No15m172ao — pEB-HZ — fourniture de batteries de démarrage et de traction et réalisation de prestations associées — 2016 a 2019

Communauté urbaine Toulouse metropole

No15m172ao — pEB-HZ — fourniture de batteries de démarrage et de traction et réalisation de prestations associées — 2016 a 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-01 Avis de marché
2016-02-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum de 25 000 EUR HT. Et sans maximum pour la période initiale et avec un minimum de 20 000 EUR HT Et sans maximum pour chaque période de reconduction passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Le titulaire du marché devra être capable de fournir, de contrôler, de réparer et de remplacer si nécessaire les batteries des véhicules et engins utilisés par Toulouse métropole: véhicules légers thermiques, véhicules hybrides, fourgonnettes, fourgons, poids-lourds, camions bennes à ordures ménagères, véhicules utilitaires légers thermiques et électriques, surfaçeuses, deux roues motorisés, matériels horticoles, motoculture, marine, etc. Le titulaire du marché devra se déplacer sur le site du service utilisateur concerné par la prestation à réaliser (atelier ou dépôt utilisateur situé sur le territoire de Toulouse métropole). Les livraisons pourront avoir lieu sur les trois sites des ateliers de Toulouse Métropole:— ateliers du Raisin, 7 avenue collignon — 31200 Toulouse,— ateliers de Monlong, 5 chemin de Perpignan — 31100 Toulouse,— ateliers du Balayage Mécanisé, 224 chemin de Sang de Serp — 31200 Toulouse.Les prestations seront réalisées sur un site de la collectivité, sur le territoire de Toulouse Métropole.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427740
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.3.2017. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2019. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No15m172ao — pEB-HZ — fourniture de batteries de démarrage et de traction et réalisation de prestations associées — 2016 a 2019.
Quantité ou étendue:
Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum de 25 000 EUR HT. Et sans maximum pour la période initiale et avec un minimum de 20 000 EUR HT Et sans maximum pour chaque période de reconduction passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Le titulaire du marché devra être capable de fournir, de contrôler, de réparer et de remplacer si nécessaire les batteries des véhicules et engins utilisés par Toulouse métropole: véhicules légers thermiques, véhicules hybrides, fourgonnettes, fourgons, poids-lourds, camions bennes à ordures ménagères, véhicules utilitaires légers thermiques et électriques, surfaçeuses, deux roues motorisés, matériels horticoles, motoculture, marine, etc. Le titulaire du marché devra se déplacer sur le site du service utilisateur concerné par la prestation à réaliser (atelier ou dépôt utilisateur situé sur le territoire de Toulouse métropole). Les livraisons pourront avoir lieu sur les trois sites des ateliers de Toulouse Métropole:
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— ateliers du Raisin, 7 avenue collignon — 31200 Toulouse,
— ateliers de Monlong, 5 chemin de Perpignan — 31100 Toulouse,
— ateliers du Balayage Mécanisé, 224 chemin de Sang de Serp — 31200 Toulouse.
Les prestations seront réalisées sur un site de la collectivité, sur le territoire de Toulouse Métropole.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15M172AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités et financières
capacités techniques et professionnelles
les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature version 25.8.2014) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/.
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des Marchés publics Français.
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS. Ou possibilité paiement par carte d'achat
une avance pourra être accordée, garantie à premiere demande exigée.
Délai global de paiement: 30 jours
ressources propres Toulouse Métropole
Pour les fournitures: prix unitaires ou catalogue, prix sont ajustables.
Pour les prestations: forfaitaires, révisés annuellement.
Prix sont exprimés en euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit au candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures et prestations — critère en % (60)
2. Valeur technique et environnementale — critère en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite: soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou — pour les renseignements administratifs: à l'attention de M Georges Seguela ou Mme Anne Tussau, tél: +33 561223969, fax: +33 561222005, e-mail: su.marches@toulouse-metropole.fr, Toulouse Métropole, DGDEP, direction de la performance, service des Marchés Publics, bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'honneur, 31505 Toulouse Cedex 5, — pour les renseignements techniques à l'attention de M. Laurent Gouaux, e-mail: su.marches@toulouse-metropole.fr, Toulouse Métropole, service urbains, direction ateliers et parc automobile
Adresse postale: 7 avenue Collignon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Nom: Aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Le dossier est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 15m172ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
Adresse postale: les candidats sont invités, pour télécharger le DCE, à s'identifier sur la plateforme. La collectivité ne saurait être engagée par des documents non téléchargés sur le portail de la collectivité
Code postal: 31500
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LhCte-3KTJ 🌏
Nom: les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (manuel entreprise disponible sur site http://www.achatpublic.com/). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème étage, BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M172AO
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.3.2017. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2019. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 236-427740 (2015-12-01)
Avis d'attribution de marché (2016-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0581917341 📞
Fax: +33 0562276542 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070854
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427740
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-180975, mise en ligne le 1.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-15 📅
Nom: Sabatie SAS GBV Truck
Adresse postale: 19 avenue des Cerisiers
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31124
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Source: OJS 2016/S 043-070854 (2016-02-26)
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