Avis de marché (2015-08-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Engrais azotés
Quantité ou étendue:
“Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé...”
Quantité ou étendue
Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français.La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires. Les prestations sont réparties en 2 lots. Le montant estimatif annuel des commandes des deux lots pour la période initiale est de 105 000 EUR HT. Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des fournitures sont fixés à chaque bon de commande. La livraison des fournitures pourra se faire sur différentes adresses sur la Ville de Toulouse dans le cas de commandes de la part d'autres services de la Ville de Toulouse que la Cusine Centrale.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais azotés📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 156-286528
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement uniquement à l'adresse électronique:...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement uniquement à l'adresse électronique: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur: 15v134ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ni papier n'est autorisée.
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Source: OJS 2015/S 156-286528 (2015-08-10)
Avis d'attribution de marché (2015-12-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443346
Se réfère à l'avis: 2015/S 156-286528
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP”
Source: OJS 2015/S 244-443346 (2015-12-14)