Organisation d'une classe de découvertes pour deux classes maternelles pour l'année 2015-2016

Ville de Vélizy-Villacoublay

Le présent marché a pour objet l'organisation d'une classe de découvertes pour 2 classes d'une école maternelle pour l'année scolaire 2015-2016.
Effectifs max. : 60 élèves.
Durée en jours: 5.
Lieu: bord de mer, sur la côte normande ou bretonne, à moins de 400 km de Vélizy.
Thématique: séjour éducatif au bord de la mer.
Période: mai/juin 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-09 Avis de marché
2015-12-16 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 50051
Code postal: 78146
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Contact
Adresse Internet: http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@velizy-villacoublay.fr 📧
Téléphone: +33 134581127 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361525
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Le dossier gratuit est accessible à l'adresse:http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com Critères d'attribution: Critère 1: le prix des prestations (50 points). Les points seront attribués de la manière suivante: — inférieur ou égal à 65 euros: 50 points, — de 66 à 70 euros: 45 points, — de 71 à 75 euros: 35 points, — de 76 à 80 euros: 30 points, — de 81 à 85 euros: 25 points, — de 86 à 90 euros: 20 points, — supérieur à 90 euros: 10 points. Critère 2: la valeur technique au regard du cadre de réponse du mémoire technique (50 points) Le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics. Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 5.7.2016. Les prestations commencent à la date inscrite sur le bon de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'organisation d'une classe de découvertes pour 2 classes d'une école maternelle pour l'année scolaire 2015-2016.
Effectifs max. : 60 élèves.
Durée en jours: 5.
Lieu: bord de mer, sur la côte normande ou bretonne, à moins de 400 km de Vélizy.
Thématique: séjour éducatif au bord de la mer.
Période: mai/juin 2016.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les copies, en cours de validité selon la règlementation en vigueur, le cas échéant:
— de l'agrément délivré par la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (jeunesse et sport),
— de l'agrément de l'éducation nationale, précisant le nombre de classes agréées + effectifs par niveau (maternel, élémentaire),
— de la déclaration ou rapport des services vétérinaires relatif à l'alimentation,
— du procès-verbal de la dernière commission de sécurité,
— de l'assurance responsabilité civile et des bâtiments,
— l'attestation d'affiliation à des fédérations ou organismes professionnels,
— du récépissé de déclaration de la création de l'association délivré par la préfecture.
Situation économique et financière:
Listes des références du candidat pour des prestations similaires (nature et montant) réalisés au cours des 3 dernières années. Le candidat précisera la nature des prestations, le montant et le destinataire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement est opéré dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la réception de la facture.
Le dépassement du délai de paiement indiqué ci-dessus ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant éventuel payé directement, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse en application du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
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En cas de versement d'intérêts moratoires: le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
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Le mode de paiement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement par mandat administratif.
Les paiements d'avances et d'acomptes n'ont pas le caractère de paiements définitifs, le titulaire en est débiteur jusqu'au règlement final du marché.
Prix ferme.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (50)
2. La valeur technique au regard du cadre de réponse du mémoire technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pascal Thévénot
Nom: Mairie de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville

Référence
Informations complémentaires
Le dossier gratuit est accessible à l'adresse:http://velizy-villacoublay.e-marchespublics.com
Critères d'attribution:
Critère 1: le prix des prestations (50 points).
Les points seront attribués de la manière suivante:
— inférieur ou égal à 65 euros: 50 points,
— de 66 à 70 euros: 45 points,
— de 71 à 75 euros: 35 points,
— de 76 à 80 euros: 30 points,
— de 81 à 85 euros: 25 points,
— de 86 à 90 euros: 20 points,
— supérieur à 90 euros: 10 points.
Critère 2: la valeur technique au regard du cadre de réponse du mémoire technique (50 points)
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics.
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 5.7.2016.
Les prestations commencent à la date inscrite sur le bon de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av. de St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Vélizy-Villacoublay
Adresse postale: BP 50051
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78146
Téléphone: +33 134585131 📞
Fax: +33 134585040 📠
Source: OJS 2015/S 199-361525 (2015-10-09)
Informations complémentaires (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447364
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-361525
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2015/S 246-447364 (2015-12-16)
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