Prestations d'entretien des espaces verts de Roannais Agglomération - prestations de gyrobroyage fin et d'épareuse

Grand Roanne agglomération

Il s'agit des prestations de gyrobroyage fin et d'épareuse principalement sur les sites Bords de Loire (Gravière aux oiseaux, Sentier Loire Nature, Gravière de Mâtel), et d'autres sites de l'agglomération connus à ce jour (Les Essarts, Mardeloup, la voie ferrée propriété de l'epci - roanne, le bâtiment Nancy, la zone d'activité des Royaux) ou non connus et hors prestations ponctuelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Neron Jean Paul

Qui ?

• Grand Roanne agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-06	Avis de marché
2015-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Accord cadre conformément à la jurisprudence du Conseil d Etat du 08/08/08 sous la forme d'un marché à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum annuel, avec un seul opérateur économique.Marché conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans que la durée totale du marché excède quatre ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, BP 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085737
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du Service Commande Publique de Roannais Agglomération (Tél. : +33 477442995) les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation au plus tard le 1.4.2015 (en cliquant sur le lien " correspondre avec l'acheteur "). Les réponses correspondantes seront alors adressées via la plateforme de dématérialisation à l'ensemble des candidats ayant demandé le DCE au plus tard le 7.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Marché conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans que la durée totale du marché excède quatre ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1501008

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (Dc1 joint au Dce) signée par le mandataire et par chaque membre du groupement, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Rubrique F1);

Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 joint au Dce);

-Les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc2);

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (Dc2) ;.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations similaires à celles du marché réalisées au cours des trois dernières années (ou compléter Dc2 rubrique G).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de demande de versement de l'avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, une garantie à première demande du montant de l'avance sera exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres - budget Général.

Paiement à 30 jours par mandat administratif selon les dispositions de l'article 98 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec un prestataire unique ou avec un groupement solidaire ou conjoint. Pour les besoins de l'exécution du marché, en cas de présentation de l'offre en groupement conjoint, le Pouvoir adjudicateur exigera du groupement attributaire sa transformation en groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre et impact sur le milieu, noté sur 50 et jugé sur la base du cadre de mémoire technique % (50)
2. Prix, noté sur 50 et selon la formule énoncée au rc % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Contact
Point de contact: Nicolin Yves, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Nom: Roannais Agglomeration: Service Commande Publique
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès BP 70005

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1501008
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du Service Commande Publique de Roannais Agglomération (Tél. : +33 477442995)

les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation au plus tard le 1.4.2015 (en cliquant sur le lien " correspondre avec l'acheteur ").

Les réponses correspondantes seront alors adressées via la plateforme de dématérialisation à l'ensemble des candidats ayant demandé le DCE au plus tard le 7.4.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Avant la signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de LYON (Articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative)

- après la signature du contrat: référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de LYON (Articles L.551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative); recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de LYON dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation et de l'arrêt du Conseil d'etat du 4.4.2014, no 358994, "Département de Tarn-Et-Garonne".

Source: OJS 2015/S 049-085737 (2015-03-06)

Avis d'attribution de marché (2015-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233823
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-085737
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.roannais-agglomeration.fr Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Marchés à bons de commandes sans montant minimum et sans montant maximum sur la durée du marché. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-35200, mise en ligne le 9.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre et impact sur le milieu, noté sur 50 et jugé sur la base du cadre de mémoire technique (50)
2. Prix, noté sur 50 et selon la formule énoncée au RC (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-19 📅
Nom: Entreprise Neron Jean Paul
Adresse postale: Les Vernays
Commune postale: Villemontais
Code postal: 42155
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2015/S 127-233823 (2015-07-01)

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