Prestation de services postaux

Montpellier Méditerranée Métropole

La présente consultation concerne des prestations de services postaux: collecte, remise, acheminement et distribution des plis et colis de tous types à destination de la France et de l'international, quel que soit leur poids unitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-09 Avis de marché
2015-03-13 Informations complémentaires
2015-09-28 Avis d'attribution de marché
2015-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Quantité ou étendue:
Le marché sera conclu pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2015 puis sera renouvelable 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-054225
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2015 puis est renouvelable 3 fois. Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. ,57 à 59 du code des marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — envoyé gratuitement, sur simple demande par télécopieur +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr Renseignement(s) administratif(s): direction adjointe des marchés publics — Claire Pâques — tél. +33 467136000. Renseignement(s) technique(s): direction des affaires juridiques — Alain Baudouin — tél. +33 467136961. Tous renseignements: courriel: marches-publics@montpellier3m.fr URL profil acheteur:https://marches.montpellier3m.fr URL :http://www.montpellier3m.fr Télécopieur +33 467136295. Tous les avis de publicité Montpellier méditerranée métropole sont consultables sur le site: www.montpellier3m.fr ; onglet «Marchés publics». Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute information complémentaire utile, les candidats sont invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les offres peuvent être: — transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché, — déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de Montpellier Méditerranée Métropole (9:00-12:00/14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés, — si le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission les plis sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de services postaux: collecte, remise, acheminement et distribution des plis et colis de tous types à destination de la France et de l'international, quel que soit leur poids unitaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acheminement et distribution des plis, tous poids confondus, concernant la France et l'international
Brève description:
Acheminement et distribution des plis, tous poids confondus, concernant la France et l'international.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acheminement et distribution des colis, tous poids confondus, concernant la France et l'international
Brève description:
Acheminement et distribution des colis, tous poids confondus, concernant la France et l'international.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Collecte, remise, acheminement et distribution en express des plis et colis, tous poids confondus en national et international
Brève description:
Collecte, remise, acheminement et distribution en express des plis et colis, tous poids confondus en national et international.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Collecte et remise des plis et colis, tous poids confondus, pour l'ensemble des sites
Brève description:
Transport des plis et colis entre chaque site et le centre de tri ou la plate forme de…
… distribution.Actuellement:— dépôt: transport des courriers et colis à partir de chaque site vers le centre de tri (plateforme industrielle de courrier zone de Fret de Fréjorgues — 34130 Mauguio),— retrait: transport des courriers et colis de la plate-forme de distribution du courrier de Saint-Jean-de-Védas (2 rue Jacqueline Auriol — 34430 Saint-Jean-de-Védas) vers les sites.
… distribution.
Actuellement:
— dépôt: transport des courriers et colis à partir de chaque site vers le centre de tri (plateforme industrielle de courrier zone de Fret de Fréjorgues — 34130 Mauguio),
— retrait: transport des courriers et colis de la plate-forme de distribution du courrier de Saint-Jean-de-Védas (2 rue Jacqueline Auriol — 34430 Saint-Jean-de-Védas) vers les sites.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 3867AJ15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqués dans le règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique — références requises:
— lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements)/déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, signées en original (une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature originale),
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (K-bis de moins de 3 mois, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché). En cas de délégations en cascade, fournir autant de délégations de pouvoir, datées et signées, que de délégants et délégataires.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent,
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— (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificat de qualification professionnelle: il est rappelé que le candidat devra détenir, et remettre avec sa candidature l'autorisation officielle délivrée par l'autorité de régulation (Arcep) conférant le titre de prestataire de services postaux. Cette autorisation doit être obligatoirement jointe.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du code des marchés publics et soumises aux conditions du CCAG FCS. Les prestations seront rémunérées sur prix mixtes révisables annuellement. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Prestataire de services postaux (autorisation Arcep).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction certifiée conforme par un traducteur assermenté. Traduction certifiée conforme par traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: La direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus
Commune postale: Montpellier
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Claire Pâques
Téléphone: +33 467136000 📞
Courrier électronique: marches-publics@montpellieragglo3m.fr 📧
Fax: +33 467136295 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3867AJ15
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2015 puis est renouvelable 3 fois.
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. ,57 à 59 du code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises peut être:
— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— envoyé gratuitement, sur simple demande par télécopieur +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr
— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr
Renseignement(s) administratif(s): direction adjointe des marchés publics — Claire Pâques — tél. +33 467136000.
Renseignement(s) technique(s): direction des affaires juridiques — Alain Baudouin — tél. +33 467136961.
Tous renseignements:
URL profil acheteur:https://marches.montpellier3m.fr
URL :http://www.montpellier3m.fr
Télécopieur +33 467136295.
Tous les avis de publicité Montpellier méditerranée métropole sont consultables sur le site: www.montpellier3m.fr ; onglet «Marchés publics».
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire.
Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute information complémentaire utile, les candidats sont invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
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Les offres peuvent être:
— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché,
— déposées contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de Montpellier Méditerranée Métropole (9:00-12:00/14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés,
— si le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission les plis sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si marché à terme, nouvel avis en 2019. Sinon nouvel avis en 2016, 2017 ou 2018.
Source: OJS 2015/S 032-054225 (2015-02-09)
Informations complémentaires (2015-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date limite de soumission: 2015-04-03 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094515
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-054225
Numéro JO-S: 54
Source: OJS 2015/S 054-094515 (2015-03-13)
Avis d'attribution de marché (2015-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier méditerranée métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-344655
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
«Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques et des marchés publics, Mme Virginie Péris, tél: +33 467136244; télécopieur: +33 467136190; mail: v.peris@montpellier3m.fr.» L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail Quantitatif et estimatif. Le montant estimatif annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 309,80 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 30 B, annonce nº 168 du 12.2.2015. Références de publication rectificative Annonce nº 15-38548, mise en ligne le 13.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqués dans le Réglement de consultation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-30 📅
Nom: Chronopost
Adresse postale: 1129 rue de la Castelle, ZI Garosud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier Cedex
Source: OJS 2015/S 190-344655 (2015-09-28)
Avis d'attribution de marché (2015-11-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-18 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411906
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
«Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et des marchés publics, Mme Virginie Péris, tél. +33 467136244; télécopieur: +33 467136190; mail: v.peris@montpellier3m.fr». L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif et estimatif. Pour le lot 1 le montant estimatif du DQE du candidat retenu s'élève à 148 240.22 EUR HT, pour le lot 2 le montant estimatif du DQE du candidat retenu s'élève à 279.26 EUR HT, pour le lot 4 le montant estimatif du DQE du candidat retenu s'élève à 11 212 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 30 B, annonce n° 168 du 12.2.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-38548, mise en ligne le 13.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-13 📅
Nom: La Poste
Adresse postale: 44 boulevard de Vaugirard
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75757

2️⃣

3️⃣
Source: OJS 2015/S 226-411906 (2015-11-18)
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Fournisseurs:
Chronopost La Poste
Produits/services:
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