Petites fournitures pédagogiques pour divers services municipaux

Ville de Nancy

Petites fournitures pédagogiques pour divers services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SM bureau

Qui ?

• Ville de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-08	Avis de marché
2015-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Adresse postale: Service de la commande publique, place Stanislas, CO n° 1
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-08 📅
Date limite de soumission: 2015-02-19 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006239
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Petites fournitures pédagogiques pour divers services municipaux.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et petit matériel pédagogique pour les écoles, les activités périscolaires et pour les activités pédagogiques de la direction des parcs et…

… jardinsMontant minimum annuel: 50 000 EUR (HT).Montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT).

… jardins

Montant minimum annuel: 50 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et petit matériel pédagogique pour les activités de l'accueil de loisirs municipal, l'atelier d'art enfantin et le Conseil des…

… jeunes.Montant minimum annuel: 12 000 EUR (HT).Montant maximum annuel: 47 000 EUR (HT).

… jeunes.

Montant minimum annuel: 12 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 47 000 EUR (HT).

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Nancy-2014-65

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Les documents mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics:

— soit les attestations fiscales et sociales justifiant du paiement des impôts, taxes et cotisations sociales au 31.12.2014 (liasse 3666 ou NOTI2 préconisée ou attestation fiscale dématérialisée pour les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA disponible sur le site www.impot.gouv.fr),

— soit une déclaration sur l'honneur établie par le candidat, justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales, dûment datée et signée.

À ce titre de règle pratique, les candidats produiront une photocopie de chacun de ces certificats sur laquelle ils porteront eux-mêmes la mention suivante:

«Je soussigné, agissant au nom de l'entreprise atteste sur l'honneur que la présente photocopie est conforme à l'original».

Pour les entreprises créées postérieurement au 1er janvier de l'année de lancement du présent marché, le récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises se substituera aux attestations fiscales et sociales demandées ci-dessus.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités fixées à l'article 98 du CMP. Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires fermes et révisables pour les prix du BPU. Prix unitaires, fermes et ajustables à chaque reconduction pour les prix du catalogue.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom: Mairie de Nancy
Adresse postale: Direction de l'enseignement, 7 rue des Cordeliers
Commune postale: Nancy Cedex
Point de contact: Elisabeth Bourot
Téléphone: +33 383853199 📞
Fax: +33 383853497 📠
Adresse postale: Service de la commande publique, place Stanislas
Point de contact: Brigitte Micheland
Téléphone: +33 354506026 📞

Référence
Dates
Date de début: 2015-05-16 📅
Date de fin: 2016-05-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nancy-2014-65

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 006-006239 (2015-01-08)

Avis d'attribution de marché (2015-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258117
Se réfère à l'avis: 2015/S 6-006239
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 7 B, annonce n° 136 du 10.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-13 📅
Nom: SM bureau
Adresse postale: Route de Nancy, BP 30123
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57201
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Source: OJS 2015/S 140-258117 (2015-07-20)

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