Patrimoine — travaux d'entretien et de grosses réparations de plomberie-zinguerie- marché à bons de commande — années 2015 à 2018 — appel d'offres ouvert
Commune d'Hyères-Les-Palmiers
Les travaux objet du présent marché concernent les travaux de plomberie et zinguerie, neufs et de grosses réparations, sur le territoire de la Commune d'Hyères y compris les îles. Les travaux concernés sont la dépose sans réemploi, dépose et repose, tranchées et percements, peinture tuyaux et canalisations pour évacuation, divers plomberie, sanitaire, évier, robinetterie, bac à graisse, baignoire, douche, urinoir, wc, chauffe-eau électrique et gaz, gouttières pendantes en zinc et PVC.. Délai minimum d'intervention d'urgence (fuite) sur le continent ne peut être inférieur à 30 minutes. Les autres délais seront indiqués dans les ordres de service valant bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-20 | Avis de marché |
| 2015-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-257746
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: AOO08/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers, 83400 Hyères.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des travaux % (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation % (20)
3. Délai d'intervention en cas d'urgence (fuite) sur le continent % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville, 3ème étage, (pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention: ne pas ouvrir)
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO08/15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 140-257746 (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:
Il est affecté des montants annuels suivants: pas de montant annuel Minimum et montant annuel maximum: 300 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-257746
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour l'année 2015 renouvelable en 2016, 2017 et 2018.
Criteres d'attributions: documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation.
Renseignements administratifs:
Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
83412 Hyères
Tél. +33 494007832
Renseignements techniques:
Service bâtiments, M. Vallée +33 494007859.
unité monétaire utilisée, l'euro.candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 45. Date prévisionnelle de notification et de commencement d'exécution: 3
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux objet du présent marché concernent les travaux de plomberie et zinguerie, neufs et de grosses réparations, sur le territoire de la Commune d'Hyères y compris les îles. Les travaux concernés sont la dépose sans réemploi, dépose et repose, tranchées et percements, peinture tuyaux et canalisations pour évacuation, divers plomberie, sanitaire, évier, robinetterie, bac à graisse, baignoire, douche, urinoir, wc, chauffe-eau électrique et gaz, gouttières pendantes en zinc et PVC.. Délai minimum d'intervention d'urgence (fuite) sur le continent ne peut être inférieur à 30 minutes. Les autres délais seront indiqués dans les ordres de service valant bons de commande.
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Le marché est à bons de commande passé pour l'année 2015 avec possibilité de reconduction expresse en 2016, 2017 et 2018.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO08/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers, 83400 Hyères.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises. Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature (pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement).
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2/ attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature.
3/ la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
[dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés au 2/ et 3/, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. www.economie.gouv.fr/daj )].
4/ tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les travaux du présent marché à fournir (cf. liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006)
Capacité technique et professionnelle:
5/ présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précise s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les travaux, à fournir (Cf. liste limitative de l'arrêté du 28.8.2006. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique).
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Nota: dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat.
Dans le cas de sous-traitance: le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — pas d'avance forfaitaire ni de retenue de garantie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des travaux % (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation % (20)
3. Délai d'intervention en cas d'urgence (fuite) sur le continent % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville, 3ème étage, (pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention: ne pas ouvrir)
Code postal: 83400
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO08/15
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: accord cadre au regard du droit européen conclu avec un seul opérateur économique pour l'année 2015 renouvelable en 2016, 2017 et 2018.
Criteres d'attributions: documents à remettre à l'appui de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué au Règlement de la Consultation.
Renseignements administratifs:
Commune d'Hyères-les-Palmiers, service commande publique, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709
83412 Hyères
Tél. +33 494007832
Renseignements techniques:
Service bâtiments, M. Vallée +33 494007859.
unité monétaire utilisée, l'euro.candidature jugée en application des articles 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
Afficher plus
Renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 45. Date prévisionnelle de notification et de commencement d'exécution: 3
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 140-257746 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365331
Se réfère à l'avis: 2015/S 140-257746
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des travaux (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation (20)
3. Délai d'intervention en cas d'urgence (fuite) sur le continent (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-14 📅
Nom: La Clinique du Chauffe Eau
Adresse postale: 477 chemin des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 202-365331 (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365331
Se réfère à l'avis: 2015/S 140-257746
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
1. Montants annuels contractuels:
— Pas de montant minimum.
— Montant maximum: 300 000 EUR (TTC).
2. Montant du DENC: 187 271,04 EUR (TTC).
3. Nomenclature: 45.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-111775, mise en ligne le 21.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des travaux (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation (20)
3. Délai d'intervention en cas d'urgence (fuite) sur le continent (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-14 📅
Nom: La Clinique du Chauffe Eau
Adresse postale: 477 chemin des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 202-365331 (2015-10-14)
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