Nettoyage quotidien des stations de métro et tramway toulousain, et bâtiments administratifs Tisséo

Tisseo

Nettoyage quotidien des stations de métro et tramway toulousain, et bâtiments administratifs Tisséo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AID Services
• Derichebourg Propreté
• Groupement Conjoint Aid Services & reynerie Services

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-05	Avis de marché
2015-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Les marchés seront conclus pour une durée de 3 ans à compter soit de la date de notification, soit des 24 ou 31.8.2015 selon les lots. Les marchés seront reconductibles par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.Il s'agit de marchés à prix mixtes, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) conclue avec minimum et sans maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Téléphone: +33 562112622 📞
Fax: +33 562112620 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-084231
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat. Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du ministère de l'économie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4 La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Négociations: les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres pour chacun des lots, seront admises à la phase de négociation. Précisions sur les éléments de notation: Le prix (60 %) sera analysé au regard du montant total du DQE (devis quantitatif estimatif) et de la DPGF (décomposition du prix global et forfaitaire). La valeur technique (40 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera d'une part, l'organisation mise en place pour l'exécution du marché (30 %) et notamment: effectifs affectés au marché, contact dédié, personnel d'encadrement dédié, gestion des absences et renforts, planification, gestion du contrat, méthodologie, autocontrôles, traitement des non conformités, etc.... D'autre part, le matériel dédié par station et par lot pour 10 %. Précisions sur les modalités d'attribution: Parmi les 4 lots stations, un même candidat ne pourra se voir attribuer que 2 lots au maximum. À l'issue des négociations, si un candidat est attributaire de plus de 2 lots parmi les 4, seuls 2 lots lui seront attribués selon l'ordre de priorité suivant: lot 1, puis 2, puis 4 et enfin 3. Les autres lots seront attribués au candidat classé 2nd. Une visite obligatoire sera organisée pendant la phase de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Informations complémentaires

La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat.

Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure.

Les DC 1 et Dc2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du ministère de l'économie: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4

La remise des plis s'effectue comme suit: par transmission sur support papier ou sous format électronique. Les candidats se reporteront à la notice disponible sur le site internet de Tisséo (www.tisseo.fr) pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.

Négociations: les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres pour chacun des lots, seront admises à la phase de négociation.

Précisions sur les éléments de notation:

Le prix (60 %) sera analysé au regard du montant total du DQE (devis quantitatif estimatif) et de la DPGF (décomposition du prix global et forfaitaire).

La valeur technique (40 %) sera analysée au regard du mémoire technique qui présentera d'une part, l'organisation mise en place pour l'exécution du marché (30 %) et notamment: effectifs affectés au marché, contact dédié, personnel d'encadrement dédié, gestion des absences et renforts, planification, gestion du contrat, méthodologie, autocontrôles, traitement des non conformités, etc.... D'autre part, le matériel dédié par station et par lot pour 10 %.

Précisions sur les modalités d'attribution:

Parmi les 4 lots stations, un même candidat ne pourra se voir attribuer que 2 lots au maximum. À l'issue des négociations, si un candidat est attributaire de plus de 2 lots parmi les 4, seuls 2 lots lui seront attribués selon l'ordre de priorité suivant: lot 1, puis 2, puis 4 et enfin 3. Les autres lots seront attribués au candidat classé 2nd.

Une visite obligatoire sera organisée pendant la phase de remise des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 14
Brève description:

