Prestation de collecte, de transport, de traitement et de valorisation des déchets produits par les hôpitaux de Saint-Maurice
Les hôpitaux de Saint-Maurice
Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets produits par les hôpitaux de Saint-Maurice.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cycléade Groupe Suez
- • Groupe TER
- • Paprec D3E
- • Privacia
- • Sita groupe Suez
- • TAÏS
- • Triadis
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-04 | Avis de marché |
| 2016-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les hôpitaux de Saint-Maurice
Adresse postale: 12-14 rue du Val d'Osne
Code postal: 94410
Commune postale: Saint-Maurice
Contact
Courrier électronique: v.modolo@hopitaux-st-maurice.fr 📧
Téléphone: +33 143966437 📞
Fax: +33 143966656 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432684
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Brève description: Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM)
Brève description: Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Déchets industriels banals (DIB)
Brève description: Déchets industriels banals (DIB).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Effluents liquides chimiques issus de laboratoire
Brève description: Effluents liquides chimiques issus de laboratoire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Déchets chimiques et toxiques
Brève description: Déchets chimiques et toxiques.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces anatomiques d'origine humaine
Brève description: Pièces anatomiques d'origine humaine.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Huiles alimentaires usagées
Brève description: Huiles alimentaires usagées.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Déchets d'équipement électrique et électronique (DEEE)
Brève description: Déchets d'équipement électrique et électronique (DEEE).
Informations complémentaires sur les lots: Début du marché: 15.5.2016.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Documents confidentiels
Brève description: Documents confidentiels.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Bio-déchets
Brève description: Bio-déchets.
Informations complémentaires sur les lots: Début du marché: 4.11.2016.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Papier et carton
Brève description: Papier et carton.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12-14 rue du Val d'Osne, 94410 Saint-Maurice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
V. Modolo
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Les Hôpitaux de Saint-Maurice
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-17
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2015/S 238-432684 (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les hôpitaux de Saint-Maurice
Adresse postale: 12-14 rue du Val d'Osne
Code postal: 94410
Commune postale: Saint-Maurice
Contact
Courrier électronique: v.modolo@hopitaux-st-maurice.fr 📧
Téléphone: +33 143966437 📞
Fax: +33 143966656 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432684
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets produits par les hôpitaux de Saint-Maurice.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Brève description: Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM)
Brève description: Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Déchets industriels banals (DIB)
Brève description: Déchets industriels banals (DIB).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Effluents liquides chimiques issus de laboratoire
Brève description: Effluents liquides chimiques issus de laboratoire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Déchets chimiques et toxiques
Brève description: Déchets chimiques et toxiques.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces anatomiques d'origine humaine
Brève description: Pièces anatomiques d'origine humaine.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Huiles alimentaires usagées
Brève description: Huiles alimentaires usagées.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Déchets d'équipement électrique et électronique (DEEE)
Brève description: Déchets d'équipement électrique et électronique (DEEE).
Informations complémentaires sur les lots: Début du marché: 15.5.2016.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Documents confidentiels
Brève description: Documents confidentiels.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Bio-déchets
Brève description: Bio-déchets.
Informations complémentaires sur les lots: Début du marché: 4.11.2016.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Papier et carton
Brève description: Papier et carton.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12-14 rue du Val d'Osne, 94410 Saint-Maurice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est prévu sur le budget des hôpitaux de Saint-Maurice. Le paiement s'effectue dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du code des marchés publics.
Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 50 jours à compter de la date de réception de la facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
V. Modolo
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Les Hôpitaux de Saint-Maurice
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-17
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2015/S 238-432684 (2015-12-04)
Avis d'attribution de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets.
Valeur totale du marché: 238 885 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.hopitaux-saint-maurice.fr 🌏
Courrier électronique: economat@hopitaux-st-maurice.fr 📧
Téléphone: +331 43966007 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143477
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-432684
Numéro JO-S: 81
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Daom
Brève description: Collecte, transport, traitement et valorisation des DAOM.
Intitulé du lot: Dib
Brève description: Collecte, transport, traitement et valorisation des Dib.
Intitulé du lot: Effluents liquides chimiques de laboratoire
Brève description:
Intitulé du lot: Deee
Brève description:
Intitulé du lot: Bio-Déchets
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte des contraintes environnementales et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-22 📅
2016-02-25 📅
2016-02-19 📅
2016-03-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 081-143477 (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets.
Valeur totale du marché: 238 885 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.hopitaux-saint-maurice.fr 🌏
Courrier électronique: economat@hopitaux-st-maurice.fr 📧
Téléphone: +331 43966007 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143477
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-432684
Numéro JO-S: 81
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Daom
Brève description: Collecte, transport, traitement et valorisation des DAOM.
Intitulé du lot: Dib
Brève description: Collecte, transport, traitement et valorisation des Dib.
Intitulé du lot: Effluents liquides chimiques de laboratoire
Brève description:
Collecte, transport, traitement et valorisation des…
… effluents liquides chimiques issus de laboratoire.
… déchets chimiques et toxiques.
… pièces anatomiques d'origine humaine.
… huiles alimentaires usagées.
Brève description:
Collecte, transport, traitement et valorisation des…
… DEEE.
… documents confidentiels.
Brève description:
Collecte, transport, traitement et valorisation des…
… bio-déchets.
… papiers et cartons.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte des contraintes environnementales et du développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-22 📅
2016-02-25 📅
2016-02-19 📅
2016-03-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 081-143477 (2016-04-21)
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