Prestations de maintenance des installations électriques sur le patrimoine du Grand Troyes

Grand Troyes

Le présent marché a pour objet des prestations de maintenance des installations électriques dans divers bâtiments du Grand Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-09 Avis de marché
2015-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposée en 3 lots:Les 3 lots sont fractionnés en deux parties, une partie forfaitaire (maintenance préventive) et une partie à bons de commande (maintenance corrective).La partie à bons de commande est fixée à:— lot 1: 3 000 EUR HT minimum — 20 000 EUR HT maximum / an— lot 2: 3 000 EUR HT minimum — 16 000 EUR HT maximum / an.— Lot 3: 1 000 EUR HT minimum — 12 000 EUR HT maximum / an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452736 📞
Fax: +33 325452719 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-08-20 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245982
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Avant la remise de son offre, l'entrepreneur peut effectuer une visite pour prendre connaissance de l'ensemble des pièces définissant les prestations et visiter les lieux de construction pour se rendre compte sur place des difficultés des travaux et du stockage du matériel. La visite n'est pas obligatoire mais est fortement conseillée. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: www.marches-aube.fr ou disponible sur support papier après demande expresse par courrier, fax ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452719. En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation: — soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé; — soit transmission par voie dématérialisée; Clara Beandalana Pôle juridique/commande publique/fonctionnement assemblée Gestionnaire des marchés Grand Troyes Téléphone: +33 325725172 Fax: +33 325452719 Courriel: marches.publics@grand-troyes.fr 2) Renseignements techniques: Xavier Febvay Service Patrimoine bâti Téléphone: +33 325452712 Courriel: xavier.febvay@grand-troyes.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet des prestations de maintenance des installations électriques dans divers bâtiments du Grand Troyes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Courant Fort
Brève description:
La maintenance des installations électriques de courant fort sur différents bâtiments du Grand Troyes gérés en « régie directe ».
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le Grand Troyes se réserve le droit d'utiliser ce contrat pour des réparations urgentes dans divers bâtiments du Grand Troyes mis à disposition d'un gestionnaire privé. C'est le cas notamment du Parc des Expositions, de la Patinoire,…
… etc...Pour le lot 1, la partie à bons de commande est fixée à:3 000 EUR HT minimum — 20 000 EUR HT maximum /an.
… etc...
Pour le lot 1, la partie à bons de commande est fixée à:
3 000 EUR HT minimum — 20 000 EUR HT maximum /an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Système de sécuité incendie
Brève description:
La maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie et des dispositifs actionnés de sécurité (Das) associés sur les différents bâtiments du patrimoine bâti du Grand Troyes dont le descriptif des installations est présenté en annexe 1 du CCTP.
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Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot 2, la partie à bons de commande est fixée…
… à:3 000 EUR HT minimum — 16 000 EUR HT maximum / an.
… à:
3 000 EUR HT minimum — 16 000 EUR HT maximum / an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Système de détection intrusion et de contrôle d'accès
Brève description:
La maintenance, le réglage, les essais et le nettoyage des installations du système de détection intrusion et de contrôle d'accès des différents bâtiments du Grand Troyes.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot 3, la partie à bons de commande est fixée…
… à:1 000 EUR HT minimum — 12 000 EUR HT maximum / an.
… à:
1 000 EUR HT minimum — 12 000 EUR HT maximum / an.
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposée en 3 lots:
Les 3 lots sont fractionnés en deux parties, une partie forfaitaire (maintenance préventive) et une partie à bons de commande (maintenance corrective).
La partie à bons de commande est fixée à:
— lot 1: 3 000 EUR HT minimum — 20 000 EUR HT maximum / an
— lot 2: 3 000 EUR HT minimum — 16 000 EUR HT maximum / an.
— Lot 3: 1 000 EUR HT minimum — 12 000 EUR HT maximum / an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: M2015-055 à 057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place Robert Galley, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, Imprimé Dc1, dûment complété, daté et signé peut être utilisé ou équivalent dans la mesure où il contient les éléments ci-dessous:
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
— présentation du groupement et du mandataire, le cas échéant;
— Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;
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— Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
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— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
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Situation économique et financière:
La déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peut être utilisé ou équivalent dans la mesure où il contient les éléments ci-dessous:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peut être utilisé ou équivalent dans la mesure où il contient les éléments ci-dessous:
— Liste de références récentes (moins de 3 ans) et détaillées pour des marchés équivalents. Les références devront préciser le nom des acheteurs publics, leurs coordonnées, le montant des prestations, la date, la nature et/ ou certificats de capacité,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
— l'attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
— les documents relatifs aux obligations fiscales et sociales du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées par application de prix unitaires et forfaitaires révisables dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
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les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article 98 du code des marchés publics.
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Le taux des intérêts moratoires en cas de dépassement des délais stipulés ci-dessus sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. la valeur technique (60)
2. 2. le prix. Pondération (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2015-055 à 057
Informations complémentaires
Avant la remise de son offre, l'entrepreneur peut effectuer une visite pour prendre connaissance de l'ensemble des pièces définissant les prestations et visiter les lieux de construction pour se rendre compte sur place des difficultés des travaux et du stockage du matériel.
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La visite n'est pas obligatoire mais est fortement conseillée.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: www.marches-aube.fr ou disponible sur support papier après demande expresse par courrier, fax ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452719.
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En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique.
Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation:
— soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé;
— soit transmission par voie dématérialisée;
Clara Beandalana
Pôle juridique/commande publique/fonctionnement assemblée
Gestionnaire des marchés Grand Troyes
Téléphone: +33 325725172
Fax: +33 325452719
2) Renseignements techniques:
Xavier Febvay
Service Patrimoine bâti
Téléphone: +33 325452712
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de chalons en champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1);
— recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat;
Source: OJS 2015/S 133-245982 (2015-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 216-394818
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245982
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Les 3 lots sont fractionnés en deux parties, une partie forfaitaire (maintenance préventive) et une partie à bons de commande (maintenance corrective). Pour les 3 lots, la partie à bons de commande est fixée à: — lot 1: 3 000 EUR HT minimum — 20 000 EUR HT maximum / an, — lot 2: 3 000 EUR HT minimum — 16 000 EUR HT maximum / an, — lot 3: 1 000 EUR HT minimum — 12 000 EUR HT maximum / an. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-106735, mise en ligne le 10.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Robert Galley, 10000 Troyes

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-28 📅
Nom: Vinci facilities est maintenance service
Adresse postale: ZI des Ecrevolles, BP 281
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlon-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),
— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2015/S 216-394818 (2015-11-05)
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Région:
France Bassin Parisien Champagne-Ardenne Aube
Produits/services:
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