Organisation des classes de découvertes pour les écoles maternelles et élémentaires pour l'année 2015-2016

Ville de Vélizy-Villacoublay

Le présent marché a pour objet l'organisation des classes de découvertes pour les écoles maternelles et élémentaires pour l'année 2015-2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-22 Avis de marché
2015-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 50051
Code postal: 78146
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Contact
Adresse Internet: http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@velizy-villacoublay.fr 📧
Téléphone: +33 134581127 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-08-24 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-262201
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le dossier gratuit est accessible à l'adresse:http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com Critères d'attribution: Critère 1: le prix des prestations (50 points) les points seront attribués de la manière suivante: — inférieur ou égal à 60 EUR: 50 points — de 60.01 à 65 EUR: 40 points — de 65.01 à 70 EUR: 30 points — supérieur à 70.01 euros: 15 points critère 2: la valeur technique au regard du mémoire technique (50 points) dont: O les objectifs généraux du projet éducatif de la structure et de l'organisateur (2 points) o la qualité géographique du site, la qualité et la capacité de l'hébergement, la restauration (circuits, méthode, qualité, type de cuisine, spécialités culinaires en lien avec la thématique du séjour, menus) (18 points) o le nombre et qualification du personnel encadrant, de restauration et de service, pour chaque séjour, (5 points) o le mode de convoyage et transport sur place (3 points) o les moyens matériels (pédagogiques) mis à disposition des classes (4 points) o la description détaillée de chaque activité proposée par séjour et la distance par rapport au lieu d'hébergement (15 points) o la communication avec les familles, l'école et les services municipaux (3 points) le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation des classes de découvertes pour les écoles maternelles et élémentaires pour l'année 2015-2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Contes et légendes du bord de mer
Brève description: Contes et légendes du bord de mer pour deux classes de maternel.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot sera exécuté au moyens de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. il est sans minimum et comporte un maximum exprimé en nombre d'élèves(65).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Contes et légendes du bord de mer pour deux classes de…
… maternel:o soit deux séjours d'une classe,o soit un séjour de deux classes.
… maternel:
o soit deux séjours d'une classe,
o soit un séjour de deux classes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Histoire, citoyenneté et devoir de mémoire
Brève description: Histoire, citoyenneté et devoir de mémoire.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot sera exécuté au moyens de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. il est sans minimum et comporte un maximum exprimé en nombre d'élèves(35).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Découverte du milieu montagnard et pratique d'activités sportives s'y rapportant
Brève description:
Découverte du milieu montagnard et pratique d'activités sportives s'y rapportant.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent lot sera exécuté au moyens de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. il est sans minimum et comporte un maximum exprimé en nombre d'élèves(105).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copies, en cours de validité selon la règlementation en vigueur, des documents suivants:
O de l'agrément délivré par la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (jeunesse et sport)
o de l'agrément pmi pour les séjours concernant des écoles maternelles
O de l'agrément de l'éducation nationale, précisant le nombre de classes agréées + effectifs par niveau (maternel, élémentaire),
O de la déclaration ou rapport des services vétérinaires relatif à l'alimentation,
o du procès-verbal de la dernière commission de sécurité
o de l'assurance responsabilité civile et des bâtiments
o l'attestation d'affiliation à des fédérations ou organismes professionnels, le cas échéant
o du récépissé de déclaration de la création de l'association délivré par la préfecture, le cas échéant.
Situation économique et financière:
Listes des références du candidat pour des prestations similaires (nature et montant) réalisés au cours des 3 dernières années. Le candidat précisera la nature des prestations, le montant et le destinataire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement est opéré dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la réception de la facture.
Le dépassement du délai de paiement indiqué ci-dessus ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant éventuel payé directement, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse en application du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
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en cas de versement d'intérêts moratoires: le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
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le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement par mandat administratif.
les paiements d'avances et d'acomptes n'ont pas le caractère de paiements définitifs, le titulaire en est débiteur jusqu'au règlement final du marché.
Prix ferme.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal Thévénot
Nom: Mairie de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78146

Référence
Informations complémentaires
Le dossier gratuit est accessible à l'adresse:http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com
Critères d'attribution:
Critère 1: le prix des prestations (50 points)
les points seront attribués de la manière suivante:
— inférieur ou égal à 60 EUR: 50 points
— de 60.01 à 65 EUR: 40 points
— de 65.01 à 70 EUR: 30 points
— supérieur à 70.01 euros: 15 points
critère 2: la valeur technique au regard du mémoire technique (50 points) dont:
O les objectifs généraux du projet éducatif de la structure et de l'organisateur (2 points)
o la qualité géographique du site, la qualité et la capacité de l'hébergement, la restauration (circuits, méthode, qualité, type de cuisine, spécialités culinaires en lien avec la thématique du séjour, menus) (18 points)
o le nombre et qualification du personnel encadrant, de restauration et de service, pour chaque séjour, (5 points)
o le mode de convoyage et transport sur place (3 points)
o les moyens matériels (pédagogiques) mis à disposition des classes (4 points)
o la description détaillée de chaque activité proposée par séjour et la distance par rapport au lieu d'hébergement (15 points)
o la communication avec les familles, l'école et les services municipaux (3 points)
le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av. de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: BP 50051
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78146
Téléphone: +33 134585131 📞
Fax: +33 134585040 📠
Source: OJS 2015/S 142-262201 (2015-07-22)
Avis d'attribution de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364760
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-262201
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Le marché est consultable à l'hôtel de ville, pendant les horaires d'ouverture, après en avoir fait la demande à l'adresse suivante: marchespublics@velizy-villacoublay Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-113607, mise en ligne le 22.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (50)
2. La valeur technique au regard du mémoire technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: aucune offre

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-07 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430

3️⃣
Nom: Oxyjeunes Voyages
Adresse postale: 3 place de la Croix Rouge
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 av de Saint-Cloud
Source: OJS 2015/S 201-364760 (2015-10-14)
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