Prestations de fauchage en bordure des routes départementales de la Loire

Conseil général de la Loire

La présente consultation comprend le fauchage effectué au printemps et le fauchage effectué à l'automne en bordure des routes du Département de la Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-17 Avis de marché
2015-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-17 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-063474
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marché fractionné à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de deux façons: - soit par voie électronique sur la même adresse web, - soit sur support papier. Lieu d'exécution: Département de la Loire. Durée d'exécution: - période ferme: Date de notification au 31.12.2015 - période de reconduction no1: Du 1.1.2016 au 31.12.2016 - période de reconduction no2: Du 1.1.2017 au 31.12.2017 - période de reconduction no3: Du 1.1.2018 au 31.12.2018 début prévisionnel des prestations: juin 2015. Renseignements administratifs: Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Philippe Masson: +33 477484325 renseignements techniques: Pôle aménagement et développement durable Direction des agences territoriales — service gestion et exploitation de la route. Richard Vanelle: +33 477344435 Anne Archez: +33 477344436 standard: +33 477344437 tél. +33 477344435 ou terminaisons 36 ou 39. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation comprend le fauchage effectué au printemps et le fauchage effectué à l'automne en bordure des routes du Département de la Loire.
Numéro du lot: 1
Brève description:
S.t.d. Montbrisonnais - secteur de NoirétableMontant minimum par période: 11 000 EUR HT - montant maximum par période:44 000 EUR HT.
S.t.d. Montbrisonnais - secteur de Noirétable
Montant minimum par période: 11 000 EUR HT - montant maximum par période:
44 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
S.t.d. Montbrisonnais - secteur de ChalmazelMontant minimum par période: 10 000 EUR HT - montant maximum par période:60 000 EUR HT.
S.t.d. Montbrisonnais - secteur de Chalmazel
Montant minimum par période: 10 000 EUR HT - montant maximum par période:
60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
S.t.d. Montbrisonnais - secteur de BoënMontant minimum par période: 11 000 EUR HT - montant maximum par période:44 000 EUR HT.
S.t.d. Montbrisonnais - secteur de Boën
Montant minimum par période: 11 000 EUR HT - montant maximum par période:
44 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
S.t.d. Montbrisonnais - secteur de MontbrisonMontant minimum par période: 15 000 EUR HT - montant maximum par période:70 000 EUR HT.
S.t.d. Montbrisonnais - secteur de Montbrison
Montant minimum par période: 15 000 EUR HT - montant maximum par période:
70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
S.t.d. Plaine du Forez - secteur de Feurs - st…
… GalmierMontant minimum par période: 8 000 EUR HT - montant maximum par période:60 000 EUR HT.
… Galmier
Montant minimum par période: 8 000 EUR HT - montant maximum par période:
Numéro du lot: 6
Brève description:
S.t.d. Forez Sud - secteur de Saint-Just…
… Saint-RambertMontant minimum par période: 12 000 EUR HT - montant maximum par période:50 000 EUR HT.
… Saint-Rambert
Montant minimum par période: 12 000 EUR HT - montant maximum par période:
50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description:
S.t.d. Est Roannais - secteur de BelmontMontant minimum par période: 10 000 EUR HT - montant maximum par période:60 000 EUR HT.
S.t.d. Est Roannais - secteur de Belmont
Montant minimum par période: 10 000 EUR HT - montant maximum par période:
Numéro du lot: 8
Brève description:
S.t.d. Est Roannais - secteur de PerreuxMontant minimum par période: 10 000 EUR HT - montant maximum par période:60 000 EUR HT.
S.t.d. Est Roannais - secteur de Perreux
Numéro du lot: 9
Brève description:
S.t.d. Est Roannais - secteur de CharlieuMontant minimum par période: 10 000 EUR HT - montant maximum par période:60 000 EUR HT.
S.t.d. Est Roannais - secteur de Charlieu
Numéro du lot: 10
Brève description:
S.t.d. Est Roannais - secteur Saint Symphorien de…
… LayMontant minimum par période: 10 000 EUR HT - montant maximum par période:60 000 EUR HT.
… Lay
Numéro du lot: 11
Brève description:
S.t.d. Est Roannais - secteur de NeuliseMontant minimum par période: 8 000 EUR HT - montant maximum par période:33 000 EUR HT.
S.t.d. Est Roannais - secteur de Neulise
33 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description:
S.t.d. Est Roannais - secteur de ViolayMontant minimum par période: 11 000 EUR HT - montant maximum par période:44 000 EUR HT.
S.t.d. Est Roannais - secteur de Violay
Numéro du lot: 13
Brève description:
S.t.d. Ouest Roannais - secteur de La PacaudièreMontant minimum par période: 12 000 EUR HT - montant maximum par période:42 000 EUR HT.
S.t.d. Ouest Roannais - secteur de La Pacaudière
42 000 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Brève description:
S.t.d. Ouest Roannais - secteur de RenaisonMontant minimum par période: 12 000 EUR HT - montant maximum par période:42 000 EUR HT.
S.t.d. Ouest Roannais - secteur de Renaison
Numéro du lot: 15
Brève description:
S.t.d. Ouest Roannais - secteur de Saint Germain…
… LavalMontant minimum par période: 12 000 EUR HT - montant maximum par période:42 000 EUR HT.
… Laval
Numéro du lot: 16
Brève description:
S.t.d. Ouest Roannais - secteur de CrémeauxMontant minimum par période: 12 000 EUR HT - montant maximum par période:42 000 EUR HT.
S.t.d. Ouest Roannais - secteur de Crémeaux
42 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Brève description:
S.t.d. Ouest Roannais - secteur de Saint Just en…
… ChevaletMontant minimum par période: 12 000 EUR HT - montant maximum par période:42 000 EUR HT.
… Chevalet
Numéro du lot: 18
Brève description:
S.t.d. Ondaine Pilat - secteur de La Fouillouse - bourg…
… ArgentalMontant minimum par période: 10 000 EUR HT - montant maximum par période:80 000 EUR HT.
… Argental
80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 19
Brève description:
S.t.d. Gier Pilat - secteur de Saint Chamond -…
… pélussinMontant minimum par période: 20 000 EUR HT - montant maximum par période:80 000 EUR HT.
… pélussin
Montant minimum par période: 20 000 EUR HT - montant maximum par période:
Numéro de référence: 15FS-1028-B

