Numérisation et tri automatique de dossiers "Papier" du Pack Rentrée
Conseil général de l'Isère
Numérisation et tri automatique de dossiers "Papier" du Pack Rentrée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LNSE
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-20 | Avis de marché |
| 2015-06-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de tri
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de tri 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des mobilités, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date limite de soumission: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 059-104096
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numérisation et tri automatique de dossiers "Papier" du Pack Rentrée.
Numéro de référence: F15DM-XTFW02
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique: Pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés (30)
3. Valeur technique: Pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés: méthodologie globale (10)
4. Valeur technique: Pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés: en matière de respect des délais en période de pic d'activité (20)
5. Valeur technique: Adéquation des moyens techniques proposés (30)
6. Valeur technique: Adéquation des moyens techniques proposés: pour garantir la fiabilité des données (15)
7. Valeur technique: Adéquation des moyens techniques proposés: pour garantir l'ergonomie et la rapidité de mise à disposition des images (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des mobilités, service expertise transports, 18 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Courrier électronique: laurence.dacosta-cavallin@cg38.fr 📧
Fax: +33 476549811 📠
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15DM-XTFW02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2015/S 059-104096 (2015-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de tri
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 350 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible 1 fois pour la meme période de 2 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de tri 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des mobilités, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date limite de soumission: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 059-104096
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
La présente procédure de mise en concurrence fait suite à la décision de la collectivité de mettre un terme à la consultation initiale pour motif d'intéret général. Dématérialisation des procédures: Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numérisation et tri automatique de dossiers "Papier" du Pack Rentrée.
Numéro de référence: F15DM-XTFW02
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées sur les ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique: Pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés (30)
3. Valeur technique: Pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés: méthodologie globale (10)
4. Valeur technique: Pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés: en matière de respect des délais en période de pic d'activité (20)
5. Valeur technique: Adéquation des moyens techniques proposés (30)
6. Valeur technique: Adéquation des moyens techniques proposés: pour garantir la fiabilité des données (15)
7. Valeur technique: Adéquation des moyens techniques proposés: pour garantir l'ergonomie et la rapidité de mise à disposition des images (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des mobilités, service expertise transports, 18 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Courrier électronique: laurence.dacosta-cavallin@cg38.fr 📧
Fax: +33 476549811 📠
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15DM-XTFW02
Informations complémentaires
La présente procédure de mise en concurrence fait suite à la décision de la collectivité de mettre un terme à la consultation initiale pour motif d'intéret général. Dématérialisation des procédures: Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2015/S 059-104096 (2015-03-20)
Avis d'attribution de marché (2015-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des mobilités, BP 1096, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-212013
Se réfère à l'avis: 2015/S 59-104096
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique: pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés (30)
3. Valeur technique: pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés: méthodologie globale (10)
4. Valeur technique: pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés: en matière de respect des délais en période de pic d'activité (20)
5. Valeur technique: adéquation des moyens techniques proposés (30)
6. Valeur technique: adéquation des moyens techniques proposés: pour garantir la fiabilité des données (15)
7. Valeur technique: adéquation des moyens techniques proposés: pour garantir l'ergonomie et la rapidité de mise à disposition des images (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-15 📅
Nom: Lnse
Adresse postale: 59 chemin du Moulin Carron
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2015/S 117-212013 (2015-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des mobilités, BP 1096, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-212013
Se réfère à l'avis: 2015/S 59-104096
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-43144, mise en ligne le 23.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique: pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés (30)
3. Valeur technique: pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés: méthodologie globale (10)
4. Valeur technique: pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins exprimés: en matière de respect des délais en période de pic d'activité (20)
5. Valeur technique: adéquation des moyens techniques proposés (30)
6. Valeur technique: adéquation des moyens techniques proposés: pour garantir la fiabilité des données (15)
7. Valeur technique: adéquation des moyens techniques proposés: pour garantir l'ergonomie et la rapidité de mise à disposition des images (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-15 📅
Nom: Lnse
Adresse postale: 59 chemin du Moulin Carron
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2015/S 117-212013 (2015-06-16)
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