Organisation d'un séjour de 5 jours et 4 nuits à Moscou / décembre 2015 pour les adhérents du Club 102
Organisation d'un séjour de 5 jours et 4 nuits à Moscou / décembre 2015 pour les adhérents du Club seniors.
Le séjour devra impérativement avoir lieu courant décembre 2015 et pendant la période des marchés de Noël à Moscou. Le retour du dernier groupe devra avoir lieu au plus tard le mercredi 23.12.2015.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).
Le marché prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour de tous les participants à l'aéroport Charles de Gaulle ou Orly (IDF) (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).
Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période pressentie par le pouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour définie.
Le séjour comprend deux phases distinctes d'exécution continue:
— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection d'un guide, programmation, planification et réservation des activités...). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Compte tenu des frais engagés, cette phase fait l'objet d'un acompte,
— une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2015-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-08-04
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Avis de marché
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| 2015-11-23
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Avis d'attribution de marché
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