No 15v035AO — RV/JM — acquisition de materiels pour l'entretien des espaces verts des terrains de sports et pour la regie agricole — annee 2015

Ville de Toulouse

No 15V035AO — RV/JM — acquisition de materiels pour l'entretien des espaces verts des terrains de sports et pour la regie agricole — annee 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-18 Avis de marché
2015-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Quantité ou étendue:
Appel d'offres soumis aux dispositions des articles 33 3°al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics françaisles prestations sont réparties en 15 lotsla durée du marché se confond avec le délai d'exécution (livraison + admission) dudit lot qui débute à compter de sa notification.Possibilité de présenter une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées à l'article 17 du C.C.P. Elles pourront porter sur les puissances, les largeurs de coupe, et d'autres points non obligatoires.Prestations supplémentaires obligatoires uniquement pour le lot no11b:En ce qui concerne le lot no11b « un tracteur de 40cv environ à transmission hydrostatique », chaque candidat devra OBLIGATOIREMENT faire une proposition pour les 3 prestations supplémentaires suivantes:1. Prise de force avant 1000 tr/mn2. Relevage AV avec prise hydraulique3. Contre poids monobloc 400 Kg.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-216938
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Unité monétaire: Euro Suite des criteres de jugement des offres: * b- pour les lots 5 — 6 - 7 — 8 et 12: B1 — prix du matériel: 50 % B2 — valeur technique appréciée à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la valeur technique de l'offre (Annexe 1): 40 % 3 points seront attribués pour le niveau sonore selon le matériel ci-dessous listé (sauf pour le lot 12) b3 — durée de garantie: 10 % * c — pour les lots 9 — 10 — 11 et 13: C 1 — prix du matériel: 50 % C 2 — valeur technique appréciée: 40 % : — à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la valeur technique de l'offre (Annexe 1) sur 10 points, — essais évalués sur 30 points. C 3 — durée de garantie: 10 % * pour les lots 14 et 15: D1 — prix du matériel: 50 % D2 — valeur technique appréciée à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la valeur technique de l'offre (Annexe 1) et sur le mémoire technique présentant le SAV: 50 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No 15V035AO — RV/JM — acquisition de materiels pour l'entretien des espaces verts des terrains de sports et pour la regie agricole — annee 2015.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Trois tondeuses autoportées de 35 CV à 40 CV maximum 4 roues…
… motrices:— 1a: une tondeuse autoportée de 35 à 40 CV maximum 4 roues motrices Largeur duplateau de coupe 1,80m environ à éjection latérale— 1b: une tondeuse autoportée de 35 A 40 CV maximum 4 roues motrices Largeur duplateau de coupe 1,50m environ avec bac de ramassage et levage du bac minimum 2m— 1c: une tondeuse autoportée de 35 A 40 CV maximum 4 roues motrices avec tondobroyeur.
… motrices:
— 1a: une tondeuse autoportée de 35 à 40 CV maximum 4 roues motrices Largeur du
plateau de coupe 1,80m environ à éjection latérale
— 1b: une tondeuse autoportée de 35 A 40 CV maximum 4 roues motrices Largeur du
plateau de coupe 1,50m environ avec bac de ramassage et levage du bac minimum 2m
— 1c: une tondeuse autoportée de 35 A 40 CV maximum 4 roues motrices avec tondobroyeur.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Neuf tondeuses autoportées de 28 CV à 30 CV maximum 4 roues…
… motrices:— 2a: trois tondeuses autoportées de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur du plateau de coupe 1,50 m environ à éjection latérale— 2b: une tondeuse autoportée de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur duplateau de coupe 1,50 m environ équipé mulching— 2c: une tondeuse autoportée de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur duplateau de coupe 1,50m environ équipé mulching avec éjection arrière— 2d: trois tondeuses autoportées de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur du plateau de coupe 1,40m environ à éjection latérale— 2e: une tondeuse autoportée de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur duplateau de coupe 1,50m environ à éjection arrière.
… motrices:
— 2a: trois tondeuses autoportées de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur du plateau de coupe 1,50 m environ à éjection latérale
— 2b: une tondeuse autoportée de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur du
plateau de coupe 1,50 m environ équipé mulching
— 2c: une tondeuse autoportée de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur du
plateau de coupe 1,50m environ équipé mulching avec éjection arrière
— 2d: trois tondeuses autoportées de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur du plateau de coupe 1,40m environ à éjection latérale
