Prestations d'entretien VMC et Fumisterie de Terres du Sud Habitat

OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

Prestations d'entretien VMC et Fumisterie de Terres du Sud Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Provence Cheminee

Qui ?

• OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-23	Avis de marché
2015-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Téléphone: +33 494110700 📞
Fax: +33 494110756 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date limite de soumission: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223395
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Type de procédure: appel d'offre ouvert en application de l'article 10 à 12 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28, 29 et 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit d'un marché considéré comme un accord-cadre au sens du droit européen avec un seul opérateur Les prestations seront rémunérées par application: — d'un forfait pour les prestations d'entretien définies dans le contrat; — d'un bordereau des prix pour les prestations hors forfait Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT. Durée: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019. Conditions de participation: la consultation est ouverte à toute personne morale pouvant justifier de capacités et des références dans le domaine de ladite consultation. Renseignements relatifs aux candidatures et aux offres: Conformément aux dispositions figurant au règlement de consultation Renseignements administratifs: terres du Sud Habitat, service des affaires juridiques et marchés publics, correspondant: Emmanuelle Aiguier, 17 rue Camille Pelletan, 83500 La Seyne sur Mer, Tél. : +33 494110709, Télécopieur: +33 494110756. Renseignements techniques: Terres du Sud Habitat, pôle entretien et maintenance technique, Tél: +33 494110384, Télécopie: +33 494874665, mail: laurent.nivard@tshabitat Adresse de retrait des dossiers et de remise des offres: Terres du Sud Habitat, Service des Adresse de retrait des dossiers et de remise des offres: Terres du Sud Habitat, service marchés et contrats publics, BP 154, 17 rue Camille Pelletan, 83500 La Seyne sur Mer. Le retrait des dossiers pourra se faire sur place ou par demande écrite ou fax au +33 494110756 ainsi que sur la plate-forme de dématérialisation URL: tshabitat.marcoweb.fr Les plis contenant les offres doivent être adressés (RAR ou moyens équivalents) à M. le directeur général de Terres du Sud Habitat, service marchés et contrats publics, 17 rue Camille Pelletan 83500 La Seyne-sur-Mer, ou peuvent être déposés (contre récépissé) à la même adresse. Renseignements complémentaires: Dématérialisation des procédures Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme tshabitat.marcoweb.fr les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique dans les conditions fixées dans le règlement de consultation. Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique en salle de conférence de terres du sud habitat de la seyne sur mer. Variantes et Prestations supplémentaires ou alternatives: Non autorisées Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Informations complémentaires

Type de procédure: appel d'offre ouvert en application de l'article 10 à 12 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28, 29 et 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit d'un marché considéré comme un accord-cadre au sens du droit européen avec un seul opérateur

Les prestations seront rémunérées par application:

— d'un forfait pour les prestations d'entretien définies dans le contrat;

— d'un bordereau des prix pour les prestations hors forfait Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.

Durée: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Conditions de participation: la consultation est ouverte à toute personne morale pouvant justifier de capacités et des références dans le domaine de ladite consultation.

Renseignements relatifs aux candidatures et aux offres: Conformément aux dispositions figurant au règlement de consultation

Renseignements administratifs: terres du Sud Habitat, service des affaires juridiques et marchés publics, correspondant: Emmanuelle Aiguier, 17 rue Camille Pelletan, 83500 La Seyne sur Mer, Tél. : +33 494110709, Télécopieur: +33 494110756.

Renseignements techniques: Terres du Sud Habitat, pôle entretien et maintenance technique, Tél: +33 494110384, Télécopie: +33 494874665, mail: laurent.nivard@tshabitat

Adresse de retrait des dossiers et de remise des offres: Terres du Sud Habitat, Service des Adresse de retrait des dossiers et de remise des offres: Terres du Sud Habitat, service marchés et contrats publics, BP 154, 17 rue Camille Pelletan, 83500 La Seyne sur Mer. Le retrait des dossiers pourra se faire sur place ou par demande écrite ou fax au +33 494110756 ainsi que sur la plate-forme de dématérialisation URL: tshabitat.marcoweb.fr

Les plis contenant les offres doivent être adressés (RAR ou moyens équivalents) à M. le directeur général de Terres du Sud Habitat, service marchés et contrats publics, 17 rue Camille Pelletan 83500 La Seyne-sur-Mer, ou peuvent être déposés (contre récépissé) à la même adresse.

Renseignements complémentaires: Dématérialisation des procédures

Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme tshabitat.marcoweb.fr les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.

Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique en salle de conférence de terres du sud habitat de la seyne sur mer.

