclusion le 25.6.2015. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par fax à la direction des marchés au +33 483957878 Les marchés sont passés pour 1 an à compter de la notifiation, renouvelables 3 fois. Les montants minimum et maximum indiqués ci-dessous sont pour 1 an Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 12 B, annonce n° 202 du 17.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix pour les LOTS 1 A 6 (70)
2. Valeur Technique pour les LOTS 1 A 6 (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Renault
Adresse postale: ZAC des Espaluns — BP 134
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83161

2️⃣
Nom: Afm
Adresse postale: avenue Estienne d'Orves
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500

3️⃣
Nom: Groupement martin productions/Ayme et Fils
Adresse postale: RD 4096 — route de Marseille
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100

4️⃣
Nom: Diagauto
Adresse postale: 450 boulevard Caussemille — ZI les Incapis
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300

5️⃣

6️⃣
Nom: Vidalauto
Adresse postale: ZI Toulon Est — BP 103
Commune postale: Toulon
Code postal: 83079

7️⃣
Nom: Groupement EDRA/La Carrosserie
Adresse postale: 2 bis rue Clément Ader
Commune postale: Taissy
Code postal: 51500

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
1
6

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2015/S 127-232604 (2015-06-30)

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