Prestations de désherbage et dératisation de sites «électricité» et «gaz»
Seolis
Le contrat a pour objet la réalisation, par le ou les titulaire(s), de prestations de service de désherbage et/ou de dératisation de sites «électricité» ou «gaz» exploités par Séolis, pour son propre compte (sites «gaz») ou pour le compte de sa filiale Gérédis (sites «électricité»). Les points à traiter sont situés sur le département des Deux-Sèvres (79).
Sur l'ensemble des communes signataires de la charte «terre saine», le désherbage sera effectué de façon mécanique et/ou manuelle, l'emploi de produits phytosanitaires restant autorisé sur les autres communes.
Toutefois, les soumissionnaires pourront proposer une variante n'utilisant aucun produit désherbant pour l'ensemble du territoire.
Le délai de réception des offres était de 2016-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Seolis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-07 | Avis de marché |
| 2016-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Quantité ou étendue: Elles sont stipulées dans le CCT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Seolis
Adresse postale: 336 avenue de Paris, CS 98536
Code postal: 79025
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Courrier électronique: achats-dl@seolis.net 📧
Téléphone: +33 549099100 📞
Fax: +33 549099106 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-433234
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 1
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n° 1: Désherbage zone Nord
Quantité ou étendue:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n° 2: Désherbage zone Sud
Quantité ou étendue:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot n° 3: Dératisation
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement bancaire dans un délai de 45 jours fin de mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre financière (60)
2. Offre technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Geredis
Adresse postale: 17 rue des Herbillaux
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Contact
Point de contact: Section achats / division logistique
Référence
Dates
Date de début: 2016-03-08 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Séolis — Service logistique
Adresse postale: 336 avenue de Paris, CS 98536
Commune postale: Niort
Code postal: 79025
Téléphone: +33 549099100 📞
Source: OJS 2015/S 238-433234 (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Quantité ou étendue: Elles sont stipulées dans le CCT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Seolis
Adresse postale: 336 avenue de Paris, CS 98536
Code postal: 79025
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Courrier électronique: achats-dl@seolis.net 📧
Téléphone: +33 549099100 📞
Fax: +33 549099106 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-433234
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 4.1.2016 à 12:00.
La date limite de dépôt des offres est fixée au 22.1.2016 à 12:00.
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 1
Brève description:
Le contrat a pour objet la réalisation, par le ou les titulaire(s), de prestations de service de désherbage et/ou de dératisation de sites «électricité» ou «gaz» exploités par Séolis, pour son propre compte (sites «gaz») ou pour le compte de sa filiale Gérédis (sites «électricité»). Les points à traiter sont situés sur le département des Deux-Sèvres (79).
Afficher plus
Sur l'ensemble des communes signataires de la charte «terre saine», le désherbage sera effectué de façon mécanique et/ou manuelle, l'emploi de produits phytosanitaires restant autorisé sur les autres communes.
Toutefois, les soumissionnaires pourront proposer une variante n'utilisant aucun produit désherbant pour l'ensemble du territoire.
Intitulé du lot: Lot n° 1: Désherbage zone Nord
Quantité ou étendue:
14 postes-sources — 12 auto-transformateurs (35 890 m
7 187 postes de distribution, interrupteurs aériens et points réseaux.
20 sites de stockage gaz réseau (780 m
4 antennes relais (58 m
(Données et informations indicatives et susceptibles d'évolution).
Intitulé du lot: Lot n° 2: Désherbage zone Sud
Quantité ou étendue:
18 postes-sources — 30 auto-transformateurs (25 045 m
5 659 postes de distribution, interrupteurs aériens et points réseaux.
19 sites de stockage gaz réseau (1 050 m
1 antenne relais (4 m
Intitulé du lot: Lot n° 3: Dératisation
Brève description:
Les points à traiter sont uniquement ceux de type «poste source» et «antennes relais» (pour les zones Nord et Sud), auxquels s'ajoutent des locaux techniques de Séolis, situés sur le site de Niort Souché.
Le CCT précisera les surfaces à traiter.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
K-bis.
«Fiche de renseignements fournisseur» dûment complétée (document à se procurer à l'adresse «achats-dl@seolis.net».
Attestation d'assurance responsabilité civile auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable au titre des activités de l'entreprise.
Engagement sur l'honneur stipulant que l'entreprise est à jour de ses cotisations fiscales et sociales pour 2014.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des moyens en personnel et matériel de l'entreprise.
Liste de contrats du même type déjà exécutés par l'entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement bancaire dans un délai de 45 jours fin de mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Liste et autorisations d'emploi des produits susceptibles d'être utilisés dans le cadre du lot n°3 (dératisation).
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre financière (60)
2. Offre technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Geredis
Adresse postale: 17 rue des Herbillaux
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Contact
Point de contact: Section achats / division logistique
Référence
Dates
Date de début: 2016-03-08 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Séolis — Service logistique
Adresse postale: 336 avenue de Paris, CS 98536
Commune postale: Niort
Code postal: 79025
Téléphone: +33 549099100 📞
Source: OJS 2015/S 238-433234 (2015-12-07)
Avis d'attribution de marché (2016-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +05 49099100 📞
Fax: +05 49099106 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-100381
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-433234
Numéro JO-S: 59
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Gérédis
Contact
Point de contact: Section achats / service logistique
Source: OJS 2016/S 059-100381 (2016-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +05 49099100 📞
Fax: +05 49099106 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-100381
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-433234
Numéro JO-S: 59
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Gérédis
Contact
Point de contact: Section achats / service logistique
Source: OJS 2016/S 059-100381 (2016-03-21)
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