— 2e: une tondeuse autoportée de 28 à 30 CV maximum 4 roues motrices largeur du
plateau de coupe 1,50m environ à éjection arrière.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Une tondeuse autoportée de 28 CV à 30 CV maximum 2 roues motrices largeur du plateau de coupe 1,30 à 1,37 maxi équipé mulching.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Une tondeuse autoportée de 17 CV à 20 CV maximum 4 roues motrices largeur de coupe 1m à 1,05m maxi.
Numéro du lot: 5
Brève description: Un aspirateur de feuilles sur remorque.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Deux broyeurs (1 broyeur 3 points arrière et 1 broyeur…
… d'accôtement):— 6a: un broyeur trois points arrière— 6b: un broyeur d'accôtement.
… d'accôtement):
— 6a: un broyeur trois points arrière
— 6b: un broyeur d'accôtement.
Numéro du lot: 7
Brève description: Un broyeur de végétaux sur remorque.
Numéro du lot: 8
Brève description: Un tractopelle.
Numéro du lot: 9
Brève description: Un tracteur de 90 CV à 120 CV maximum 4 roues motrices.
Numéro du lot: 10
Brève description: Un bras d'épareuse.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Deux tracteurs de 40 CV à 45 CV 4 roues motrices:— 11a: un tracteur de 40 à 45cv maximum 4 roues motrices à transmission mécanique— 11b: un tracteur de 40cv minimum 4 roues motrices à transmission hydrostatique.
Deux tracteurs de 40 CV à 45 CV 4 roues motrices:
— 11a: un tracteur de 40 à 45cv maximum 4 roues motrices à transmission mécanique
— 11b: un tracteur de 40cv minimum 4 roues motrices à transmission hydrostatique.
Informations complémentaires sur les lots:
Prestations supplémentaires obligatoires uniquement pour le lot…
… no11B:En ce qui concerne le lot no11B " un tracteur de 40CV environ à transmissionhydrostatique ", chaque candidat devra obligatoirement faire une propositionpour les 3 prestations supplémentaires suivantes:1. Prise de force avant 1000 tr/Mn2. Relevage AV avec prise hydraulique3. Contre poids monobloc 400 Kg.
… no11B:
En ce qui concerne le lot no11B " un tracteur de 40CV environ à transmission
hydrostatique ", chaque candidat devra obligatoirement faire une proposition
pour les 3 prestations supplémentaires suivantes:
1. Prise de force avant 1000 tr/Mn
2. Relevage AV avec prise hydraulique
3. Contre poids monobloc 400 Kg.
Numéro du lot: 12
Brève description: Une remorque porte engins.
Numéro du lot: 13
Brève description: Un décompacteur.
Numéro du lot: 14
Brève description: Une machine à vendanger d'occasion.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Trois matériels grande culture d'occasion:— 15a: un tracteur 100 Cv,— 15b: un épandeur à engrais,— 15c: un vibroculteur.
Trois matériels grande culture d'occasion:
— 15a: un tracteur 100 Cv,
— 15b: un épandeur à engrais,
— 15c: un vibroculteur.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Appel d'offres soumis aux dispositions des articles 33 3°al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics français
les prestations sont réparties en 15 lots
la durée du marché se confond avec le délai d'exécution (livraison + admission) dudit lot qui débute à compter de sa notification.
Possibilité de présenter une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées à l'article 17 du C.C.P. Elles pourront porter sur les puissances, les largeurs de coupe, et d'autres points non obligatoires.
Prestations supplémentaires obligatoires uniquement pour le lot no11b:
En ce qui concerne le lot no11b « un tracteur de 40cv environ à transmission hydrostatique », chaque candidat devra OBLIGATOIREMENT faire une proposition pour les 3 prestations supplémentaires suivantes:
1. Prise de force avant 1000 tr/mn
2. Relevage AV avec prise hydraulique
3. Contre poids monobloc 400 Kg.
Numéro de référence: 15V035AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles.
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) version août 2014 pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site
www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Situation économique et financière:
Article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers
exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
Article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Art. 86 à 111 du CMP français
modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique
délai global de paiement: 30 jours
ressources propres Ville de Toulouse
Prix unitaires, fermes actualisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. A — Pour les lots 1, 2, 3 et 4: A1- Prix du matériel, en % (50)
2. A — Pour les lots 1, 2, 3 et 4: A2- Valeur technique appréciée à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la valeur technique de l'offre (annexe 1), en % (35)
3. A — Pour les lots 1, 2, 3 et 4: A3- Durée de garantie, en % (10)
