Prestations de cantonniers et d'entretien des espaces verts

CHU de Nantes

Prestations de cantonniers et d'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Saprena

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-23	Avis de marché
2015-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum et sans maximum. A titre indicatif, le CCTP et ses annexes mentionnent les quantités estimatives qui pourront être commandées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-23 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-070236
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site ww.achats-hopitaux.com. Les candidats pourront réaliser une visite de sites avant de déposer leur offre Les dates et les modalités sont précisées dans le dossier de consultation. Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par par voie postale aux adresses indiquées dans le règlement de consultation. En vertu des disposition de l'article 15 du code des marchés publics, le marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de cantonniers et d'entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de cantonniers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO-15018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature dûment signée (formulaire Dc1 ).

Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2 ) comprenant notamment.

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

Les justificatifs attestant que l'entreprise est soit une entreprise adaptée soit un établissement et service d'aide par le travail conformément aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou une structure équivalente, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Formulaire Dc2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes
Adresse postale: Hôpital Saint Jacques - cellule des marchés publics - bâtiment Providence - 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-15018
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site ww.achats-hopitaux.com.

Les candidats pourront réaliser une visite de sites avant de déposer leur offre Les dates et les modalités sont précisées dans le dossier de consultation.

Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par par voie postale aux adresses indiquées dans le règlement de consultation.

En vertu des disposition de l'article 15 du code des marchés publics, le marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 041-070236 (2015-02-23)

Avis d'attribution de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 948 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-238226
Se réfère à l'avis: 2015/S 41-070236
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.7.2015. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an. Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande en mono-titularisation en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum et sans maximum. Les critères de jugement des offres sont les suivants: La qualité technique de l'offre (mémoire méthodologique) (60 %) décomposée comme suit: — moyens humains (20 %) — moyens matériels (20 %) — organisation pour réaliser les prestations (20 %) — Le prix (40 %). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 40 B, annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Nantes, 44093 Nantes Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité technique de l'offre (mémoire méthodologique) (60)
2. Le prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Nom: Saprena
Adresse postale: rue des Coteaux de Grandlieu, BP 10
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 129-238226 (2015-07-03)

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