Prestations d'entretien d'espaces verts
Ville de Gonfreville-l'Orcher
Prestations d'abattage, élagage, fauchage et entretien de terrains de sport.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-23 | Avis de marché |
| 2016-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gonfreville-l'Orcher
Adresse postale: place Jean Jaurès, BP 95
Code postal: 76700
Commune postale: Gonfreville-l'Orcher
Contact
Adresse Internet: http://www.gonfreville-l-orcher.fr 🌏
Téléphone: +33 235131800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264421
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'abattage, élagage, fauchage et entretien de terrains de sport.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations d'abattage, élagage
Brève description: Prestations d'abattage, élagage.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
100 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de fauchage
Brève description: Prestations de fauchage.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien de terrains de sport
Brève description: Entretien de terrains de sport.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
70 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 077-079/2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Nom: Ville de Gonfreville-l'Orcher
Point de contact: Secteur cadre de vie
Téléphone: +33 235131751 📞
Nom: Synapse Ouest
Adresse postale: 3 allée de la Grande Égalonne
Commune postale: Pacé
Code postal: 35740
Téléphone: +33 299550205 📞
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Point de contact: Assemblées — 1er étage
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 077-079/2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marché renouvelable
Source: OJS 2015/S 143-264421 (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Total minimum annuel pour l'ensemble des lots: 70 000 EUR HT.Total maximum annuel pour l'ensemble des lots: 215 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gonfreville-l'Orcher
Adresse postale: place Jean Jaurès, BP 95
Code postal: 76700
Commune postale: Gonfreville-l'Orcher
Contact
Adresse Internet: http://www.gonfreville-l-orcher.fr 🌏
Téléphone: +33 235131800 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264421
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'abattage, élagage, fauchage et entretien de terrains de sport.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations d'abattage, élagage
Brève description: Prestations d'abattage, élagage.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
100 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de fauchage
Brève description: Prestations de fauchage.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien de terrains de sport
Brève description: Entretien de terrains de sport.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
70 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Total minimum annuel pour l'ensemble des lots: 70 000 EUR HT.
Total maximum annuel pour l'ensemble des lots: 215 000 EUR HT.
Les marchés sont conclus pour un an à compter du 1.1.2016, ils sont renouvelables trois fois par période de 12 mois, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 077-079/2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (Dc1)
— déclaration du candidat (Dc2).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
— preuve d'une assurance pour risques professionnels.
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Description de l'équipement technique
— déclaration indiquant les effectifs
— certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques
lot 1 élagage: qualipaysage E140
Lot 2 fauchage: qualipaysage E151 et H125
Lot 3 entretien d'espaces verts et de terrains de sports: qualipaysage P200 et P210.
Dépôts et garanties exigés:
Aucune retenue de garantie n'est appliquée.
En cas de demande d'avance, une garantie à première demande est exigée.
Marchés financés sur fonds propres. Délai de paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution des marchés à des groupements d'opérateurs économiques, ces derniers devront prendre la forme de groupements solidaires.
Autres conditions particulières:
Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques
— lot 1 élagage: qualipaysage E140
— lot 2 fauchage: qualipaysage E151 et H125
— lot 3 entretien d'espaces verts et de terrains de sports: qualipaysage P200 et P210.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Nom: Ville de Gonfreville-l'Orcher
Point de contact: Secteur cadre de vie
Téléphone: +33 235131751 📞
Nom: Synapse Ouest
Adresse postale: 3 allée de la Grande Égalonne
Commune postale: Pacé
Code postal: 35740
Téléphone: +33 299550205 📞
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr 🌏
Point de contact: Assemblées — 1er étage
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 077-079/2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Téléphone: +33 232081270 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du Cja);
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du Cja);
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du Cja);
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché;
Les marchés sont conclus pour un an, renouvelables trois fois par période de 12 mois.
Au terme des 4 ans, une nouvelle consultation sera lancée.
Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 715 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045764
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-264421
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: Martin père et fils
Adresse postale: 607 cour Souveraine
Commune postale: Sainneville-sur-Seine
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aquaterre SAS
Adresse postale: 15-17 rue Van Gogh, ZAC de La Belle Étoile
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
3️⃣
Nom: Pinson paysage Normandie
Adresse postale: ZAC des Lacs voie des Coutures
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 028-045764 (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 715 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045764
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-264421
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce nº 15-113913, mise en ligne le 24.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: Martin père et fils
Adresse postale: 607 cour Souveraine
Commune postale: Sainneville-sur-Seine
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aquaterre SAS
Adresse postale: 15-17 rue Van Gogh, ZAC de La Belle Étoile
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
3️⃣
Nom: Pinson paysage Normandie
Adresse postale: ZAC des Lacs voie des Coutures
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA),
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA),
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de 2 mois suivant l'attribution du marché.
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