Nettoyage quotidien des stations de métro et tramway toulousain, et bâtiments administratifs Tisséo.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations ligne A du métro zone Ouest et tramway
Brève description: Nettoyage quotidien des stations ligne A du métro zone Ouest et tramway.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 24.8.2015. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit d'un marché à prix mixtes: en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues dans le bordereau des prix unitaires (BPU) conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics. Pour la période initiale, le montant minimum de la partie à bons de commande est fixé à 9 000 EUR (HT). Pour chacune des périodes de reconduction, le montant minimum de la partie à bons de commande est fixé à 3 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations Ligne A du métro zone Est
Brève description: Nettoyage quotidien des stations Ligne A du métro zone Est.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 24.8.2015. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit d'un marché à prix mixtes: en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues dans le bordereau des prix unitaires (BPU) conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics. Pour la période initiale, le montant minimum de la partie à bons de commande est fixé à 9 000 EUR HT. Pour chacune des périodes de reconduction, le montant minimum de la partie à bons de commande est fixé à 3 000 EUR HT.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations Ligne B du métro zone Nord
Brève description: Nettoyage quotidien des stations Ligne B du métro zone Nord.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché conclu pour une durée de 3 ans à compter du 31.8.2015. Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit d'un marché à prix mixtes: en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues dans le bordereau des prix unitaires (BPU) conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics. Pour la période initiale, le montant minimum de la partie à bons de commande est fixé à 9 000 EUR HT. Pour chacune des périodes de reconduction, le montant minimum de la partie à bons de commande est fixé à 3 000 EUR HT.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des stations Ligne B du métro zone Sud
Brève description: Nettoyage quotidien des stations Ligne B du métro zone Sud.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Nettoyage quotidien des bâtiments administratifs Tisséo
Brève description: Nettoyage quotidien des bâtiments administratifs Tisséo.
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification (date prévisionnelle juin 2015). Il est reconductible par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit d'un marché à prix mixtes: en plus des prestations forfaitaires prévues dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), il est possible de commander des prestations supplémentaires à prix unitaires prévues dans le bordereau des prix unitaires (BPU) conformément aux dispositions de l'article 169 du code des marchés publics. Pour la période initiale, le montant minimum de la partie à bons de commande est fixé à 9 000 EUR HT. Pour chacune des périodes de reconduction, le montant minimum de la partie à bons de commande est fixé à 3 000 EUR HT.

Quantité ou étendue:

Il s'agit de marchés à prix mixtes, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) conclue avec minimum et sans maximum.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 120 jours
Numéro de référence: MN15-CB-PT-038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre des transports urbains toulousains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

2. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

3. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

4. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre).

5. Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (article 45 I).

6. Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché (prestations de nettoyage en espace public pour les lots 1 à 4) réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le candidat doit justifier, pour le lot 1, d'un CA global moyen sur les 3 derniers exercices de 1 600 000 EUR minimum. Le candidat doit justifier, pour le lot 2, d'un CA global moyen sur les 3 derniers exercices de 1 400 000 EUR minimum. Le candidat doit justifier, pour le lot 3, d'un CA global moyen sur les trois derniers exercices de 950 000 EUR minimum. Le candidat doit justifier, pour le lot 4, d'un CA global moyen sur les trois derniers exercices de 1 300 000 EUR minimum. Le candidat doit justifier, pour le lot 5, d'un CA global moyen sur les 3 derniers exercices de 200 000 EUR minimum.

2. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

3. Bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour les 3 dernières années.

2. Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années.

3. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

4. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.

Autres conditions particulières:

L'attributaire du marché est susceptible de devoir reprendre les salariés du précédent marché sur le fondement d'une obligation conventionnelle.

Par ailleurs, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique en application de l'article 14 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Poitrenaud, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tisseo.fr 🌏
Nom: Tisséo
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Point de contact: Cécile Bernard
Téléphone: +33 562112603 📞
Courrier électronique: cecile.bernard@tisseo.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 048-084231 (2015-03-05)

Avis d'attribution de marché (2015-09-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-336374
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-084231
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Les marchés seront conclus pour une durée de 3 ans à compter du 24 août 2015 pour les lots 1 et 2; du 31 août 2015 pour les lots 3, 4 et 5. Les marchés seront reconductibles par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Il s'agit de marchés à prix mixtes, avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) conclue avec minimum et sans maximum. Le lot 1 est conclu pour un montant minimum de 9 000 EUR (HT), sur la période initiale et un forfait annuel de 716 369,96 EUR (HT). Le lot 2 est conclu pour un montant minimum de 9 000 EUR (HT), sur la période initiale et un forfait annuel de 685 943 EUR (HT). Le lot 3 est conclu pour un montant minimum de 9 000 EUR (HT), sur la période initiale et un forfait annuel de 462 887,53 EUR (HT). Le lot 4 est conclu pour un montant minimum de 9 000 EUR (HT), sur la période initiale et un forfait annuel de 545 858,44 EUR (HT). Le lot 5 est conclu pour un montant minimum de 9 000 EUR (HT), sur la période initiale et un forfait annuel de 83 180 EUR (HT). Les marchés sont consultable dans les conditions de la loi n Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Source: OJS 2015/S 185-336374 (2015-09-21)

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