Prestations d'entretien général dans les espaces verts du secteur Sud-Ouest

Ville de Nîmes

Débroussaillement de bords de voies et terrains - entretien général des espaces verts - petites prestations de travaux espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Maniebat

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-27	Avis de marché
2015-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 2ème étage, 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
Fax: +33 434035701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date limite de soumission: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-036046
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis parvoie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. A l'attention des candidats: La seule signature du fichier global (.zip ou format équivalent) n'est pas valable. Les candidats ont l'obligation d'apposer leur signature électronique sur l'ensemble des pièces pour laquelle une signature est exigée. l'offre non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière. Une signature manuscrite scannée n'est pas recevable. Il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis parvoie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. A l'attention des candidats: La seule signature du fichier global (.zip ou format équivalent) n'est pas valable. Les candidats ont l'obligation d'apposer leur signature électronique sur l'ensemble des pièces pour laquelle une signature est exigée. l'offre non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière. Une signature manuscrite scannée n'est pas recevable. Il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Débroussaillement de bords de voies et terrains - entretien général des espaces verts - petites prestations de travaux espaces verts.

Numéro du lot: 01
Brève description: ZAC du Mas de Vignolles.
Informations complémentaires sur les lots:

Date d'exécution: 4.5.2015.Date de livraison: 31.12. 2019.

Date d'exécution: 4.5.2015.

Date de livraison: 31.12. 2019.

Numéro du lot: 02
Brève description: Ville active, Costières, Parnasse, Estanque, Charmilles, Actiparc G. Besse.
Informations complémentaires sur les lots:

Date d'exécution: 1.8.2015.Date de livraison: 31.12.2019.

Date d'exécution: 1.8.2015.

Date de livraison: 31.12.2019.

Numéro du lot: 03
Brève description: Km delta, Mas de Cheylon, bd Allende, jardin gymnase camargue.
Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6° du CMP): les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.

Numéro de référence: 15S001FA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes -secteur sud-ouest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché; le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (signature originale si format papier ou électronique si offre dématérialisée - signature scannée non recevable, y compris pour les cotraitants); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur, en application de la loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes: le candidat déclare - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue à l'article 225-1 du code pénal; ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter du 4.5.2015 jusqu'au 31.12.2019.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Nîmes
Adresse postale: Direction de la commande publique Colisée 2 - 2ème étage 1 rue du Colisée Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Point de contact: (Horaires d'ouverture: 08:30 - 12:30 / 13:30 - 17:00)
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-05-04 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S001FA
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 022-036046 (2015-01-27)

Avis d'attribution de marché (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 251 417,53 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Colisée 2 — 2ème étage — 1 rue du Colisée — Cedex 9
Commune postale: Nîmes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-198671
Se réfère à l'avis: 2015/S 22-036046
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 21 B, annonce n° 183 du 30.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes — secteur Sud-Ouest.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-30 📅
Nom: Maniebat
Adresse postale: chemin des Canaux — Gara de Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Source: OJS 2015/S 109-198671 (2015-06-04)

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