Organisation de séjours classes en milieu marin à destination des écoles élémentaires — année 2016 renouvelable en 2017, 2018 et 2019
Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, sera passée en application de l'article 77, relatif aux marchés à bons de commande, et de l'article 30 du code des marchés publics.
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP — conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
Il s'agit de marchés à bons de commande avec des montants minimum et maximum annuels par lot indiqués ci-dessous.
Ce marché est conclu pour une période allant du 1.12.2015 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.8.2016 et en cas de renouvellement, pour trois autres périodes de 12 mois chacune.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-10-05
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Avis de marché
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| 2016-01-26
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Avis d'attribution de marché
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