Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Poitou-Charentes 2016-2018
Conseil régional Poitou Charentes
Ce marché a pour objet les mêmes types de prestations pour chaque lot comprenant chacun deux parties:
— une partie fixe composée des prestations et de l'acquisition de matériels incontournables,
— une partie variable comportant des prestations et acquisitions de matériels potentiels selon les aléas rencontrés.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-15 | Avis de marché |
| 2015-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Poitou Charentes
Adresse postale: Direction de la commande puiblique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, BP 575
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@cr-poitou-charentes.fr 📧
Téléphone: +33 549557776 📞
Fax: +33 549558296 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252710
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Charente.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Charente-Maritime.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Deux-Sèvres.
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Vienne.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme opérationnel FEDER 2014-2020 — axe 5 — objectif thématique 6.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre sur la base du mémoire technique % (40)
2. Qualité des moyens matériels et humains dédiés aux missions ainsi que de l'organisation associée % (30)
3. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23860001900042
Contact
Point de contact: Macaire Jean-François, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Réseau_PIEZO_2016_2018
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilber,t BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 137-252710 (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Quantité ou étendue:
Estimatifs par an:Lot nº 1 — prestations de maintenance du réseau piézométrique en Charente = 34 500 EUR (TTC)Lot nº 2 — prestations de maintenance du réseau piézométrique en Charente-Maritime = 42 000 EUR (TTC)Lot nº 3 — prestations de maintenance du réseau piézométrique en Deux-Sèvres = 45 000 EUR (TTC)Lot nº 4 — prestations de maintenance du réseau piézométrique en Vienne = 54 000 EUR (TTC).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Poitou Charentes
Adresse postale: Direction de la commande puiblique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, BP 575
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@cr-poitou-charentes.fr 📧
Téléphone: +33 549557776 📞
Fax: +33 549558296 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252710
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché: Ces marchés s'apparentent à des accords-cadres avec un seul opérateur d'une durée de 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet les mêmes types de prestations pour chaque lot comprenant chacun deux parties:
— une partie fixe composée des prestations et de l'acquisition de matériels incontournables,
— une partie variable comportant des prestations et acquisitions de matériels potentiels selon les aléas rencontrés.
Brève description: Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Charente.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Charente-Maritime.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Deux-Sèvres.
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de maintenance du réseau piézométrique en Vienne.
Quantité ou étendue:
Estimatifs par an:
Lot nº 1 — prestations de maintenance du réseau piézométrique en Charente = 34 500 EUR (TTC)
Lot nº 2 — prestations de maintenance du réseau piézométrique en Charente-Maritime = 42 000 EUR (TTC)
Lot nº 3 — prestations de maintenance du réseau piézométrique en Deux-Sèvres = 45 000 EUR (TTC)
Lot nº 4 — prestations de maintenance du réseau piézométrique en Vienne = 54 000 EUR (TTC).
Possibilité de recourir à l'article 35-ii-6° du code des marchés publics afin de procéder à la réalisation de prestations similaires à celles qui seront confiées au titulaire du marché.
Numéro de référence: Réseau_PIEZO_2016_2018
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme opérationnel FEDER 2014-2020 — axe 5 — objectif thématique 6.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
— La copie du ou des jugements prononces si le candidat est en redressement judiciaire.
— La déclaration sur l'honneur prévue a l'article 44 du code des marches publics, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu¡¦il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir au titre de l'article 43 du code des marches publics.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
La Présentation de la société et des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, similaires à l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'intégralité des prestations sera financée sur fonds propres de la Région Poitou-Charentes et dans le cadre du programme opérationnel FEDER 2014-2020 — axe 5 — objectif thématique 6.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre sur la base du mémoire technique % (40)
2. Qualité des moyens matériels et humains dédiés aux missions ainsi que de l'organisation associée % (30)
3. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23860001900042
Contact
Point de contact: Macaire Jean-François, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.poitou-charentes.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Réseau_PIEZO_2016_2018
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.poitou-charentes.fr
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché: Ces marchés s'apparentent à des accords-cadres avec un seul opérateur d'une durée de 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilber,t BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Poitiers:
— d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,
— d'un recours en plein contentieux, conformément au même Code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de justice administrative après la signature du contrat.
Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, CS 70575
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443959
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252710
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: RÉSEAU_PIEZO_2016_2018
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: Cacg
Adresse postale: chemin de Lalette
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65004
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Ore
Adresse postale: avenue du Téléport 4
Commune postale: Futuroscope
Code postal: 86962
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 244-443959 (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 15 rue de l'Ancienne Comédie, CS 70575
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443959
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252710
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.poitou-charentes.fr .
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-109763, mise en ligne le 16.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: RÉSEAU_PIEZO_2016_2018
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: Cacg
Adresse postale: chemin de Lalette
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65004
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Ore
Adresse postale: avenue du Téléport 4
Commune postale: Futuroscope
Code postal: 86962
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Poitiers:
— d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,
— d'un recours en plein contentieux, conformément au même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la signature du contrat.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