Prestations d'entretien des espaces verts de Roannais Agglomération (7 lots)

Grand Roanne agglomération

Il s'agit de réaliser les prestations d'entretien des aménagements paysagers et d'une manière générale des espaces verts et naturels dont Roannais Agglomération est propriétaire ou en assure la gestion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-29 Avis de marché
2016-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, BP 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347993
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: Pour le lot no5: 1) La valeur technique de l'offre et l'impact sur le milieu (40 %), notée sur 40 et appréciée notamment les éléments énoncés au RC et suivant le cadre de mémoire technique joint au Dce. 2) Le prix (40 %), noté sur 40 sur la base du devis quantitatif estimatif et selon la formule énoncée au Rc. 3) La prise en compte de l'insertion par l'activité économique (20 %), notée sur 20 points et appréciée sur la base du mémoire technique d''insertion par l'activité économique joint au Dce. Renseignements techniques et administratifs: Roannais agglomération, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, BP 70005 42311 Roanne Tél: +33 477442995 Fax: +33 477442910 mel: commandepublique@roannais-agglomeration.fr unité monétaire utilisée, l'euro.les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération (Tél. : +33 477442995). Les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis (en cliquant sur le lien " correspondre avec l'acheteur "). Les réponses correspondantes seront alors adressées via la plateforme de dématérialisation à l'ensemble des candidats ayant demandé le DCE au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de réaliser les prestations d'entretien des aménagements paysagers et d'une manière générale des espaces verts et naturels dont Roannais Agglomération est propriétaire ou en assure la gestion.
Numéro du lot: 1
Brève description: boulevard Ouest et rocade Ouest.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: ZA Villette, Demi-Lieu, réserve foncière Denis Papin, et déchéterie Villette.
Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé (article 15 du code des marchés publics).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Boulevard Valmy, pôle déconstruction, Varinard, Berges du Rhins et Est agglomération.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Scarabée, RD 31, Collège et gymnase La Pacaudière, Picamaud, Grange Vignat et Ouest agglomération.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Mecalog, Citerne, Numériparc, Espace Mâtel, ZI Bonvert, Champlong, Décheterie Varenne, Portes de Riorges.
Informations complémentaires sur les lots:
A l'occasion du présent marché, Roannais Agglomération souhaite s'engager dans une démarche visant à promouvoir l'emploi et combattre…
… l'exclusion.A ce titre, en application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise ou le groupement d'entreprises attributaires du lot no5 sera tenu pour l'exécution de son marché, de réserver une part de son temps global de production pour permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières (bénéficiaires des minimas sociaux, jeunes de moins de 26 ans sans qualification, demandeurs d'emploi de longue durée, ?).Il sera obligatoirement réservé à ce public dit prioritaires une part au moins équivalente à 20 % du temps global de production nécessaire à l'exécution des prestations du lot concerné.
… l'exclusion.
A ce titre, en application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise ou le groupement d'entreprises attributaires du lot no5 sera tenu pour l'exécution de son marché, de réserver une part de son temps global de production pour permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières (bénéficiaires des minimas sociaux, jeunes de moins de 26 ans sans qualification, demandeurs d'emploi de longue durée, ?).
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Il sera obligatoirement réservé à ce public dit prioritaires une part au moins équivalente à 20 % du temps global de production nécessaire à l'exécution des prestations du lot concerné.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Aires camping-car, Les Oddins, ZA du Temple, Crèche de Saint-Germain Lespinasse, Ateliers partagés de Saint-Germain.
Numéro du lot: 7
Brève description: Train touristique de Commelle-Vernay.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement par période de 1 an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1501048

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 joint au Dce) signée par le mandataire et par chaque membre du groupement, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Rubrique F1).
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Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 joint au Dce);
— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations similaires à celles du marché réalisées au cours des 3 dernières années (ou compléter Dc2 rubrique G).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de demande de versement de l'avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, une garantie à première demande du montant de l'avance sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres — budgets concernés.
Paiement à 30 jours par mandat administratif selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Prestataire unique ou groupement solidaire ou conjoint. Pour les besoins de l'exécution du marché, en cas de présentation de l'offre en groupement conjoint, le Pouvoir adjudicateur exigera du groupement attributaire sa transformation en groupement solidaire.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Les lots 2, 6 et 7 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements de service d'aide par le travail, mentionnés aux articles L. 5213-13, L.5213-18, L.5213-19 et L.5213-22 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
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Le lot 5 est soumis à des conditions d'exécution particulières (clauses d'insertion conformément aux dispostions de l'article 14 du code des marchés publics).
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre et l'impact sur le milieu notée sur 60 et appréciée notamment les éléments énoncés au RC et suivant le cadre de mémoire technique joint au dce % (60)
2. Le prix noté sur 40 sur la base du devis quantitatif estimatif et selon la formule énoncée au rc % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Contact
Point de contact: Nicolin Yves, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Nom: Roannais agglomération: service commande publique — 2ème étage

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1501048
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions:
Pour le lot no5:
1) La valeur technique de l'offre et l'impact sur le milieu (40 %), notée sur 40 et appréciée notamment les éléments énoncés au RC et suivant le cadre de mémoire technique joint au Dce.
2) Le prix (40 %), noté sur 40 sur la base du devis quantitatif estimatif et selon la formule énoncée au Rc.
3) La prise en compte de l'insertion par l'activité économique (20 %), notée sur 20 points et appréciée sur la base du mémoire technique d''insertion par l'activité économique joint au Dce.
Renseignements techniques et administratifs:
Roannais agglomération, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, BP 70005
42311 Roanne
Tél: +33 477442995 Fax: +33 477442910
unité monétaire utilisée, l'euro.les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération (Tél. : +33 477442995).
Les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis (en cliquant sur le lien " correspondre avec l'acheteur ").
Les réponses correspondantes seront alors adressées via la plateforme de dématérialisation à l'ensemble des candidats ayant demandé le DCE au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des plis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (Articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Après la signature du contrat: référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (Articles L.551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative); recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation et de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994, «Département de Tarn-Et-Garonne».
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Source: OJS 2015/S 192-347993 (2015-09-29)
Avis d'attribution de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148006
Se réfère à l'avis: 2015/S 192-347993
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Lot réservé (article 15 du code des marchés publics).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: boulevard Ouest et rocade Ouest
Description des options: Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: 12 mois.
Intitulé du lot: ZA Villette, demi-lieu, réserve foncière Denis Papin, et déchèterie Villette
Brève description: Boulevard Ouest et rocade ouest.
Informations complémentaires: Lot réservé (article 15 du code des marchés publics).
Intitulé du lot: boulevard Valmy, pôle déconstruction, Varinard, Berges du Rhins et Est agglomération
Scarabée, Rd 31, collège et gymnase La Pacaudière, Picamaud, Grange Vignat et Ouest agglomération
Brève description: boulevard Ouest et rocade OUest.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement par période de un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur technique de l'offre et l'impact sur le milieu notée sur 60 et appréciée notamment les éléments énoncés au RC et suivant le cadre de mémoire technique joint au DCE
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Le prix noté sur 40 sur la base du devis quantitatif estimatif et selon la formule énoncée au RC
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅

Référence
Informations complémentaires
Marchés à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel. Les montants indiqués sont des montants estimatifs inscrits au budget.
Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative)
— après la signature du contrat: référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de Lyon (articles L.551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative); recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007, n° 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation et de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, n° 358994, «Département de Tarn-et-Garonne».
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Source: OJS 2016/S 084-148006 (2016-04-25)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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