Nettoyage et entretien des locaux de l'hôpital Adélaïde Hautval (95400 Villiers-le-Bel)

Groupe hospitalier Hupnvs

Nettoyage et entretien des locaux de l'hôpital Adélaïde Hautval (95400 Villiers-le-Bel).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TFN propreté Île-de-France

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-31	Avis de marché
2016-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Le marché, issu de la présente consultation, est un marché mixte comportant deux éléments distincts: d'une part, des prestations de nettoyage des locaux faisant l'objet d'une rémunération forfaitaire et, d'autre part, des prestations spécifiques faisant l'objet de bons de commande et rémunérées par application de prix unitaires aux quantités commandées et exécutées. Pour ces prestations spécifiques, les commandes se feront au fur et à mesure des besoins.Le montant minimum sera égal à 75 % du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée minimum du marché et le montant maximum sera égal à 130 % du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée maximum du marché.La durée du marché est d'un an, à compter du 1.1.2016, renouvelable par tacite reconduction trois fois un an, soit une durée maximum de quatre ans, du 1.1.2016 au 31.12.2019.Quantités mensuelles estimées:— zone 1: 3 365,40 mètres carrés,— zone 2: 5 297,13 mètres carrés.Les prestations spécifiques faisant l'objet de bons de commande et rémunérées par application de prix unitaires aux quantités commandées et exécutées sont:— remise en état des sols suite à des fermetures de services pour travaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275679
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Visite sur site: La visite sur site conditionne la validité de l'offre. À cet effet, les candidats devront fournir le certificat de visite sur site attestant de la réalisation de cette visite. Les visites devront être réalisées au plus tard le 4.9.2015. Pour cela, les candidats devront obligatoirement prendre rendez-vous avant le 1.9.2015 auprès de: — Mme Hacquin (tél. +33 134292425 / +33 134292425), — M. Nabbi (tél. +33 134292405 / +33 134292405). Attention: aucune visite ne sera effectuée entre le 17.8.2015 et le 23.8. 2015. La date limite pour toute question est fixée au 7.9.2015 à 16:00. La date limite de réponse aux questions est fixée au 14.9.2015. Les documents de la consultations sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com sous la référence 2015/ac/ahv/01. Le titulaire est tenu à une obligation de reprise du personnel actuellement affecté à l'exécution des marchés en cours, selon la réglementation en vigueur, les conventions collectives et les règles d'usage de la profession. Les Éléments de reprise du personnel figurent en annexe 1 du CCAP. L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4. Fournir la lettre de candidature (formulaire Dc1) ou équivalent, dûment complétée et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent, dûment complétée. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir le Dc2 (ou équivalent). Fournir une copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidatest en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissement l'habilitation du signataire à engager l'entreprise. Remise des plis: — envoi électronique (les conditions sont fixées à l'article 4.1 du règlement de consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil d'acheteur (https://www.achatpublic.com) et signés électroniquement, avec un certificat de signature électronique conforme au RGS (référentiel général de sécurité) (arrêté du 15 juin 2012). Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre doit être préalablement traité par le candidat par un anti-virus mis à jour. Une copie de sauvegarde peut être envoyée à l'adresse suivante: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre — 75885 Paris Cedex 18, — envoi sur support physique électronique (les conditions sont fixées à l'article 4.2 du règlement de consultation): l'envoi doit être adressé à: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés individuellement par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les mêmes conditions que celles exposées au paragraphe précédent; — envoi sur support papier (les conditions sont fixées à l'article 4.3 du règlement de consultation): les plis doivent être adressés à: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre — 75885 Paris Cedex 18. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires

Visite sur site: La visite sur site conditionne la validité de l'offre. À cet effet, les candidats devront fournir le certificat de visite sur site attestant de la réalisation de cette visite. Les visites devront être réalisées au plus tard le 4.9.2015. Pour cela, les candidats devront obligatoirement prendre rendez-vous avant le 1.9.2015 auprès de:

— Mme Hacquin (tél. +33 134292425 / +33 134292425),

— M. Nabbi (tél. +33 134292405 / +33 134292405).

Attention: aucune visite ne sera effectuée entre le 17.8.2015 et le 23.8. 2015.

La date limite pour toute question est fixée au 7.9.2015 à 16:00.

La date limite de réponse aux questions est fixée au 14.9.2015.

Les documents de la consultations sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com sous la référence 2015/ac/ahv/01.

Le titulaire est tenu à une obligation de reprise du personnel actuellement affecté à l'exécution des marchés en cours, selon la réglementation en vigueur, les conventions collectives et les règles d'usage de la profession. Les Éléments de reprise du personnel figurent en annexe 1 du CCAP.