4. A — Pour les lots 1, 2, 3 et 4: A4 — Performances environnementales, en % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Toulouse — renseignements techniques: direction déchets et moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile, 7 av. Collignon, 31200 Toulouse — M. Laurent Gouaux, tél. +33 562276547 / renseignements administratifs: services urbains — mission qualité et cohérence — service marchés publics
Adresse postale: bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Point de contact: Mme Marlène Bautista
Téléphone: +33 561223786 📞
Courrier électronique: su.marches@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 15V035AO)
Adresse postale: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_TGwH9qOU7O 🌏
Nom: Les candidats peuvent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou sur support papier à l'adresse suivante: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — 7ème étage — BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15V035AO
Informations complémentaires
Unité monétaire: Euro
Suite des criteres de jugement des offres:
* b- pour les lots 5 — 6 - 7 — 8 et 12:
B1 — prix du matériel: 50 %
B2 — valeur technique appréciée à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la valeur technique de l'offre (Annexe 1): 40 %
3 points seront attribués pour le niveau sonore selon le matériel ci-dessous listé (sauf pour le lot 12)
b3 — durée de garantie: 10 %
* c — pour les lots 9 — 10 — 11 et 13:
C 1 — prix du matériel: 50 %
C 2 — valeur technique appréciée: 40 % :
— à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la valeur technique de l'offre (Annexe 1) sur 10 points,
— essais évalués sur 30 points.
C 3 — durée de garantie: 10 %
* pour les lots 14 et 15:
D1 — prix du matériel: 50 %
D2 — valeur technique appréciée à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la valeur technique de l'offre (Annexe 1) et sur le mémoire technique présentant le SAV: 50 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 119-216938 (2015-06-18)
Avis d'attribution de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 001 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446943
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-216938
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Suite des critères de jugement des offres: * B- pour les lots 5 — 6 - 7 — 8 et 12: B1 — prix du matériel: 50 % B2 — valeur technique appréciée à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la Valeur technique de l'offre (Annexe 1): 40 % 3 points seront attribués pour le niveau sonore selon le matériel ci-dessous listé (sauf pour le lot 12) B3 — Durée de garantie: 10 % * C — pour les lots 9 — 10 — 11 et 13: C 1 — Prix du matériel: 50 % C 2 — Valeur technique appréciée: 40 % : — à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la valeur technique de l'offre (Annexe 1) sur 10 points, — essais évalués sur 30 points. C 3 — Durée de garantie: 10 % * Pour les lots 14 et 15: D1 — prix du matériel: 50 % D2 — valeur technique appréciée à travers la fiche de renseignements permettant d'évaluer la conformité et la Valeur technique de l'offre (annexe 1) et sur le mémoire technique présentant le SAV: 50 % Les lots 9 et 10 ont été déclarés sans suite. Le lot 13 est toujours en cours d'analyse. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-94046, mise en ligne le 19.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-25 📅
Nom: Caminel
Adresse postale: 6 impasse d'Hélios — ZA Montredon
Commune postale: L'union
Code postal: 31240

2️⃣
Commune postale: L'Union

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: Dedieu motoculture
Adresse postale: 135 avenue des Pyrénées
Commune postale: Muret
Code postal: 31600

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: ETS Louis Gay
Adresse postale: 33 av. de l'Europe — Castelnau d'Estretefonds
Commune postale: Eurocentre cedex
Code postal: 31621

7️⃣

8️⃣
Nom: Omnimat
Adresse postale: 29 rue Gilles de Roberval — ZI Nord
Commune postale: Limoges Cedex 9
Code postal: 87022

9️⃣
Adresse postale: 6 impasse d'Helios — ZA Montredon

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Agri-Partner
Adresse postale: Les Billaux
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500

1️⃣2️⃣
Commune postale: Eurocentre Cedex

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
8
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Source: OJS 2015/S 246-446943 (2015-12-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Agri-Partner Caminel Dedieu Motoculture ETS Louis Gay Omnimat
Produits/services:
Machines agricoles Moissonneuses Faucheuses Tondeuses à gazon Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou... Tracteurs Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant Équipement de transport et produits... Carrosseries, remorques ou semi-remorques... Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles