Avis de marché (2015-04-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur
Quantity or scope:
“Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics....”
Quantity or scope
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 5 lots dont le lot no 5 est lié à une condition. Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.Dans le cas où des accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements...) sont associés aux dispositifs, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement, le nombre d'exemplaires suffisants pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés.Le détail des lots figure en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6R_tHUUdQE&v=1&selected=0Le marché est passé pour la période à compter du 1.8.2015 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.7.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois,soit: du 1.8.2016 au 31.7.2017 et du 1.8.2017 au 31.7.2018.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Téléphone: +33 326787387📞
Fax: +33 326832581 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-04-14 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133502
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-26 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302953
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133502
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2015/S 166-302953 (2015-08-26)