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
- présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la Collectivité
- paiements partiels et définitifs
- délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (50)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle aménagement et développement durable — direction des agences territoriales — service gestion exploitation de la route
Adresse postale: 101 cours Fauriel, Cedex 02
Code postal: 42023
Téléphone: +33 477344435 📞
Nom: Par voie postale — Conseil général de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-1028-B
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché fractionné à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro. voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons:
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.
Lieu d'exécution: Département de la Loire.
Durée d'exécution:
- période ferme: Date de notification au 31.12.2015
- période de reconduction no1: Du 1.1.2016 au 31.12.2016
- période de reconduction no2: Du 1.1.2017 au 31.12.2017
- période de reconduction no3: Du 1.1.2018 au 31.12.2018
début prévisionnel des prestations: juin 2015.
Renseignements administratifs:
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Philippe Masson: +33 477484325
renseignements techniques:
Pôle aménagement et développement durable
Direction des agences territoriales — service gestion et exploitation de la route.
Richard Vanelle: +33 477344435
Anne Archez: +33 477344436
standard: +33 477344437
tél. +33 477344435 ou terminaisons 36 ou 39.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Marché renouvelable
Février 2018.
Source: OJS 2015/S 037-063474 (2015-02-17)
Avis d'attribution de marché (2015-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 155-286034
Se réfère à l'avis: 2015/S 37-063474
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Debrouss'elag Montant HT de 11 000,00 EUR à 44 000,00 EUR. Lot 2 — Entreprise Seval Chazelle TP Montant HT de 10 000,00 EUR à 60 000,00 EUR. Lot 3 — Entreprise Seval Chazelle TP Montant HT de 11 000,00 EUR à 44 000,00 EUR. Lot 4 — Entreprise Gourbiere — Gachet TP Montant HT de 15 000,00 EUR à 70 000,00 EUR. Lot 5 — Entreprise SARL Rivoire Montant HT de 8 000,00 EUR à 60 000,00 EUR. Lot 6 — Entreprise SARL Bergeron Montant HT de 12 000,00 EUR à 50 000,00 EUR. Lot 7 — Entreprise Stef Narboux Frères Montant HT de 10 000,00 EUR à 60 000,00 EUR. Lot 8 — Entreprise SARL Dadolle Montant HT de 10 000,00 EUR à 60 000,00 EUR. Lot 9 — Entreprise Thoral Pierre Montant HT de 10 000,00 EUR à 60 000,00 EUR. Lot 10 — Entreprise SARL Dadolle Montant HT de 10 000,00 EUR à 60 000,00 EUR. Lot 11 — Entreprise SARL Dadolle Montant HT de 8 000,00 EUR à 33 000,00 EUR. Lot 12 — Entreprise Balmont TP Montant HT de 11 000,00 EUR à 44 000,00 EUR. Lot 13 — Entreprise Thoral Pierre Montant HT de 12 000,00 EUR à 42 000,00 EUR. Lot 14 — Entreprise Martel Montant HT de 12 000,00 EUR à 42 000,00 EUR. Lot 15 — Entreprise Debrouss'elag Montant HT de 12 000,00 EUR à 42 000,00 EUR. Lot 16 — Entreprise Debrouss'elag Montant HT de 12 000,00 EUR à 42 000,00 EUR. Lot 17 — Entreprise Debrouss'elag Montant HT de 12 000,00 EUR à 42 000,00 EUR. Lot 19 — Entreprise travaux ruraux du Velay Montant HT de 10 000,00 EUR à 80 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Montants des commandes indicatives types: LOT 1: 26 343,32 EUR HT / Lot 2: 36 692,20 EUR HT / Lot 3: 25 023,30 EUR HT / Lot 4: 37 891,80 EUR HT / Lot 5: 31 003,25 EUR HT / Lot 6: 25 087,94 EUR HT / Lot 7: 25 393,86 EUR HT / Lot 8: 34 846,92 EUR HT / Lot 9: 32 905,08 EUR HT / Lot 10: 34 846,92 EUR HT / Lot 11: 17 180,30 EUR HT / Lot 12: 25 877,90 EUR HT / Lot 13: 16 875,52 EUR HT / Lot 14: 18 014,40 EUR HT / Lot 15: 16 857,90 EUR HT / Lot 16: 16 857,90 EUR HT / Lot 17: 16 857,90 EUR HT / Lot 19: 43 622,80 EUR HT. Lot 18: Lot déclarée infructueux Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél. +33 478141010 Fax +33 478141065 mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 36 A, annonce n° 143 du 20.2.2015. Parution n°: 36 B, annonce n° 249 du 20.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Debrouss'Elag
Adresse postale: 1 rue de la Croix St Verny
Commune postale: Chas
Code postal: 63160

