P319_Fourniture de pièces de rechange pour groupes électrogènes de marque Genelec (lot nº 1), pour groupes motopompes de marque Genelec (lot nº 2) et pour moteurs de marque Lombardini (lot nº 3)

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de pièces de rechange pour groupes électrogènes de marque Genelec, pour groupes motopompes de marque Genelec et pour moteurs de marque Lombardini.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-20 Avis de marché
2016-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
Quantité ou étendue: 108 333,33541 666,67
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-20 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 206-373524
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans, cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services, il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics, avec un minimum et un maximum fixés en valeur (lot nº 1 mini: 41 666,67 EUR HT soit 50 000 EUR (TTC) et maxi: 208 333,33 EUR HT soit 250 000 EUR (TTC) / lot nº 2 mini: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR (TTC) et maxi: 125 000 HT EUR soit 150 000 EUR (TTC) / lot nº 3 mini: 41 666,67 EUR HT soit 50 000 EUR (TTC) et maxi: 208 333,33 EUR HT soit 250 000 EUR (TTC)). L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «guide d'utilisation — utilisateur opérateur economique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plateforme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574889 ou 4844. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 6 du règlement de consultation (RC). Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 11:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. Le Cescof sera fermé les: — vendredi 30.10.2015, — mercredi 11.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 108 333,33 💰
541 666,67 💰
Brève description:
Fourniture de pièces de rechange pour groupes électrogènes de marque Genelec, pour groupes motopompes de marque Genelec et pour moteurs de marque Lombardini.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour groupes électrogènes de marque Genelec
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour groupes électrogènes de marque Genelec.
Valeur estimée hors TVA: 41 666,67 💰
208 333,33 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour groupes motopompes de marque Genelec
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour groupes motopompes de marque Genelec.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
125 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour moteurs de marque Lombardini
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour moteurs de marque Lombardini.
Description des options:
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve, en cours d'exécution du présent projet, la possibilité de recourir à un marché complémentaire prévu à l'article 35 II 4 du code des marchés publics.
Numéro de référence: P_319
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca de Roanne, 42000 Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
Point de contact: M. Benard-Crozat David
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Point de contact: Direction technique achats finances
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: cescof
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P_319
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans, cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services, il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics, avec un minimum et un maximum fixés en valeur (lot nº 1 mini: 41 666,67 EUR HT soit 50 000 EUR (TTC) et maxi: 208 333,33 EUR HT soit 250 000 EUR (TTC) / lot nº 2 mini: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR (TTC) et maxi: 125 000 HT EUR soit 150 000 EUR (TTC) / lot nº 3 mini: 41 666,67 EUR HT soit 50 000 EUR (TTC) et maxi: 208 333,33 EUR HT soit 250 000 EUR (TTC)).
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L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «guide d'utilisation — utilisateur opérateur economique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plateforme des achats de l'État (Place). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574889 ou 4844.
Afficher plus
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 6 du règlement de consultation (RC).
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Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 11:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30.
Le Cescof sera fermé les:
— vendredi 30.10.2015,
— mercredi 11.11.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: +33 134574881 — télécopie: +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, tél: +33 139205400, fax: +33 139205487, mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2015/S 206-373524 (2015-10-20)
Avis d'attribution de marché (2016-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/CESCOF

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056058
Se réfère à l'avis: 2015/S 206-373524
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Montants mini et maxi des marchés: Lot n Lot n Lot n Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-02 📅
Nom: Genelec SAS
Adresse postale: 62 rue du Nizerand
Commune postale: Arnas
Code postal: 69400

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: +33 134574881 — télécopie: +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles — téléphone: +33 139205400 — télécopie: +33 139205487 — e-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, tél: +33 139205400, fax: +33 139205487, e-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2016/S 035-056058 (2016-02-15)
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