PF0026
MSA d'Alsace
Achat d'un camion médical équipé.
Marché unique composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.
Le délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-05 | Avis de marché |
| 2015-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: MSA d'Alsace
Adresse postale: 9 rue de Guebwiller
Code postal: 68023
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@alsace.msa.fr 📧
Téléphone: +33 389207848 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083115
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: PF0026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MSA d'Alsace, 7 rue de l'Abattoir, 67170 Brumath.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42954700300039
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Cinar Ayse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mutualité sociale agricole d'Alsace
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PF0026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Colmar
Adresse postale: place du Marché aux Fruits
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68027
Téléphone: +33 389205600 📞
Fax: +33 389236023 📠
Source: OJS 2015/S 048-083115 (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
Prestations de la tranche ferme: achat d'un camion médical équipé.Prestations de la tranche conditionnelle: achat de 2 contrats de maintenance et d'assistance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: MSA d'Alsace
Adresse postale: 9 rue de Guebwiller
Code postal: 68023
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@alsace.msa.fr 📧
Téléphone: +33 389207848 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083115
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Renseignement(s) administratif(s) et technique(s):
Mutualité sociale agricole d'Alsace,
9 rue de Guebwille, 68023 Colmar,
Service logistique,
Mme Ayse Cinar,
Émail: marches.publics@alsace.msa.fr
Téléphone +33 389207848.
Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante:
https://www.achatpublic.com/
Une réponse sera adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard après réception de la question.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d'un camion médical équipé.
Marché unique composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.
Quantité ou étendue:
Prestations de la tranche ferme: achat d'un camion médical équipé.
Prestations de la tranche conditionnelle: achat de 2 contrats de maintenance et d'assistance.
Numéro de référence: PF0026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MSA d'Alsace, 7 rue de l'Abattoir, 67170 Brumath.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC 1 ou équivalent) signée de la personne habilitée à engager le candidat (et par chaque cotraitant en cas de groupement),
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait K bis, RCS, délégation...),
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (formulaire DC 2 ou équivalent),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée outre la garantie financière de l'avance.
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le montant de l'avance est fixé à 30 % du montant initial du marché, toutes taxes comprises. Une constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance est exigée. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Le marché est financé par les ressources propres de la Mutualité sociale agricole d'Alsace. Le règlement des prix interviendra conformément à l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42954700300039
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Cinar Ayse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mutualité sociale agricole d'Alsace
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PF0026
Informations complémentaires
Renseignement(s) administratif(s) et technique(s):
Mutualité sociale agricole d'Alsace,
9 rue de Guebwille, 68023 Colmar,
Service logistique,
Mme Ayse Cinar,
Téléphone +33 389207848.
Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante:
Une réponse sera adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard après réception de la question.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Colmar
Adresse postale: place du Marché aux Fruits
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68027
Téléphone: +33 389205600 📞
Fax: +33 389236023 📠
Source: OJS 2015/S 048-083115 (2015-03-05)
Avis d'attribution de marché (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230361
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083115
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prestation 1: le prix (30)
2. Prestation 1: la qualité (15)
3. Prestation 1: la rapidité d'intervention et la proximité du service après-vente (15)
4. Prestation 1: la valeur technique (10)
5. Prestation 1: la qualité du réseau d'entretien (10)
6. Prestation 1: le caractère ergonomique et fonctionnel (8)
7. Prestation 1: les performances en matière de protection de l'environnement (4)
8. Prestation 2: le prix (30)
9. Prestation 2: la qualité (15)
10. Prestation 2: la rapidité d'intervention et la proximité du service après-vente (15)
11. Prestation 2: la valeur technique (10)
12. Prestation 2: l'assistance technique (10)
13. Prestation 2: le caractère ergonomique et fonctionnel (8)
14. Prestation 2: les performances en matière de protection de l'environnement (4)
15. Prestation globale: le délai de livraison (10)
16. Prestation globale: la politique globale de l'entreprise sur la protection de l'environnement (6)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Groupement conjoint solidaire composé de l'entreprise Scania et de l'entreprise Carfar
Adresse postale: Scania, 28 rue du Commerce, BP 62222
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67453
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 126-230361 (2015-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date de publication: 2015-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 126-230361
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083115
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-33880, mise en ligne le 6.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prestation 1: le prix (30)
2. Prestation 1: la qualité (15)
3. Prestation 1: la rapidité d'intervention et la proximité du service après-vente (15)
4. Prestation 1: la valeur technique (10)
5. Prestation 1: la qualité du réseau d'entretien (10)
6. Prestation 1: le caractère ergonomique et fonctionnel (8)
7. Prestation 1: les performances en matière de protection de l'environnement (4)
8. Prestation 2: le prix (30)
9. Prestation 2: la qualité (15)
10. Prestation 2: la rapidité d'intervention et la proximité du service après-vente (15)
11. Prestation 2: la valeur technique (10)
12. Prestation 2: l'assistance technique (10)
13. Prestation 2: le caractère ergonomique et fonctionnel (8)
14. Prestation 2: les performances en matière de protection de l'environnement (4)
15. Prestation globale: le délai de livraison (10)
16. Prestation globale: la politique globale de l'entreprise sur la protection de l'environnement (6)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Groupement conjoint solidaire composé de l'entreprise Scania et de l'entreprise Carfar
Adresse postale: Scania, 28 rue du Commerce, BP 62222
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67453
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 126-230361 (2015-06-30)
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