Prestations de maintenance dans divers bâtiments: moyens de secours, détection intrusion et levées de doute

Brest Métropole

Prestations de maintenance (moyens de secours, détection intrusion et levées de doutes) dans divers bâtiments de Brest métropole, de la Ville de Brest et du Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Brest.
Marchés publics passés en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Consultation lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Brest métropole, la Ville de Brest et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Brest et dont Brest métropole est le coordonnateur pour les marchés généraux de services dans les bâtiments.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-18	Avis de marché
2016-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334572
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Renseignements d'ordre technique: direction patrimoine-logistique. Service maintenance. Lot 1: M. Y. Tanguy (+33 298343134). Lots 2 et 3: M. Y. Bezeaux (+33 298343154). — la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage; — le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants; Lots 1 et 2: *1: pertinence des moyens humains affectés à la réalisation des prestations, de la méthodologie appliquée au traitement des différentes demandes de prestations et des dispositions prises pour l'organisation et le suivi de la qualité des prestations, appréciée au regard de la note no1: 25 %. *2: pertinence des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations appréciée au regard de la note no2: 15 %. 3* :pertinence des mesures envisagées pour limiter les nuisances et les atteintes à l'environnement, assurer la gestion et l'élimination des déchets et assurer la sécurité et l'hygiène sur les chantiers, appréciée au regard de la note no3: 15 %. Lot 3: 1* : pertinence des procédés d'exécution envisagés et des moyens humains et matériels qui seront utilisés dans le cadre du marché, apprécié au regard de la note no1: 30 %. *2: expérience professionnelle du (des) responsable(s) des prestations dans le cadre du marché, appréciée au regard de la note no2: 25 %. Pour les lots 1 et 2, le critère prix des prestations sera apprécié au regard des sous-critères suivants: *1: montant total des prix unitaires du BPU: 15 %. *2: montant total du devis estimatif « caché » : 20 %. *3 :montant du tarif horaire de main d'oeuvre applicable pour les prestations non comprises au BPU: 5 %. *4 :coefficient applicable sur le tarif HT fournisseur pour les fournitures non citées au BPU: 5 %. — les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques; — la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de; Commande (art 77 Cmp). — dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de la Métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : indiquer Brest-M-2015-0043); dossiers gratuits; — instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; — possibilité de répondre par voie électronique; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Informations complémentaires

Renseignements d'ordre technique: direction patrimoine-logistique. Service maintenance. Lot 1: M. Y. Tanguy (+33 298343134). Lots 2 et 3: M. Y. Bezeaux (+33 298343154).

— la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage;

— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants;

Lots 1 et 2: *1: pertinence des moyens humains affectés à la réalisation des prestations, de la méthodologie appliquée au traitement des différentes demandes de prestations et des dispositions prises pour l'organisation et le suivi de la qualité des prestations, appréciée au regard de la note no1: 25 %. *2: pertinence des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations appréciée au regard de la note no2: 15 %. 3* :pertinence des mesures envisagées pour limiter les nuisances et les atteintes à l'environnement, assurer la gestion et l'élimination des déchets et assurer la sécurité et l'hygiène sur les chantiers, appréciée au regard de la note no3: 15 %.

Lot 3: 1* : pertinence des procédés d'exécution envisagés et des moyens humains et matériels qui seront utilisés dans le cadre du marché, apprécié au regard de la note no1: 30 %. *2: expérience professionnelle du (des) responsable(s) des prestations dans le cadre du marché, appréciée au regard de la note no2: 25 %.

Pour les lots 1 et 2, le critère prix des prestations sera apprécié au regard des sous-critères suivants: *1: montant total des prix unitaires du BPU: 15 %. *2: montant total du devis estimatif « caché » : 20 %. *3 :montant du tarif horaire de main d'oeuvre applicable pour les prestations non comprises au BPU: 5 %. *4 :coefficient applicable sur le tarif HT fournisseur pour les fournitures non citées au BPU: 5 %.

— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques;

— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de;

Commande (art 77 Cmp).

— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de la Métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : indiquer Brest-M-2015-0043); dossiers gratuits;

— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2;

— possibilité de répondre par voie électronique;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés publics passés en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Consultation lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Brest métropole, la Ville de Brest et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Brest et dont Brest métropole est le coordonnateur pour les marchés généraux de services dans les bâtiments.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Vérification annuelle et prestations sur les installations d'alarme incendie et de désenfumage dans divers bâtiments.

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 114 000 EUR (H.T.) — montant maximum annuel: 456 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Sécurisation par détection intrusion dans divers bâtiments.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 40 000 EUR (H.T.). — Montant maximum annuel: 160 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: Levées de doute suite à sinistres dans divers bâtiments.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 30 000 EUR (H.T.). — Montant maximum annuel: 120 000 EUR (H.T.).
Description des options:

La Collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 35-ii-6° du CMP.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-M-2015-0043
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (interdictions de soumissionner);

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction de la Commande Publique cf. Paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf. Règlement de consultation (article 4.1).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance égale à 15 % du montant minimum du marché pourra être accordée au titulaire, sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande si le montant du marché est supérieur à 200 000 EUR (H.T.).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Unité monétaire du marché: euros. Financement sur fonds propres conformément aux règles de la comptabilité publique. Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité. Les prix sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour chaque lot, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-10-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Hôtel de Métropole

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier — CS 63834
Code postal: 29238
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Brest
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-M-2015-0043
Informations complémentaires

Renseignements d'ordre technique: direction patrimoine-logistique. Service maintenance. Lot 1: M. Y. Tanguy (+33 298343134). Lots 2 et 3: M. Y. Bezeaux (+33 298343154).

— la pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage;

— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants;

Lots 1 et 2: *1: pertinence des moyens humains affectés à la réalisation des prestations, de la méthodologie appliquée au traitement des différentes demandes de prestations et des dispositions prises pour l'organisation et le suivi de la qualité des prestations, appréciée au regard de la note no1: 25 %. *2: pertinence des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations appréciée au regard de la note no2: 15 %. 3* :pertinence des mesures envisagées pour limiter les nuisances et les atteintes à l'environnement, assurer la gestion et l'élimination des déchets et assurer la sécurité et l'hygiène sur les chantiers, appréciée au regard de la note no3: 15 %.

Lot 3: 1* : pertinence des procédés d'exécution envisagés et des moyens humains et matériels qui seront utilisés dans le cadre du marché, apprécié au regard de la note no1: 30 %. *2: expérience professionnelle du (des) responsable(s) des prestations dans le cadre du marché, appréciée au regard de la note no2: 25 %.

Pour les lots 1 et 2, le critère prix des prestations sera apprécié au regard des sous-critères suivants: *1: montant total des prix unitaires du BPU: 15 %. *2: montant total du devis estimatif « caché » : 20 %. *3 :montant du tarif horaire de main d'oeuvre applicable pour les prestations non comprises au BPU: 5 %. *4 :coefficient applicable sur le tarif HT fournisseur pour les fournitures non citées au BPU: 5 %.

— les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques;

— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de;

Commande (art 77 Cmp).

— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de la Métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : indiquer Brest-M-2015-0043); dossiers gratuits;

— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2;

— possibilité de répondre par voie électronique;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 184-334572 (2015-09-18)

Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 310,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-003121
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-334572
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces des marchés: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: +33 298335411), Brest métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-141146, mise en ligne le 21.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: Saitel
Adresse postale: 145 rue Denis Papin, ZA de Penhoat
Commune postale: Plabennec
Code postal: 29860
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SPIE Ouest Centre
Adresse postale: 1 rue Gros Guillaume
Commune postale: Le Rheu Cedex
Code postal: 35651

3️⃣
Nom: Assist sécurité privée
Adresse postale: 13 route de Plouvien
Commune postale: Bourg Blanc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2016/S 003-003121 (2016-01-04)

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