Prestation de nettoyage des locaux de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne
La caisse d'allocations familiales met en œuvre un appel d'offres pour l'exécution des prestations de nettoyage de sites occupés par l'organisme.
Il est à noter que le présent marché fait l'objet d'une reprise de personnel dont les informations telles que le type de contrat, l'ancienneté, le statut et la masse salariale sont définis en annexe jointe.
Le marché est un marché à bons de commande selon l'acceptation française ( article 77 du code des marchés publics ) et il est accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum au sens de l'union Européenne
Le marché comporte une clause d'insertion.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-06-23
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Avis de marché
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| 2015-11-25
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Avis d'attribution de marché
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