Prestation de location tous services inclus des aspirateurs d'amiante du département MRF
RATP
Le marché a pour objet la location tous services inclus des aspirateurs d'amiante du département du matériel roulant ferroviaire (MRF).
Les prestations de locations sont réparties sur 17 sites sur Paris et sa banlieue.
Ce marché est à engagement minimum et maximum.
Le délai de réception des offres était de 2015-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • RATP
- • Aspirateurs et cireuses à usage non ménager › Aspirateurs à usage non ménager
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de désamiantage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-11 | Avis de marché |
| 2016-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aspirateurs à usage non ménager
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aspirateurs à usage non ménager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Téléphone: +33 158774532 📞
Fax: +33 158774050 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-207384
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: C063
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 3144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP — département juridique, unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 3158772001 📞
Fax: +33 3158772123 📠
Source: OJS 2015/S 114-207384 (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aspirateurs à usage non ménager
Quantité ou étendue:
Le marché à commandes à pour objet, à minima, la location des aspirateurs et de ses accessoires, la maintenance préventive et corrective des équipements, l'organisation des transports des équipements, le traitement et la traçabilité des déchets d'amiantés, les déplacements sur les 17 sites RATP.Le marché à commandes comprend un engagement minimum de 31 aspirateurs et un engagement maximum de 73 aspirateurs, sur une durée de 4 ans ferme.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aspirateurs à usage non ménager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Téléphone: +33 158774532 📞
Fax: +33 158774050 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-207384
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
1. Classification achats RATP: G87 maintenance et location d'équipement industriel.
2. Conditions de remise des candidatures:
Le candidat a la faculté de ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, à condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.
Sinon le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation:
http://ratp.e-marchespublics.com/.
Pour cela, il devra sélectionner la consultation numéro: 385334 et déposer sa candidature en ligne.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que le dossier de candidature du candidat sera déclaré remis hors délai pour tout fichier en cours de
téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux prérequis techniques disponibles à l'adresse:
www.e-marchespublics.com
Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel: info@dematis.com
3. La RATP se réserve la possibilité de vérifier la sincérité des déclarations relatives à la capacité de production des candidats et de leurs moyens industriels et techniques; à cette fin, la RATP pourra effectuer des visites des locaux et des sites des candidats.
4. Les informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de Fabien gatti par téléphone au +33 158774532 ou par courriel à l'adresse suivante: fabien.gatti@ratp.fr
5. Le droit applicable à la présente procédure et à la totalité du marché est le droit français. Tous les documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
6. La date limite de réception des offres ou des demandes de participation mentionnée à la rubrique IV.3.4 du présent avis s'entend comme date limite de réception des candidatures.
7. L'envoi du DCE pourra être soumis à la signature préalable d'un engagement de confidentialité par les candidats (par tous les membres du groupement dans le cadre d'un groupement). Le délai dans lequel ce document devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le courrier accompagnant l'envoi de cet engagement. Faute de transmission dans les délais indiqués, la candidature sera rejetée.
8. Conditions de remise des offres:
Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre.
Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis.
Ce dépôt donnera lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme et donc confirmant si le dépôt est dans les délais ou hors délais. Il est précisé que l'offre du candidat sera déclarée remise hors délai pour tout fichier en cours de téléchargement au-delà de la date et l'heure limites fixées pour la remise des plis.
En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus
devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la location tous services inclus des aspirateurs d'amiante du département du matériel roulant ferroviaire (MRF).
Les prestations de locations sont réparties sur 17 sites sur Paris et sa banlieue.
Ce marché est à engagement minimum et maximum.
Le marché à commandes à pour objet, à minima, la location des aspirateurs et de ses accessoires, la maintenance préventive et corrective des équipements, l'organisation des transports des équipements, le traitement et la traçabilité des déchets d'amiantés, les déplacements sur les 17 sites RATP.
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Le marché à commandes comprend un engagement minimum de 31 aspirateurs et un engagement maximum de 73 aspirateurs, sur une durée de 4 ans ferme.
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: C063
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir:
— la structure de la société (filiales et actionnaires),
— les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou équivalents,
— les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le nouvel imprimé DC1(lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre:
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la procédure,
— une preuve d'assurance pour risques professionnels,
— les comptes sociaux des 3 dernières années (bilans et comptes de résultat avec annexes).
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP pour lequel il candidate.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises.
Notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats fourniront en outre:
— la liste des principales prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations,
— présentation de l'organisation de l'assurance qualité dans l'entreprise,
— présentation du système de management de la qualité mis en place avec les coordonnées de l'organisme de certification et les copies des certificats,
— une indication sur les actions mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement avec la fourniture des éventuels certificats.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pour l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter l'émission de la facture conforme aux mentions égales et contractuelles. Financement sur ressources propres de la RATP.
Les prix seront révisables.
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
L'entreprise mandataire devra obligatoirement assurer la coordination de l'ensemble des prestations.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire, si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ratp.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 3144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP — département juridique, unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 3158772001 📞
Fax: +33 3158772123 📠
Source: OJS 2015/S 114-207384 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 678 410 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: info@dematis.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048983
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-207384
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Source: OJS 2016/S 030-048983 (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 678 410 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: info@dematis.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048983
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-207384
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les fournitures concernent la famille d'achats n° G 87: maintenance et location d'équipement industriel.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Source: OJS 2016/S 030-048983 (2016-02-09)
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