No15v134ao — AC-HZ — fourniture de denrées alimentaires — années 2016 à 2018 — 2 lots

Ville de Toulouse

No15v134ao — AC-HZ — fourniture de denrées alimentaires — années 2016 à 2018 — 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-10 Avis de marché
2015-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais azotés
Quantité ou étendue:
Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français.La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires. Les prestations sont réparties en 2 lots. Le montant estimatif annuel des commandes des deux lots pour la période initiale est de 105 000 EUR HT. Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des fournitures sont fixés à chaque bon de commande. La livraison des fournitures pourra se faire sur différentes adresses sur la Ville de Toulouse dans le cas de commandes de la part d'autres services de la Ville de Toulouse que la Cusine Centrale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais azotés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 156-286528
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement uniquement à l'adresse électronique: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur: 15v134ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ni papier n'est autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No15v134ao — AC-HZ — fourniture de denrées alimentaires — années 2016 à 2018 — 2 lots.
Numéro du lot: 32
Brève description: Boissons et alcools.
Quantité ou étendue: Montant total estimé de la dépense annuelle est 45 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Précisions sur les critères intervenant pour le jugement des…
… offres:Prix des prestations: 100 %.
… offres:
Prix des prestations: 100 %.
Numéro du lot: 34
Brève description: Viande fraîche de bœuf nourrie en végétaux riches en oméga 3.
Quantité ou étendue: Montant total estimé de la dépense annuelle est 60 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Précisions sur les critères intervenant pour le jugement des offres:1. Prix des prestations — 60 %.2. Traçabilité de la filière et fiches techniques — 20 %.3. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture — 20 %.
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1. Prix des prestations — 60 %.
2. Traçabilité de la filière et fiches techniques — 20 %.
3. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture — 20 %.
Quantité ou étendue:
Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français.
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires. Les prestations sont réparties en 2 lots. Le montant estimatif annuel des commandes des deux lots pour la période initiale est de 105 000 EUR HT. Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des fournitures sont fixés à chaque bon de commande. La livraison des fournitures pourra se faire sur différentes adresses sur la Ville de Toulouse dans le cas de commandes de la part d'autres services de la Ville de Toulouse que la Cusine Centrale.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15V134AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 1 rue Paulin Talabot, 31100 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature version 25.8.2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
Aucune avance ne sera versée.
Délai global de paiement: 30 jours.
Ressources propres de la Ville de Toulouse.
Prix exprimés en euros.
Prix catalogue: fermes pour la première période, ajustables annuellement pour les périodes suivantes.
Prix unitaires:
Pour le lot 32: révision annuelle.
Pour le lot 34: fermes de la notification au 31.12.2015 puis ajustement trimestriel.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation.
Il est interdit au candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou — pour les renseignements administratifs: à l'attention de Mme Marie-Claude Kudera, Tél: +33 567738106, e-mail: marie-claude.kudera@mairie-toulouse.fr, pour les renseignements techniques: à l'attention de Mme Sandra Estrade, Tél: +33 567738102, e-mail: sandra.estrade@mairie-toulouse.fr à l'adresse: ville de Toulouse, direction des cuisines centrales
Adresse postale: 1 rue Paulin Talabot
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Fax: +33 0567738118 📠
Nom: Les candidats sont invitésés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (manuel entreprise disponible sur site achatpublic.com). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Ville de Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème étage, BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15V134AO
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement uniquement à l'adresse électronique: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur: 15v134ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ni papier n'est autorisée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 156-286528 (2015-08-10)
Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443346
Se réfère à l'avis: 2015/S 156-286528
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-124279, mise en ligne le 10.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 1 rue Paulin Talabot, 31100 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: lot 32: en % pondération: 100, lot 34: en % (60)
2. Traçabilité de la filière et fiches techniques: lot 34: en % (20)
3. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: lot 34: en % (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Pro a Pro distribution Sud, ZI Albasud, BP 60647
Adresse postale: 200 impasse de Grèce
Commune postale: Montauban
Code postal: 82006

2️⃣
Nom: Viandes occitanes, ZI Albasud
Adresse postale: 200 avenue du Portugal
Code postal: 82000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse
Source: OJS 2015/S 244-443346 (2015-12-14)
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Fournisseurs:
Pro a Pro distribution Sud, ZI Albasud, BP 60647 Viandes occitanes, ZI Albasud
Produits/services:
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