No15m086ao — aC-HZ — acquisition et maintenance de bacs roulants destines a la collecte des dechets menagers et assimiles sur les communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosane — années 2016 A 2019
No15m086ao — aC-HZ — acquisition et maintenance de bacs roulants destines a la collecte des dechets menagers et assimiles sur les communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosane — années 2016 A 2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2015-09-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-09-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
“Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum de 170 000 EUR HT....”
Quantité ou étendue
Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum de 170 000 EUR HT. Et un maximum de 2 100 000 EUR HT. Passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Le marché est conclu à compter du 1 janvier 2016 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30.6.2019. La présente consultation concerne la fourniture et la mise en place de nouveaux bacs roulants destinés à la collecte de l'ensemble des usagers en fonction des renouvellements, des remplacements et des besoins nouveaux pour les différents flux de déchets. Elle concerne également la maintenance du parc de bacs roulants existant qui équipe les particuliers, l'habitat collectif et les professionnels et la maintenance des extensions; la gestion du parc de bacs dits « d'occasion » (bacs propriété de Toulouse Métropole retirés suite à modification de dotation et susceptibles d'être remis en place chez un autre producteur): leur stockage, entretien et livraison en fonction des ordres de service de la collectivité.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date limite de soumission: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312455
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“La prestation pourra également intégrer une opération de livraison/distribution de conteneurs individuels pour la collecte sélective des emballages dans le...”
La prestation pourra également intégrer une opération de livraison/distribution de conteneurs individuels pour la collecte sélective des emballages dans le cadre de la réorganisation de service. Dans le cadre du programme d'harmonisation et d'optimisation de Toulouse Métropole, il est prévu une phase concernant le territoire de Cugnaux et Villeneuve Tolosane, qui comprend:
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Source: OJS 2015/S 172-312455 (2015-09-02)
Avis d'attribution de marché (2015-12-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443326
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312455
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.”
Source: OJS 2015/S 244-443326 (2015-12-14)