Variantes et Prestations supplémentaires ou alternatives: Non autorisées

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'entretien VMC et Fumisterie de Terres du Sud Habitat.
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

: Le paiement des sommes dues au titre du projet de marché est de 30 jours après réception de la demande. Les sommes sont imputées à l'état prévisionnel des dépenses du budget de l'OPH.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

A l'issue de l'attribution du marché, en cas de groupement le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret no2005 6-1742 du 30.12.2005. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (30)
2. Valeur technique (50)
3. Délai d'interventiond'urgence (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Terres du Sud Habitat ou son représentant
Nom: Terres du Sud habitat
Adresse postale: Service marchés et contrats publics 17 rue Camille Pelletan
Téléphone: +33 494110709 📞
Nom: Terres du Sud Habitat
Point de contact: Emmanuelle Aiguier
M. le directeur général
Fax: +33 494110743 📠

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Informations complémentaires

Les prestations seront rémunérées par application:

— d'un forfait pour les prestations d'entretien définies dans le contrat;

— d'un bordereau des prix pour les prestations hors forfait Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.

Durée: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Conditions de participation: la consultation est ouverte à toute personne morale pouvant justifier de capacités et des références dans le domaine de ladite consultation.

Renseignements relatifs aux candidatures et aux offres: Conformément aux dispositions figurant au règlement de consultation

Renseignements administratifs: terres du Sud Habitat, service des affaires juridiques et marchés publics, correspondant: Emmanuelle Aiguier, 17 rue Camille Pelletan, 83500 La Seyne sur Mer, Tél. : +33 494110709, Télécopieur: +33 494110756.

Renseignements techniques: Terres du Sud Habitat, pôle entretien et maintenance technique, Tél: +33 494110384, Télécopie: +33 494874665, mail: laurent.nivard@tshabitat

Adresse de retrait des dossiers et de remise des offres: Terres du Sud Habitat, Service des Adresse de retrait des dossiers et de remise des offres: Terres du Sud Habitat, service marchés et contrats publics, BP 154, 17 rue Camille Pelletan, 83500 La Seyne sur Mer. Le retrait des dossiers pourra se faire sur place ou par demande écrite ou fax au +33 494110756 ainsi que sur la plate-forme de dématérialisation URL: tshabitat.marcoweb.fr

Les plis contenant les offres doivent être adressés (RAR ou moyens équivalents) à M. le directeur général de Terres du Sud Habitat, service marchés et contrats publics, 17 rue Camille Pelletan 83500 La Seyne-sur-Mer, ou peuvent être déposés (contre récépissé) à la même adresse.

Renseignements complémentaires: Dématérialisation des procédures

Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme tshabitat.marcoweb.fr les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.

Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique en salle de conférence de terres du sud habitat de la seyne sur mer.

Variantes et Prestations supplémentaires ou alternatives: Non autorisées

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions des articles L.551-1 et s et R.551-1 et s du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée;

— conformément aux dispositions des articles l551-13 et suivant du code de justice administrative dans un délai de 6 mois à compter de la notification ou dans un délai de 1 mois si avis d'attribution au JOUE a été publié.

Source: OJS 2015/S 122-223395 (2015-06-23)

Avis d'attribution de marché (2015-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-406775
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-223395
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Appel d'offre ouvert en application de l'article 10 à 12 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28, 29 et 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit d'un marché considéré comme un accord-cadre au sens du droit européen avec 1 seul opérateur. Les prestations seront rémunérées par application: — d'un forfait pour les prestations d'entretien définies dans le contrat, — d'un bordereau des prix pour les prestations hors forfait montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019. Le marché est attribué pour un montant de 73 152 EUR HT/annuel pour les prestations d'entretien, et pour un montant compris entre de 20 000 EUR HT/annuel et 200 000 EUR HT/annuel pour les prestations hors forfait. Notification du marché le 14.10.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-91358, mise en ligne le 24.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Délai d'intervention d'urgence (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-03 📅
Nom: Provence Cheminée
Adresse postale: chemin de Velaux, ZAC de la Voilerie, lot nº 10
Commune postale: Les Pennes Mirabeau
Code postal: 13170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@provence-cheminee.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de terres du Sud Habitat ou son représentant

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Nom: Circal
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions des articles L.551-1 et s et R.551-1 et s du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée,

— conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivant du code de justice administrative dans un délai de 6 mois à compter de la notification ou dans un délai de 1 mois si avis d'attribution au JOUE a été publié.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 223-406775 (2015-11-13)

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