No15m076ao — PEB-HZ — gestion administrative des procédures DT/DICT pour les réseaux de télécommunication et de signalisation lumineuse tricolore exploités par Toulouse Métropole — années 2015 à 2019
No15m076ao — pEB-HZ — gestion administrative des procédures DT/DICT pour les réseaux de télécommunication et de signalisation lumineuse tricolore exploités par Toulouse Métropole — années 2015 à 2019. Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum annuel de 25 000 EUR HT et sans maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Les délais de réponse aux DT — DICT sont fixés par le décret nº 2011 -1241 du 5.10.2011 et doivent être strictement respectés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2015-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-06-02
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Avis de marché
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| 2015-09-24
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Avis d'attribution de marché
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