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4. Fournir la lettre de candidature (formulaire Dc1) ou équivalent, dûment complétée et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent, dûment complétée. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir le Dc2 (ou équivalent). Fournir une copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidatest en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissement l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Remise des plis:

— envoi électronique (les conditions sont fixées à l'article 4.1 du règlement de consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil d'acheteur (https://www.achatpublic.com) et signés électroniquement, avec un certificat de signature électronique conforme au RGS (référentiel général de sécurité) (arrêté du 15 juin 2012). Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre doit être préalablement traité par le candidat par un anti-virus mis à jour. Une copie de sauvegarde peut être envoyée à l'adresse suivante: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre — 75885 Paris Cedex 18,

— envoi sur support physique électronique (les conditions sont fixées à l'article 4.2 du règlement de consultation): l'envoi doit être adressé à: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés individuellement par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les mêmes conditions que celles exposées au paragraphe précédent;

— envoi sur support papier (les conditions sont fixées à l'article 4.3 du règlement de consultation): les plis doivent être adressés à: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre — 75885 Paris Cedex 18.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux de l'hôpital Adélaïde Hautval (95400 Villiers-le-Bel).

Quantité ou étendue:

Le montant minimum sera égal à 75 % du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée minimum du marché et le montant maximum sera égal à 130 % du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée maximum du marché.

La durée du marché est d'un an, à compter du 1.1.2016, renouvelable par tacite reconduction trois fois un an, soit une durée maximum de quatre ans, du 1.1.2016 au 31.12.2019.

Quantités mensuelles estimées:

— zone 1: 3 365,40 mètres carrés,

— zone 2: 5 297,13 mètres carrés.

Les prestations spécifiques faisant l'objet de bons de commande et rémunérées par application de prix unitaires aux quantités commandées et exécutées sont:

— remise en état des sols suite à des fermetures de services pour travaux.

Description des options:

Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article 35.ii.6 du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/AC/AHV/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Adélaïde Hautval — rue du Haut du Roy, 95400 Villiers-le-Bel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— lettre de candidature (imprimé Dc1) ou équivalent reprenant les éléments figurant dans l'imprimé Dc1, dûment datée et signée,

— déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou équivalent.

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires des trois derniers exercices clos ou des trois dernières années, global et spécifique à la prestation, suivis de l'unité monétaire correspondante,

— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Les entreprises nouvellement créées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificats de qualité suivants: écolabels, autres certificats fondés sur des normes européennes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue conformément aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98. Le délai de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: le prix (noté sur 11 points) (55)
2. Critère 2: la valeur technique (notée sur 7 points): sous-critère 2.1: moyens humains (notés sur 2,4 points soit 34,3 % de la pondération des sous-critères) — sous-critère 2.2: organisation pour assurer la qualité de la prestation (notée sur 4,6 points soit 65,7 % de la pondération des sous-critères) (35)
3. Critère 3: l'implication dans le développement durable (notée sur 2 points) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CBVeNMHniH 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CBVeNMHniH 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_CBVeNMHniH 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/AC/AHV/01
Informations complémentaires

— Mme Hacquin (tél. +33 134292425 / +33 134292425),

— M. Nabbi (tél. +33 134292405 / +33 134292405).

Attention: aucune visite ne sera effectuée entre le 17.8.2015 et le 23.8. 2015.

La date limite pour toute question est fixée au 7.9.2015 à 16:00.

La date limite de réponse aux questions est fixée au 14.9.2015.

Les documents de la consultations sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com sous la référence 2015/ac/ahv/01.

Le titulaire est tenu à une obligation de reprise du personnel actuellement affecté à l'exécution des marchés en cours, selon la réglementation en vigueur, les conventions collectives et les règles d'usage de la profession. Les Éléments de reprise du personnel figurent en annexe 1 du CCAP.

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4. Fournir la lettre de candidature (formulaire Dc1) ou équivalent, dûment complétée et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou équivalent, dûment complétée. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir le Dc2 (ou équivalent). Fournir une copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidatest en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissement l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Remise des plis:

— envoi électronique (les conditions sont fixées à l'article 4.1 du règlement de consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil d'acheteur (https://www.achatpublic.com) et signés électroniquement, avec un certificat de signature électronique conforme au RGS (référentiel général de sécurité) (arrêté du 15 juin 2012). Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre doit être préalablement traité par le candidat par un anti-virus mis à jour. Une copie de sauvegarde peut être envoyée à l'adresse suivante: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre — 75885 Paris Cedex 18,

— envoi sur support physique électronique (les conditions sont fixées à l'article 4.2 du règlement de consultation): l'envoi doit être adressé à: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés individuellement par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique dans les mêmes conditions que celles exposées au paragraphe précédent;

— envoi sur support papier (les conditions sont fixées à l'article 4.3 du règlement de consultation): les plis doivent être adressés à: Hôpital Bretonneau — cellule des marchés des HUPNVS — 23 rue Joseph de Maistre — 75885 Paris Cedex 18.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
1er semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 149-275679 (2015-07-31)

Avis d'attribution de marché (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 559 906,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067919
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-275679
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-119770, mise en ligne le 3.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-22 📅
Nom: TFN Propreté Île-de-France
Adresse postale: 251 rue de Crimée
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le Médiateur des Marchés Publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique — télédoc 151 — 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Téléphone: +33 140040404 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2016/S 041-067919 (2016-02-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)