Prestations de déneigement pour la saison 2015/2016

Commune de Tignes

— Le présent marché est relatif à des prestations de déneigement à exécuter sur les voies et zones de stationnement de la commune de Tignes pendant la saison hivernale 2015-2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-21 Avis de marché
2015-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tignes
Adresse postale: quartier du Rosset
Code postal: 73321
Commune postale: Tignes
Contact
Courrier électronique: mairie@tignes.net 📧
Téléphone: +33 479400640 📞
Fax: +33 479063546 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-262058
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.- pour le lot no2, en plus de répondre à la solution de base, les candidats devront impérativement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) demandée par le pouvoir adjudicateur. Cette prestation supplémentaire éventuelle (Pse) est la suivante: — mise à disposition d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige (voir descriptif technique au Cctp). — Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet suivant: http://www.marches-publics.info/ (plateforme Aws-Achat). — En application de l'article 50 du Code des marchés publics, il est précisé que la Commune de Tignes interdit les variantes concernant ce marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Le présent marché est relatif à des prestations de déneigement à exécuter sur les voies et zones de stationnement de la commune de Tignes pendant la saison hivernale 2015-2016.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location de camions avec ou sans chauffeurs pour le transport de neigece lot…
… comprend:— mise à disposition de deux camions de type 6x4 avec chauffeurs, pendant 4 à 5 mois.— mise à disposition de camions de type 6x4 avec chauffeurs, à l'heure.— mise à disposition de camions de type 6x4 sans chauffeur, à l'heure.
… comprend:
— mise à disposition de deux camions de type 6x4 avec chauffeurs, pendant 4 à 5 mois.
— mise à disposition de camions de type 6x4 avec chauffeurs, à l'heure.
— mise à disposition de camions de type 6x4 sans chauffeur, à l'heure.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location de six engins sans chauffeur pendant 4 à 5 moisce lot comprend (solution de…
… base):— mise à disposition de cinq chargeuses sur pneumatiques,— mise à disposition d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neigeen plus de répondre à la solution de base, les candidats devront impérativement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) demandée par le pouvoir adjudicateur.Cette prestation supplémentaire éventuelle (Pse) est la suivante:— mise à disposition d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige.
… base):
— mise à disposition de cinq chargeuses sur pneumatiques,
— mise à disposition d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige
en plus de répondre à la solution de base, les candidats devront impérativement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) demandée par le pouvoir adjudicateur.
Cette prestation supplémentaire éventuelle (Pse) est la suivante:
— mise à disposition d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
180 000 💰
Numéro de référence: TIG15-10SER

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire Dc1 « Lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants » ;
— formulaire Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » ou équivalent;
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics;
— dans le cas où le candidat ou un des membres du groupement d'entreprises est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif au domaine concerné par le présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (hors entreprises nouvelles créées) ;.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera effectuée au titre de ce marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture par la Mairie de Tignes, conformément à l'article 98 du Code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— Groupement conjoint ou solidaire autorisé.
Conformément à l'article 51 VII, il est porté à la connaissance des entreprises se présentant sous forme de groupement que la Commune de Tignes imposera la forme du groupement solidaire après l'attribution du marché: en effet, il conviendra que chacune des entreprises soit engagée pour la totalité du marché et puisse palier une éventuelle défaillance de ses partenaires; l'une d'entre elles, désignée dans l'acte d'engagement comme mandataire, représentera l'ensemble du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730296700013
Contact
Point de contact: Vitale Jean-Christophe, M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Mairie de Tignes: Andréa Huertas
Adresse postale: Service marchés publics
Courrier électronique: ahuertas@tignes.net 📧
Nom: Mairie de Tignes
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-11-16 📅
Date de fin: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TIG15-10SER
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.- pour le lot no2, en plus de répondre à la solution de base, les candidats devront impérativement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle (Pse) demandée par le pouvoir adjudicateur.
Cette prestation supplémentaire éventuelle (Pse) est la suivante:
— mise à disposition d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige (voir descriptif technique au Cctp).
— Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet suivant: http://www.marches-publics.info/ (plateforme Aws-Achat).
— En application de l'article 50 du Code des marchés publics, il est précisé que la Commune de Tignes interdit les variantes concernant ce marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 142-262058 (2015-07-21)
Avis d'attribution de marché (2015-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier du Rosset, BP 50

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-398396
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-262058
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Lot 1 — entreprise Bruno TP SAS, montant HT de 50 000 EUR à 150 000 EUR. Lot 2 — entreprise Bruno TP SAS, montant HT de 60 000 EUR à 180 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info La plage d'exécution du marché, conclu pour la saison hivernale 2015/2016, commencera le 16.11.2015 et prendra fin le 30.4.2016. Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec un montant minimum et un montant maximum pour chaque lot: — lot n — lot n La Commission d'appel d'offres a décidé de retenir la prestation supplémentaire éventuelle du lot n Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-05 📅
Nom: Bruno TP SAS
Adresse postale: ZA de Verney — Viclaire
Commune postale: Sainte-Foy-Tarentaise
Code postal: 73640

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 218-398396 (2015-11-06)
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Produits/services:
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