Prestation entretien des espaces verts

Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“69 000 mètres carrés environ à entretenir.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Courrier électronique: stephanie.foy@ch-monteran.fr 📧
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2015-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 220-401327
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation entretien des espaces verts sur les sites intra et extra du centre hospitalier de Monteran.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Sites intra du centre hospitalier de Montéran.”
Quantité ou étendue: 62 500 mètres carrés environ.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Sites extra du Nord Basse Terre.”
Quantité ou étendue: 2 400 mètres carrés environ.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Sites extra du Sud Basse Terre et les logements de fonctions.”
Quantité ou étendue: 6 300 mètres carrés environ.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: CH-Monteran_971_A_20151105W_1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1er Plateau, 97120 Saint-Claude.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“DC1 et DC2.”

“Prestation réservé aux association d'insertion de personnes handicapés (article 15 du code des marchés publics), indication des noms et qualifications...”    Afficher plus
Situation économique et financière:
“Déclaration du candidat DC2.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration du candidat DC2.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'exécution du marché sera financée par le budget du CHM, et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics”

“Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 50 jours.”

Afficher plus (1)

“Les conditions de mise en œuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées par la loi nº 2013-100 du 28.1.2013 et le décret nº 2013-269 du 29.3.2013.”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les groupements ne sont pas autorisés.”
Autres conditions particulières:
“Certificat de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant...”    Afficher plus
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Marie-Line Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
Adresse postale: 1er Plateau
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 97120
Point de contact: Marie-Line PETIT
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Mme PETIT
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: CH-Monteran_971_A_20151105W_1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Recours administratif: auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée.”

“Recours contentieux: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif.”

Afficher plus (1)

“Référé pré-contractuel: dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.”

Informations sur les délais d'introduction des recours

Référé pré-contractuel: dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.

   Afficher plus

Source: OJS 2015/S 220-401327 (2015-11-10)