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-07 📅
Nom: Seval Chazelle TP
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Georges-en-Couzan
Code postal: 42990

3️⃣

4️⃣
Nom: Gourbiere — Gachet TP
Adresse postale: Au Viallard
Commune postale: Bard
Code postal: 42600

5️⃣
Nom: SARL Rivoire
Adresse postale: 14 rue de Verdun
Commune postale: L'Étrat
Code postal: 42580

6️⃣
Nom: SARL Bergeron
Adresse postale: route de Boisset
Commune postale: Saint-Marcellin-en-Forez
Code postal: 42680

7️⃣
Nom: Stef Narboux Frères
Adresse postale: La Condemine
Commune postale: La Gresle
Code postal: 42460

8️⃣
Nom: SARL Dadolle
Adresse postale: Humain
Commune postale: Amions
Code postal: 42260

9️⃣
Nom: Thoral Pierre
Adresse postale: 755 rue de la République
Commune postale: Pouilly-sous-Charlieu
Code postal: 42720

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Balmont TP
Adresse postale: Le Desert
Commune postale: Saint-Symphorien-de-Lay
Code postal: 42470

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-08 📅
Nom: Martel
Adresse postale: Les Coulasses Langy
Commune postale: Varennes-sur-Allier
Code postal: 03150

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Travaux ruraux du Velay
Adresse postale: La Grange du Bois
Commune postale: Saint-Didier-en-Velay
Code postal: 43140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2015/S 155-286034 (2015-08-10)
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Fournisseurs:
Balmont TP Debrouss'Elag Gourbière — Gachet TP Martel SARL Bergeron SARL Dadolle SARL Rivoire Seval Chazelle TP Stef Narboux Frères Thoral Pierre
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de voirie et services de... Services de voirie